Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 2022 09
Compte-Rendu - CR 2025 02
Conseil Municipal - CR02 20.02.2021
Compte-Rendu - CR 2022 12
Compte-Rendu - CR 2022 06
Conseil Municipal - CR02 03.03.2020
Compte-Rendu - CR 2026 01
Compte-Rendu - CR 2023 04
Déliberation - cr07 28102023113921
Compte-Rendu - CR 2022 11
Conseil Municipal - CR07 24.11.2020
Document publié le Mardi 24 novembre 2020 par la commune d'Audignies.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CR07 24.11.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
CR 2020-07 (24 novembre 2020)
1 / 2
C O M M U N E D ’ A U D I G N I E S
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 24 NOVEMBRE 2020
- Début de séance : 19h00
- Secrétaire : Brigitte ADAM
- Présents : Ch. DORLODOT, B. ADAM, Ch. BULAT, H.-L. BOURGOIS, R. FRONEK, A. PAINCHART, P. PAINDAVOINE
- Procuration : A. RASSCKAERT a donné procuration à B. ADAM.
- Excusés : M. MOREAU, A. CARTAPATTI, F. BON
1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10 novembre 2020
Vote : approuvé à l’unanimité.
2) Désignation du secrétaire de séance
Brigitte ADAM désignée
Vote : approuvé à l’unanimité.
3) COVID-19 : Proposition du Maire de faire la séance à huis-clos compte-tenu des conditions sanitaires
Vote : approuvé à l’unanimité
4) DELIB : Demande de subvention ADBV Relance
M. le Maire expose à l’assemblée délibérante que le Département propose une nouvelle subvention, ADVB Relance, mais qu’il faut faire la demande très rapidement. La commission travaux se réunissant le 26 novembre, il demande au Conseil l’autorisation de demander cette subvention pour le projet qui aura été choisi par la commission. Vote : approuvé à l’unanimité
5) DELIB : Marché public réfection VC1
M. le Maire dit au Conseil Municipal que l’appel d’offres lancé pour la réfection de la VC 1 a reçu plusieurs réponses et que la commission CAO / Travaux se réunira le 26 novembre 2020 afin de les examiner et de décider du candidat retenu.
L’obtention de la subvention ADVB étant lié à un commencement des travaux avant la fin de l’année, il demande au Conseil la permission de signer le marché public avec le candidat retenu par la commission.
Vote : approuvé à l’unanimité CR 2020-07 (24 novembre 2020)
2 / 2
6) DELIB : Demande de prêt
Monsieur le Maire explique au Conseil que la mairie a reçu plusieurs offres de prêt suite à ses demandes auprès des établissements bancaires. Un prêt souscrit lors du mandat de M. Carpentier arrivant à échéance en mai 2021, il a demandé 200 000 € afin de couvrir la réfection de la VC 1 et d’avoir de l’argent de côté pour des projets ultérieurs, notamment pour le projet sélectionné par la commission travaux dans le cadre de la subvention ADVB Relance. La Commission Finances à étudié les différentes propositions et a choisi le Crédit Agricole qui proposait le taux le plus intéressant : 0,74 % pour 200 000 sur 15 ans. Il demande donc au Conseil de l’autoriser à signer cette demande de prêt.
Vote : approuvé à l’unanimité
Fin de séance : 19h35