Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 2023 23 Organisation d une animation musical
Déliberation - DEC 2024 21 Organisation d une animation musical
Déliberation - DEC 2025 31 Organisation d une animation musical
Déliberation - DEC 2023 79 Organisation d une animation musical
Déliberation - 22 DEC 230 Organisation d une animation musicale
Déliberation - DEC 2023 65 Organisation d une animation musica
Déliberation - 22 DEC 233 Organisation d une animation musicale
Déliberation - DEC 2023 226 Organisation d une animation musica
Déliberation - 22 DEC 231 Organisation d une animation musicale
Déliberation - 22 DEC 152 Organisation d une animation musicale
Déliberation - DEC 2023 22 Organisation d une animation musicale avec N. CHAILLOT a l occasion de la Saint Valentin le 14 fevrier 2023 a l Espace Louise Voelckel
Document publié le Mardi 14 février 2023 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 22 Organisation d une animation musicale avec N. CHAILLOT a l occasion de la Saint Valentin le 14 fevrier 2023 a l Espace Louise Voelckel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
E
U
[ L
8
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
M
Bb
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
ous:
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-22
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
D’UNE
ANIMATION
MUSICALE
AVEC
NOLWENN
CHAILLOT
À
L'OCCASION
DE
LA
SAINT-VALENTIN,
LE
14
FEVRIER
2023
À
L'ESPACE
LOUISE
VOELCKEL
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant,
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
budget
de
l'exercice
en
cours
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
Nolwenn
CHAILLOT
—
35
rue
de
la
Bergerie
92500
RUEIL-
MALMAISON ;
DÉCIDE
Article
1°"
: Il est
décidé
l’organisation
d’une
animation
musicale
à
l’occasion
de
la
Saint-
Valentin,
le
14
février
2023
de
14
heures
30
à
15
heures
30,
à
l'Espace
Louise
Voëlckel.
Article
2:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
Nolwenn
CHAILLOT,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
150
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: ||
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
9 février
2023.
énis
OZTORUN
Certifiée
exécutoire
par
le Maire,
1
4
FEV.
2073
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
Et
de
sa
publication
le
1
&
FEV.
2073
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS