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Document publié le Mercredi 21 septembre 2022 par la commune d'Armissan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0 Convoc 27 9 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Département de l’Aude
Armissan, le 21 septembre 2022
Rue de la mairie
11110 ARMISSAN
Tél. : 04-68-45-33-41
Fax : 04-68-45-26-30
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie le :
Mardi 27 septembre 2022 à 20h30
La séance sera diffusée en direct sur la page Facebook « Armissan Vie du Village ».
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Gérard LACOMBE
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission
2) Désignation des délégués au SYADEN (1 titulaire + 1 suppléant),
3) Désignation des délégués au PNR (2 titulaires + 2 suppléants),
4) Désignation des délégués du Comité Communal Feux de Forêts,
5) Composition de la CAO
6) Commissions communales
7) Demande d’acquisition de terrain présentée par M. REVERON
8) Modification du tableau des effectifs
9) Travaux la Poste : attribution du lot 10 « Enduits extérieurs »
10) Demande de subvention présentée par l’association « Pétanque Armissan »
11) Travaux Ecole : demandes de subvention
12) Passage à la comptabilité M57 au 1er janvier 2023
13) Décisions modificatives du budget (Av. Méditerranée + passage M57)
14) Informations et questions diverses. PROCURATION
Réunion du Conseil Municipal
Je soussigné(e) ………………………………………………, Conseiller(ère) Municipal(e), prie
Monsieur le Maire de bien vouloir excuser mon absence à la séance du Conseil Municipal
du 27 septembre 2022.
Je donne mandat à................................................................., élu(e) au conseil
municipal, pour me représenter et voter en mes lieu et place, en application de l’article
L 5211-1 du code général des collectivités territoriales.
Fait à Armissan, le
Signature
précédée de la mention « Bon pour pouvoir »