Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal 2
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal 1
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal 1
Conseil Municipal - affichage conseil municipal site 12
Conseil Municipal - AFFICHAGE Conseil Municipal 05062026
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 26.09.24 Affichage Public
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 23.11.23 Affichage Public
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune d'Auterive.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage conseil municipal)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Investissement et développement économique,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal à l’Hôtel de Ville le Election du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024 → Motion portant sur l’enseignement de l’allemand au lycée d’Auterive DELIBERATIONS ADMINISTRATION 1 Bilan d’activité Mairie / CCAS ECONOMIE EMPLOI 1 Dérogation au repos dominical pour certains commerces. FINANCES 1 Tarifs exposants - Foire Expo 2025 2 Demande de subvention DSIL Construction d'un complexe sportif polyvalent (Gymnase - Salle Polyvalente) 3 Demande de subvention célébrant le 80 ème anniversaire de la Libération auprès du Conseil départemental et de la Région Occitanie 4 Réseau 31/mairie Auterive 5 Participation au groupement de commande mis en place par la Communauté de Communes Bassin Auterivain pour la confection et la fourniture de repas livrés en liaison froide à destination des restaurants scolaires et intercommunaux. 6 Proposition de modification des tarifs à la médiathèque 7 Avances versement des subventions aux associations 8 Avance versement subvention au CCAS 9 Décision modificative n°3 10 Révision des AP/CP 11 Ouverture des crédits d’investissement 2025 RESSOURCES HUMAINES 1 Temps de travail et fixant les cycles de travail 2 Modification participation employeur à la prévoyance 3 Modification du tableau des effectifs - Création d’emploi permanent 4 Modification tableau des effectifs – avancement de grade 5 Recrutement de personnel contractuel sur emploi non permanent 6 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale 7 Versement d’une prime exceptionnelle aux agents sous contrat de droit privé ... /... MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024 20H30 URBANISME 1 Modalités de mise à disposition du public et dispensant d’évaluation environnementale le projet de modification simplifiée n°6 du PLU d’AUTERIVE 2 Demande d’un moratoire sur la trajectoire ZAN suite au constat établi par les communes de l’impossibilité de l’appliquer pour la période 2021-2031 VOIRIE 1 Square Gilbert DELPY QUESTIONS DIVERSES NOTA BENE : L’ensemble des pièces et dossiers complets relatif aux projets de délibérations, peut être consulté au secrétariat général, du lundi au vendredi, aux heures d’ouverture de la mairie.