Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal 2
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal 1
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal 1
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 25.04.24 Affichage Public
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 21.09.23 AFFICHAGE PUBLIC
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 09 AVRIL
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 26.09.24 Affichage Public
Conseil Municipal - Affichage conseil municipal
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Auterive.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal
à l’Hôtel de Ville le
Election du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal
du 29 mai 2024
DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
1 Création d’une commission consultative pour l’attribution d’occupation temporaire du domaine public à caractère économique
2 Création d’une filiale de la SPL AREC Occitanie exclusivement dédiée à l’exécution du contrat de délégation de service public portant sur la gestion de l’installation et l’exploitation d’ombrières photovoltaïques sur le patrimoine régional
3 Augmentation de capital de la SPL AREC Occitanie
4 Proposition de nouvelle dénomination du centre culturel – Centre Jean-Pierre BASTIANI
FINANCES
1 Subvention exceptionnelle – Basket
2 Subvention exceptionnelle – Rugby
3 Compte de gestion de clôture 2024 – Budget EAU
4 Autorisation emprunt
5 Mise à jour des tarifs de l’espace Jean-Pierre BASTIANI
RESSOURCES HUMAINES
1 Modification du RIFSEEP
2 Modification tableau des effectifs – Avancement de grade
3 Recrutement personnel contractuel non permanent
SCOLAIRE
1 Convention de partenariat relative à l’organisation de l’accompagnement du transport scolaire
TRAVAUX / ENVIRONNEMENT
1 Approbation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la réhabilitation de la maison Pince et autorisation de signature
2 SDEHG – Rénovation éclairage public dit LED « ++ »
URBANISME
1 Mise à disposition du domaine public au profit d’une activité à caractère économique : cimetière de la Madeleine - Procédure de publicité et de mise en concurrence
2 Projet d’intégration dans le domaine Public de « La Briqueterie »
QUESTIONS DIVERSES
NOTA BENE : L’ensemble des pièces et dossiers complets relatif aux projets de délibérations, peut être consulté au secrétariat général, du lundi au vendredi, aux heures d’ouverture de la mairie.
MERCREDI 17 JUILLET 2024
20H30