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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 250626 04 JEU ALSH Contrat d Engagement Educatif tampon
Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 250626 04 JEU ALSH Contrat d Engagement Educatif tampon)
Thèmes du document : Industrie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 26 JUIN 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-six juin à dix-huit heures, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au siège de la communauté de communes, 12 place de Jaca à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,
Date de convocation : vendredi 13 juin 2025
Secrétaire de séance : Marie-Annie FOURNIER
Etaient présents 44 titulaires et 9 conseillers ayant donné pouvoir, le quorum étant ainsi atteint,
Présents : Dany BARRAUD, Jean-Claude COSTE, Pierre CASABONNE, Bernard MORA, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Fabienne TOUVARD, Sylvie BETAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Philippe SANSAMAT, Alexandre LEHMANN, Claude LACOUR, Jean SARASOLA, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD, Christine CABON, Patrick MAUNAS, Patrick DRILHOLE, Marthe CLOT, Jean- Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Jean CONTOU-CARRÈRE, Philippe GARROTE, Emmanuelle GRACIA, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Chantal LECOMTE, Jean- Paul PORTESSENY, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Muriel BIOT, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie-Annie FOURNIER, Louis BENOIT, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE,
Pouvoirs : André BERNOS à Jean SARASOLA, Gilbert HONDAREITE à Louis BENOIT, Jacques BORDENAVE à Françoise ASSAD, Jean-Michel IDOIPE à Flora LAPERNE, Cédric PUCHEU à Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER à Claude BERNIARD, Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR, Frédéric LOUSTAU à Marie-Lyse BISTUE, Saïd SOUITA à Dominique QUEHEILLE,
Absents : Jean-François CASAUX, Marie-Pierre CASTAINGS, Jacques CAZAURANG, Philippe VIGNEAU, Ophélie ESCOT, Alain CAMSUSOU, Jean CASABONNE, Philippe PECAUT, Michel CONTOU-CARRERE, Jean LABORDE, Michèle CAZADOUMECQ, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Gérard LEPRETRE, Anne BARBET, Laurence DUPRIEZ, Stéphane LARTIGUE, Pierre BAHOUM, Aurore GUEBARA, Bruno JUNGALAS, Christophe GUERY,
RAPPORT N° 250626-04-PER-
ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT :
CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF - MODALITES DE RECRUTEMENT DES ANIMATEURS ET CONTRAT DU DIRECTEUR DE L’ALSH DU BARETOUS M-L. BISTUE rappelle que par délibération du 20 décembre 2024, des postes d’animateurs en Contrat d’Engagement Educatif (CEE) ont été créés afin de garantir le bon fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), à savoir les ALSH « Com a casa » (Josbaig), « Les Aventuriers du Barétous », « Les Eterlous » (Aspe) et « Le Repaire des brigands » (Lasseube) pour l’ensemble des périodes d’ouverture extrascolaires 2025.
Il apparait aujourd’hui nécessaire de compléter cette délibération dans l’optique d’harmoniser le fonctionnement des services à l’échelle du Haut-Béarn.
Aussi, le tableau ci-après reprend les postes déjà créés avec les modifications apportées (en gras, souligné), en termes de période d’ouverture et en termes de nombre de postes d’animateurs à créer :
Structures Périodes d’ouvertures ALSH Besoins prévisionnels en animateurs saisonniers
ALSH Com a casa (Josbaig)
ALSH d’Hiver
1 semaine, du 24 au 28 février 2025 2
ALSH de Printemps
1 semaine, du 21 au 25 avril 2025 2
ALSH d’été
5 semaines, du 7 juillet au 8 août 2025 3
ALSH de la Toussaint
1 semaine, du 20 au 24 octobre 2025 2
ALSH Les aventuriers du
Barétous
ALSH d’Hiver
1 semaine, du 24 au 28 février 2025 2
ALSH de Printemps
1 semaine, du 21 au 25 avril 2025 2
ALSH d’été
5 semaines, du 7 juillet au 8 août 2025 4
ALSH de la Toussaint
1 semaine, du 20 au 24 octobre 2025 2
ALSH Le repaire des brigands
(Lasseube)
ALSH d’Hiver
1 semaine, du 24 au 28 février 2025 7
ALSH de Printemps
1 semaine, du 21 au 30 avril 2025 7
ALSH d’été
5 semaines, du 7 juillet au 8 août 2025
8
(7 pour l’ensemble du séjour +
1 sur les semaines de mini-
camps)
ALSH de la Toussaint
1 semaine, du 20 au 24 octobre 2025 7
ALSH Les Eterlous (Bedous)
ALSH d’Hiver
1 semaine, du 24 au 28 février 2025 2
ALSH de Printemps
1 semaine, du 21 au 25 avril 2025 2
ALSH d’été
5 semaines, du 7 juillet au 8 août 2025 5 (passage de 3 à 5) ALSH de la Toussaint
1 semaine, du 20 au 24 octobre 2025 4 (passage de 2 à 4)
Animateur volant mutualisé
rattaché à la coordination
enfance
ALSH d’Hiver
1 semaine, du 24 au 28 février 2025
1
ALSH de Printemps
1 semaine, du 21 au 25 avril 2025
ALSH d’été
5 semaines, du 7 juillet au 8 août 2025
ALSH de la Toussaint
1 semaine, du 20 au 24 octobre 2025 De plus, par délibération du 11 décembre 2019, les montants des rémunérations ont été réévalués. Il convient d’indiquer que cela s’entend « hormis les congés », comme suit :
Rémunérations nettes journalières et forfaitaires (hormis congés) :
Animateur : 70 €
Animateur Sanitaire : 80 €
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- AUTORISE la création des postes d’animateurs en Contrat d’Engagement Educatif des Accueils de Loisirs Sans Hébergement de Josbaig, de Barétous, de Bedous et de Lasseube pour l’ensemble des périodes d’ouverture extrascolaires 2025,
- FIXE le montant des rémunérations telles que proposées,
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 26 juin 2025
Pour extrait certifié conforme
Suivent les signatures
La secrétaire de séance Le Président
Signé M-A.F Signé BU
Marie-Annie FOURNIER Bernard UTHURRY