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Acte - 35 rezo pouce
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Déliberation - 35 delegues representants syndicat mixte de la haute romanche
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 35 delegues representants syndicat mixte de la haute romanche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
des
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
de
BRIANCON
CANTON
DE
BRIANCON
1
COMMUNE
DE
VILLAR D’ARENE
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
II
Présents Votants
© \©
OBJET: Délégués représentant Syndicat
mixte
des
Stations
de
la
Haute
Romanche
suite
démission 35/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six
et le 5 juin
à
19
heures
30
le conseil
municipal
de
la commune
de VILLAR
D’ARENE,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
[a présidence
de Madame
Béatrice
ALBERT,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le 31
mai
2026
Présents
: Béatrice
ALBERT,
Julie
ARNAUD,
Robert
CLOT,
Alex
DA
SILVA
VIEIRA,
Gilles
JUGE,
Elodie
LEFEBVRE,
Sylvain
PROTIERE,.
Marina
CASTAGNA,
Gilles
FORRET.
Absents
: Clémentine
KUNEGEL,
Loïc
MERLIN
Pouvoirs
:
Secrétaire
de
séance
: Robert
CLOT
Madame
la
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
à
la
démission
de
Clémentine
KUNEGEL,
il
convient
de
désigner
les
représentants
au
Syndicat
Mixte
des
Stations
Villages
de La
Haute
Romanche. Après
un
appel
de
candidature,
sont
élus
à l’unanimité :
Titulaires
:
e
Robert
CLOT
eo
Gilles
JUGE
Suppléants :
o
Alex
DA
SILA
VIEIRA
e
Julie ARNAUD
Ainsi
fait
et délibéré
les, jour,
mois
et an
susdit
Pour
copie
conforme,
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Béatrice:
Robert
CLOT
Envoyé
en
préfecture
le
09/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 09/06/2026
Publié
le
1D
: 005-210501813-20260605-D352026-DE d.
540330
-04/22
Fabrèque
Entreprise
labellisée
IMPRIM'VERT