Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 31
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 09
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 14 12
Déliberation - Liste des deliberations du 29 03 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 20 septembre 2024
Déliberation - Deliberations du 11 03 2017
Déliberation - conseil municipal du 03 07 2024 liste des delibera
Déliberation - Deliberation du 16 03 2017
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 03 07 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Carnin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 03 07 2023)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Séance du Conseil Municipal
Le Lundi 3 juillet 2023
- PLAN DE CIRCULATION
- BAUX LOCAUX COMMERCIAUX
- SERVICE JEUNESSE – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
ENTRE LA COMMUNE ET LA CAF
- TARIFS POUR LA PARTICIPATION DES FAMILLES AU SERVICE DE
GARDERIE PERISCOLAIRE
- REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNALE ET LE
POUVOIR DE POLICE EN MATIERE D’AFFICHAGE EXTERIEUR –
POSITIONNEMENT DE LA COMMUNE AU 01/01/2024
- CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL DE
2ème CLASSE
- DESIGNATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES DES ELUS –
AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION DE PRESTATION DES
SERVICES AFFERENTE
- ACQUISITION DE TERRAINS DANS UN RAYON DE 250 M AUTOUR
DE LA MAIRIE
- VENTE D’UNE PARTIE DES PARCELLES N° A 1775 et A 1773
- CONTRAT D’APPRENTISSAGE
- QUESTIONS DIVERSES