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Procès Verbal - 78d65a
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Procès Verbal - 78d65a)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Institutions publiques,
293/26
Mairie de Renaison Arche 25/06/26
Convocation du Conseil Municipal
Séance publique
La réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 29 juin 2026 à 18h30 en Mairie de Renaison
L’ordre du jour de la réunion sera le suivant :
1. Information relative au remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire
Mise à jour du tableau du Conseil municipal
2. Modification de la composition de la commission Communication - Manifestation
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 mai 2026
4. Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations de compétences consenties par le Conseil municipal
5. Urbanisme - Domarnialité
5.1 à 5.15 Cessions de chemins ruraux désaffectés :
Parcelle AL 167 issue de la désaffectation du chemin rural n° 66
Parcelle AM 170 issue de la désaffectation du chemin rural n° 65
Parcelle AM 171 issue de la désaffectation du chemin rural n° 65
Parcelle B 2526 issue de la désaffectation du chemin rural n° 67
Parcelle B 2527 et B 2528 issues de la désaffectation du chemin rural n° 24
Parcelle B 2529 et B 2530 issues de la désaffectation du chemin rural n° 85
Parcelle B 2533 et B 2531 issues de la désaffectation du chemin rural n° 68
Parcelle B 2532 issue de la désaffectation du chemin rural n° 68
Parcelle B 2534 issue de la désaffectation du chemin rural n° 68
Parcelle B 2536 issue de la désaffectation du chemin rural n° 59
Parcelle B 2537 issue de la désaffectation du chemin rural n° 59
Parcelle BI 81 issue de la désaffectation du chemin rural n° 114
Parcelle BN 12 issue de la désaffectation du chemin rural n° 8
Parcelle C 2169 issue de la désaffectation du chemin rural n° 41
Parcelle C 2170 issue de la désaffectation du chemin rural n° 62
5.16 Tableau de classement des voies communales — Création et dénomination d'une voie «
Passage du Clos »
5.17 Changement de destination du bâtiment communal sis 162 rue du Bruchet à Renaison : autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable Convocation du Conseil Municipal
Séance publique du 29 juin 2026
6. Education - Jeunesse
6.1 Adoption des tarifs de l'accueil de loisirs et du restaurant scolaire applicables à compter du ler septembre 2026
6.2 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire de Renaison 6.3 Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège de la Côte Roannaise de Renaison
7. Patrimoine foncier
7.1 Approbation des marchés travaux relatifs à l’extension des vestiaires de la Salle ERA
7.2 Approbation du contrat avec le SIEL-TE de télégestion du chauffage de l’école élémentaire Le Colombier
8. Energie — Syndicat intercommunal d'électricité — Territoire d'énergie
8.1 Approbation de l’avenant n°1 à la convention de groupement d’achats d’énergie avec le SIEL -TE
9. Finances - Administration Générale — Ressources humaines
9.1 Budget général - Approbation de la décision modificative n° 1 du budget primitif 2026
9.2 Attribution des marchés publics relatifs aux contrats d’assurances de la Commune et du CCAS
9.3 Apprentissage — Autorisation donnée au Maire de signer une convention de formation complémentaire annexée au contrat d'apprentissage
10. Questions diverses
Le Maire,
Laurent BELUZE “a