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Déliberation - 65 du 12 07 21 Restauration oeuvres du MBA
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 65 du 12 07 21 Restauration oeuvres du MBA)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Référence
21.12.,07.,65
Commission
Fonctionnement de
l'Institution
Objet
Restauration d'œuvres du
Musée des Beaux-arts et
plan de financement
Secrétaire de séance
Mme Isabelle DELAINE
Rapporteur
M. Jean-Pierre CUINET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 12 juillet 2021
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 28
Nombre de procurations : 07
Nombre de conseillers votants : 35
Date de convocation :
Date de publication :
05 juillet 2021
19 juillet 2021
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, M. Mathieu BERTHAUD, Mme Sylvette MARCHAND, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Pierre CUINET, M. Jacques PECHINOT, M. Jean- Michel REBILLARD, M. Jean-Marie SERMIER, Mme Blandine CRETIN- MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTTE-BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS-REPUBLIQUE, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Ako HAMDAOUI, Mme Amandine BORNECK, M. Timothée DRUET
Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration : M. Stéphane CHAMPANHET à M. Mohamed MBITEL
M. Paul ROCHE à Mme Blandine CRETIN-MAITENAZ
M. Jean-Pascal FICHÈRE à M. Jean-Baptiste GAGNOUX
M. Jean-Philippe LEFEVRE à M. Alexandre DOUZENEL
Mme Laetitia CUSSEY à Mme Catherine DEMORTIER
M. Hervé PRAT à Mme Laetitia JARROT-MERMET
M. Nicolas GOMET à M. Timothée DRUET
Conseillers-ères absents-es non représentés :
Mme Nathalie JEANNET (DCM 21.12.07.63); M. Jean-Baptiste GAGNOUX (DCM 21.12.07.72-73-74) ; M. Alexandre DOUZENEL (DCM 21.12.07.77-78-79)
La Ville de Dole souhaite procéder à la restauration des quatre œuvres suivantes du Musée des Beaux- arts de Dole :
- une œuvre de Pierre-Gabriel TRUCHIS DE VARENNES, portrait de Mme Tony Faon-Dragon, huile sur toile, 1887 ;
- une œuvre attribuée à Nicolas DE LARGILLIERE, Portrait d'homme, huile sur toile, vers 1700 ; - une œuvre de Bonaventura PÉETERS, Marine, une tempête, huile sur toile du 17% siècle ; - une œuvre d'Adolphe BRUNE L'Envie, huile sur toile, 1839.
Le coût de ces opérations est estimé à 11 970,60 € TTC et seraient financées pour partie par la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté, d'après le plan de financement suivant :
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20210712-DCM21120765-DE
Date de télétransmission : 15/07/2021
Date de réception préfecture : 15/07/2021a . Taux de Œuvres Coût (TTC) Financeurs Montant
participation
Œuvre d'Adolphe Brune, l'Envie 684,00 €
DRAC 4 788,25 € 40 % Œuvre de Bonaventura Peeters, 6 660,00 € 0
Marine, une tempête
Œuvre de Pierre-Gabriel Truchis de
Varenne, 3 591,60 €
Portrait de Mme Tony Faon-Dragon Autofinancement 7 182,35 € 60 %
Œuvre attribuée à Nicolas de
|Largilliere, Portrait d'homme MOBS:00.€ _-
TOTAL, 11 970,60 € 11 970,60 € 100
Vu l'avis favorable de là Commission « Fonctionnement de l'Institution » du 9 juillet 2021,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- SOLLICITE pour ce projet l’aide de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne- Franche-Comté,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier et à solliciter les
subventions correspondantes auprès des partenaires institutionnels.
Fait à Dole, juillet 2021,
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
+ Pilotage et Coordination
° Trésorerie Municipale du Grand Dole
+ Pôle Moyens et Ressources/Finances
+ Pôle Actions Culturelles/Musée des Beaux-arts
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20210712-DCM21120765-DE
Date de télétransmission : 15/07/2021
Date de réception préfecture : 15/07/2021