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Compte-Rendu - Compte rendu
Conseil Municipal - affichage CM 01102024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage CM 01102024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
Me 2
-Sur-Seine
D,
d
TT
Dynamisme
el” lalents
ÙN So ER w N
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
ler
octobre
2024
à
19h00
SALLE
DU
CONSEIL,
EN
MAIRIE
218
RUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
ORDRE
DU
JOUR
Election
d’un
secrétaire
de
séance
Adoption
du
compte-rendu
de
la
séance
du
2 juillet
2024
Décisions Budget
Primitif
2024
: Décision
modificative
N°1
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
l'aménagement
du
parking
rue
du
Temple
Fin
d'adhésion
au
syndicat
mixte
A.GE.D.I
Baïl
commercial
pour
le
commerce
sis
188
rue
du
Général
de
Gaulle
Location-gérance
du
commerce
sis
188
rue
du
Général
de
Gaulle
Crèche
« l’Arbre
du
voyageur
» : modification
du
règlement
de
fonctionnement Convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
routier
communautaire
aux
fins
d'équipements
d’illuminations
festives
par
la
commune
de
Vaux-sur-Seine
Informations
-
Questions
diverses
Le
Maire,
Mairie de Vaux-sur-Seine2218
rue du Général
de Gaulle
78740
Vauxesur-Seine.e
Tél: 01
30
99
91
50
€ Télécopie: 01,3474
56
38
Courriel: mairie@vauxsurseine.fr
e
Site internet: Vauxsurseine.fr
e""ÆvilledeVauxsurSeine