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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 07 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 07 decembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Entrepreneuriat et startup, Logement,
COMMUNE D’ARCANGUES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
2023-084 Compte-rendu des décisions prises par M le Maire en application de la délégation du conseil municipal Adopté à l’unanimité
2023-083 Autorisation de signature acte de cession à titre gratuit parcelle XX551 Adopté à l’unanimité
2023-082 Prévention, collecte, valorisation et traitement des déchets. Rapport annuel 2022 Prend acte
2023-081 Prévention en séance publique des rapports d’activité de la Communauté d’Agglomération Pays Basque Prend acte
2023-080 Passage à la gestion en flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux Adopté à l’unanimité
2023-079 Eclairage public : Programme « gros entretien éclairage public 2023 » Adopté à l’unanimité
2023-078 Tarifs d’un lot de bois Adopté à l’unanimité
2023-076 Budget annexe « vente d’objets et produits locaux : modification de tarif et nouveaux produits » Adopté à l’unanimité
2023-075 Adoption du compte financier unique : autorisation de signature de la convention Adopté à l’unanimité 2023-074 Attribution d’une subvention à l’association Euskal 4L Adopté
2023-073 Budget annexe « Arrangoitze » : décision modificative Adopté à l’unanimité
2023-072 Budget annexe « vente objets et produits locaux » décision modificative n°1 Adopté à l’unanimité
2023-070 Autorisation spéciales d’absence Adopté à l’unanimité
2023-069 Exercice du travail à temps partiel Adopté à l’unanimité
2023-068 Frais de déplacement du personnel Adopté à l’unanimité
2023-067 Organisation du travail : temps de travail et cycles de travail Adopté à l’unanimité
2023-066
Service scolaire et périscolaire : création d’un emploi non
permanent d’agent technique de restauration et
d’entretien à temps non complet
Adopté à
l’unanimité
2023-065
Service scolaire et périscolaire : renouvellement d’un
emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps
complet pour assurer les fonctions d’animateur au sein du
service scolaire et périscolaire
Adopté à
l’unanimité
2023-064 Cimetière : reprise de concessions en état d’abandon Adopté à l’unanimité