Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 65 du 12 07 21 Restauration oeuvres du MBA
Déliberation - 18180636 Restauration oeuvres
Déliberation - 018 du 20 03 23 Plan de financement Maîtrise œuv
Déliberation - 171112133 Modification plan financement acquisitio
Déliberation - 103 du 18 12 23 Demandes de subventions conservati
Déliberation - 125 du 21 12 22 Expositions MBA Plan de financemen
Déliberation - 054 du 19 06 23 Travaux de restauration batiment A
Déliberation - 09 du 14 03 22 Expo Prendre Soin Plan de finance
Déliberation - 19240651 du 24 06 19 Restaurations oeuvres CAFFI F
Déliberation - 20210975 du 21 09 20 Restauration oeuvre MBA GHE
Déliberation - 03.20290644 Restaurations d oeuvres et plan de financement
Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 03.20290644 Restaurations d oeuvres et plan de financement)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
Référence
20.29.06.44
Commission
Vie Sportive,
Associative
Culturelle et
Objet
Restaurations d'œuvres et
plan de financement
Secrétaire de séance
Mme Isabelle MANGIN
Rapporteur .
M. Jean-Philippe LEFEVRE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 29 juin 2020
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de procurations : 02
Nombre de conseillers votants : 35
Date de convocation :
Date de publication :
23 juin 2020
07 juillet 2020
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, M. Mathieu BERTHAUD, Mme Sylvette MARCHAND, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Pierre CUINET, M. Paul ROCHE, M. Jacques PECHINOT, M. Jean-Pascal FICHÈRE, M. Jean- Michel REBILLARD, M. Jean-Marie SERMIER, Mme Blandine CRETIN- MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean-Philippe LEFÈVRE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE, Mme Laetitia CUSSEY, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas GOMET, M. Ako HAMDAOUI, Mme Amandine BORNECK, M. Timothée DRUET
Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration :
Mme Isabelle DELAINE à M. Jean-Baptiste GAGNOUX
Mme Catherine NONNOTTE-BOUTON à M. Daniel GERMOND
Conseillers-ères absents-es non représentés :
M. Ako HAMDAOUI (DCM 20.29.06.36-37) ; M. Jean-Philippe LEFÈVRE
(DCM 20.29.06.49) ; Mme Nathalie JEANNET (DCM 20.29.06.50) ; M.
Daniel GERMOND (DCM 20.29.06.50) ; M. Alexandre DOUZENEL (DCM 20.29.06.62)
La Ville de Dole souhaite procéder à la restauration, grâce aux crédits votés pour ces opérations, de deux œuvres du fonds ancien italien du Musée des Beaux-arts, à savoir :
- une œuvre d'Antonio Gherardi « Vierge à l'Enfant », peinture à l'huile de la seconde moitié du XVIIème siècle ;
- ainsi qu'une œuvre d'un anonyme italien « Scène de Sabbat », peinture à l'huile du XVIIème
siècle.
La restauration de la Vierge à l'Enfant était initialement prévue pour un montant de 6 480 euros TTC, mais pour des raisons de conservation préventive, il est souhaitable d'opérer une première phase de travaux, légère, avant de décider si la restauration fondamentale est possible et souhaitable. La première phase est devisée à 1 620 euros TTC. Il est envisageable que la 2° phase soit engagée d'ici la fin de
l'année 2020, sur les crédits restants, prévus à l’origine pour la restauration fondamentale. La restauration de la Scène de Sabbat est devisée à 3 045,60 euros TTC.
Ces deux restaurations seraient financées pour partie par la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté.
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 07/07/2020
N° identifiant : 039-213901986-20200629-DCM20290644-DELe coût de ces opérations est de 4 665,60 € TTC, d’après le plan de financement suivant :
FINANCEUR DÉS EN TAUX DE PARTICIPATION
DRAC 1 632,96 € 35%
Ville de Dole 3 032,64 € 65%
- Œuvre de Antonio Gherardi 1 620,00 €
- Œuvre de Anonyme Italien 3 045,60 €
Total 4 665,60 € 100%
Vu l'avis favorable de la Commission « Vie Sportive, Culturelle et Associative » du 25 juin 2020,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- SOLLICITE pour ce projet l’aide de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne- Franche-Comté,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier et à solliciter les
subventions correspondantes auprès des partenaires institutionnels.
Fait à Dole, Jé29 juin 2020
Une copie de la présente délibération sera transnuse à
Pilotage et Cooidimalion
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens ot Rossources/Finances
Pole Actigns Culturelles
DRAC de Bourgogne Franche-Comté
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 07/07/2020
N° identifiant : 039-213901986-20200629-DCM20290644-DE9PSIS
SURITAX
np
2HIOU
9PUOI9S
E]
9P
9[INU]
E 21NJUI94
IQUVAAHN
OIUOUYp
« jzuo/ua,]
p a61a1A
»
98TS
SUUSIIAX
NP
SIMUT
E 21MUrq
USI]EJI
SWAÂUOUE
UN,P
« 22qqDS
2D
2U99S
»