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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapelle-du-Mont-du-Chat.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 07 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet,
AN
Mairie de la Chapelle du Mont du Chat
192 rue du Solan — chef lieu- 73370 La Chapelle du Mont du Chat
Tél : 04 79 25 20 34 - Courriel : chapellemontduchat@gmail.com Ê
4 da Cha Re “ om el Date de la convocation : 30 avril 2026
Mesdames, Messieurs les conseiller(e}s municipales (aux)
Réunion du Conseil Municipal
Je vous remercie d'assister à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 07 mai 2026 à 19h00
la réunion se tiendra à la mairie - salle du conseil
Convocation transmise par voie électronique
ORDRE DU JOUR
1. Délégation du Conseil Municipal au maire (L.2122-22 du CGCT) - modification du point 30
suite au décret 2026-118 ;
2. SDES - Audit énergétique des bâtiments — convention de prestations de services pour le
bâtiment de l’ancienne Cure ;
3. Désignation des délégués de la commune auprès de l’association des Communes
Forestières de la Savoie ;
4. Désignation du délégué de la commune en tant que correspondant DECI auprès du SDIS
(Défense extérieure contre l'incendie);
5. Désignation des délégués de la commune pour la constitution de la Commission de contrôle
des listes électorales ;
6. Mise en place des Commissions Municipales & du Comité consultatif;
7. Questions diverses.
Comptant sur la participation de toutes et tous
Le Maire, Bruno MORIN
En cas d’empêchement, merci de transmettre la procuration ci-dessous au conseiller concerné
Je SOUSSIENÉ(@) smsrronnennnannenreneaneanrennnnneesesnenensnesetses21 8270566080 ep SR RSR TRS TNT dre ds sed da sa ere t tes
DONNE POUVOIT à mesrine eenneenenneeeeneneennenneneeeneeeseneeen sense enene sense enennneee
Pour me représenter et voter sur tout sujet à l’ordre du jour lors de la séance du Conseil Municipal du
La Chapelle du Mont du Chat, le Signature