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Ordre du Jour - 20241015 ODJ
Procès Verbal - CM20240207 PV
Procès Verbal - CM20220322 PV
Convocation - 20240227 Convocation
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune d'Armissan.
Lien du pdf (Convocation - 20240227 Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Département de l’ Aude
Mairie d’ARMISSAN Armissan, le 20 février 2024 Rue de la mairie
11110 ARMISSAN
Tél. : 04-68-45-33-41
Fax : 04-68-45-26-30
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie Annexe le :
Mardi 27 février 2024 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
Acquisition terrain rue des Vignes,
Convention de délégation de compétence de gestion des eaux pluviales urbaines,
Grand Narbonne: Mutualisation d’une solution de publication de cartes sur Internet dénommée « LizMap »,
Rapport de la chambre régionale des comptes sur le contrôle conjoint des comptes et de
la gestion de la communauté d'agglomération du Grand Narbonne et de la commune de
Port La Nouvelle, portant sur l’aménagement du littoral,
DOB,
ALRS :
a) Attribution du marché,
b) Convention pour la construction et la gestion de l’ALRS,
Base des adresses locales : propositions de dénominations de routes et chemins,
Participation communale au fonctionnement du SIVOM Narbonne Rural,
Participation au relais d’assistants maternels itinérants,
10)Informations et questions diverses. PROCURATION
Réunion du Conseil Municipal
Je soussigné(e) ….….............. Conseiller(ère) Municipal(e), prie
Monsieur le Maire de bien vouloir excuser mon absence à la séance du Conseil
Municipal du 27 février 2024.
Je donne mandat à... rennes , élu(e) au conseil
municipal, pour me représenter et voter en mes lieu et place, en application de l'article
L 5211-1 du code général des collectivités territoriales.
Fait à Armissan, le
Signature
précédée de la mention « Bon pour pouvoir »