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Déliberation - 64 du 12 07 21 Acquisition oeuvres par le MBA
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 64 du 12 07 21 Acquisition oeuvres par le MBA)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Institutions publiques,
Référence
21.12.07.64
Commission
Fonctionnement de
l'Institution
Objet
Acquisition d'œuvres par le
Musée des Beaux-arts de
Dole
Secrétaire de séance
Mme Isabelle DELAINE
Rapporteur
Mme Blandine
MAITENAZ
CRETIN-
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 12 juillet 2021
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 28
Nombre de procurations : 07
Nombre de conseillers votants : 35
Date de convocation :
Date de publication :
05 juillet 2021
19 juillet 2021
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, M. Mathieu BERTHAUD, Mme Sylvette MARCHAND, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Pierre CUINET, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean- Michel REBILLARD, M. Jean-Marie SERMIER, Mme Blandine CRETIN- MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTTE-BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS-REPUBLIQUE, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Ako HAMDAOUI, Mme Amandine BORNECK, M. Timothée DRUET
Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration :
M. Stéphane CHAMPANHET à M. Mohamed MBITEL
M. Paul ROCHE à Mme Blandine CRETIN-MAITENAZ
M. Jean-Pascal FICHÈRE à M. Jean-Baptiste GAGNOUX
M. Jean-Philippe LEFÈVRE à M. Alexandre DOUZENEL
Mme Laetitia CUSSEY à Mme Catherine DEMORTIER
M. Hervé PRAT à Mme Laetitia JARROT-MERMET
M. Nicolas GOMET à M. Timothée DRUET
Conseillers-ères absents-es non représentés :
Mme Nathalie JEANNET (DCM 21.12.07.63); M. Jean-Baptiste GAGNOUX (DCM 21.12.07.72-73-74) ; M. Alexandre DOUZENEL (DCM 21.12.07.77-78-79)
La Ville de Dole souhaite procéder, pour le Musée des Beaux-arts de Dole, à l'acquisition de six œuvres
appartenant à la collection de Monsieur PAGEAUT, collectionneur récemment décédé.
Trois œuvres sont proposées à titre onéreux :
- Femme à la fontaine, Henri BARON, peinture à l'huile du milieu du XIXe siècle :
- Étude pour Sénélé, Jules MACHARD, peinture à l'huile de 1874 : - Étude pour « La danse des nymphes, hommage à Pan », Jules MACHARD, peinture à l'huile, 1865- 70.
Les trois autres œuvres sont proposées en don manuel :
- Pré-bois dans le Jura, aquarelle non datée :
- Nu au perroquet, Emmanuel JODELET, huile sur toile, 1950 ; - Paysage, Pierre PRINS, pastel, 2°" moitié du XIXe siècle.
Le coût de cette opération est de 6 000 € TTC pour les acquisitions onéreuses.
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20210712-DCM21120764-DE
Date de télétransmission : 15/07/2021
Date de réception préfecture : 15/07/2021 La valeur des œuvres données est évaluée à 3 000 €.
ŒUVRES COÛT (TTC)
Femme à la fontaine, Henri BARON 2 500,00 €
Étude pour Sénélé, Jules MACHARD 2 000,00 €
Étude pour la danse des nymphes, hommage à Pan, Jules MACHARD 1 500,00 €
| TOTAL 6 000,00 €
Vu l'avis favorable de la Commission « Fonctionnement de l'Institution » du 9 juillet 2021,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- VALIDE l'acquisition des 6 œuvres appartenant à la collection de Monsieur PAGEAUT pour un montant de 6000 €,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens et Ressources/Finances
Pôle Actions Culturelles/Musée des Beaux-arts
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20210712-DCM21120764-DE
Date de télétransmission : 15/07/2021
Date de réception préfecture : 15/07/2021