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Déliberation - 20 delegues commission urbanisme tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 20 delegues commission urbanisme tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
des
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
de
BRIANCON
CANTON
DE
BRIANCON 1! COMMUNE
DE
VILLAR D’ARENE
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
11
Présents
!
Votants
:
8 cs
OBJET
:
Délégués commission Urbanisme 20/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six
et Le 9
avril
à
19
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de VILLAR
D’ARENE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Béatrice
ALBERT,
maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le 02
avril
2026.
Présents
: Béatrice
ALBERT,
Julie
ARNAUD,
Robert
CLOT,
Alex
DA
SILVA
VIEIRA,
Gilles
JUGE,
Elodie
LEFEBVRE,
Loïc
MERLIN,
Sylvain
PROTIERE,
Absents
: Marina
CASTAGNA,
Gilles
FORRET,
Clémentine
KUNEGEL Secrétaire
de
séance
: Julie
ARNAUD
Madame
la
Maire
informe
le
conseil
municipal
que,
suite
aux
nouvelles
élections,
il
convient
de
désigner
les
représentants
à
la
commission
communale
URBANISME.
e
Tout
dossier
reçu
dans
le cadre
de
l’urbanisme.
e
Stationnement.
e
Attribution
logements
communaux
et état des
lieux.
e
Déclassement
domaine
public
e
Avis
HLM
eo
Eau
Liste
non
exhaustive
Madame
la Maire
est membre
d'office
Après
un
appel
de
candidature,
sont
élus
à l’unanimité :
e
Julie
ARNAUD
eo
Gilles
JUGE
Ainsi
fait et délibéré
les, jour,
mois
et an
susdit
Pour
copie
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Julie
ARNAUD
Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2026
Publié
le
ID
: 005-210501813-20260409-D202026-DE
Mod.
540330 -
04/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
IMPRIM'VERT