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Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune de Chambourg-sur-Indre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs du CM du 04 06 26)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE DATE D’AFFICHAGE : 0 5 JUIN 2026
Arrondissement de LOCHES
CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 JUIN 2026 ne — Chmbours
—mmlndre
Liste des délibérations prises en séance ordinaire
- Délibération n° 2026-05-D34 / Approuvée
Avis / parc agrivoltaique (Les Terres à l’Argent)
- Délibération n° 2026-05-D35 / Approuvée
Désignation d'un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)
- Délibération n° 2026-05-D36 / Approuvée
Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I D.)
- Délibération n° 2026-05-D37 / Approuvée
Règlement intérieur relatif au droit à la formation des élus
- Délibération n° 2026-05-D38 / Approuvée
Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire pour la médecine préventive
- Délibération n° 2026-05-D39 / Approuvée
Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet au 1° juillet 2026
= Mairie de CHAMBOURG-SUR-INDRE -— 37310 — Téléphone 02 47 92 50 10 ZNOURAINE E-mail : mairie@chambourgsurindre.fr / site intemet : www.chambourg-sur-indre.fr Comvunaute