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Déliberation - 39 dm1microcentrale tamponne
Déliberation - 41 dm2camping tamponne
Déliberation - 40 dm 1 tampon
Déliberation - 18 delegues au syndicat mixte du college et du gymnase de bourg doisans tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 18 delegues au syndicat mixte du college et du gymnase de bourg doisans tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
des
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
de
BRIANCON
CANTON
DE
BRIANCON
I
COMMUNE
DE
VILLAR D’ARENE
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
11
Présents
î
Votants
;
8 ©9
OBJET: Délégués
au
syndicat
mixte
du
Collège
et du
Gymnase,
Bourg
d’Oisans
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six
et le 9 avril
à 19
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de VILLAR
D’ARENE,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Béatrice
ALBERT,
maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le 02
avril
2026.
Présents
: Béatrice
ALBERT,
Julie
ARNAUD,
Robert
CLOT,
Alex
DA
SILVA
VIEIRA,
Gilles
JUGE,
Elodie
LEFEBVRE,
Loïc
MERLIN,
Sylvain
PROTIERE.,
Absents
: Marina
CASTAGNA,
Gilles
FORRET,
Clémentine
KUNEGEL Secrétaire
de
séance
: Julie
ARNAUD
Madame
la
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
aux
nouvelles
élections,
il
convient
de
désigner
les
représentants
au
Syndicat
mixte
du
Collège
et du
Gymnase.
Bourg
d’Oisans
Après
un
appel
de
candidature,
sont
élus
à l’unanimité
Titulaire
: Julie
ARNAUD
Suppléant
: Alex
DA
SILVA
VIEIRA
Ainsi
fait
et délibéré
les, jour,
mois
et an
susdit
Pour
copie
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Julie
ARNAUD
ue
Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2026
Publié
le
ID
: 005-210501813-20260409-D182026-DE
1.540330
-04/22
Fabrèque
Entrepris