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Ordre du Jour - Ordre du jour previsionnel CM 05 02 2019
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Ordre du Jour - Ordre du jour du 23 juin 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 septembre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2307
Ordre du Jour - les mureaux ordre du jour 28012026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mureaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - les mureaux ordre du jour 28012026)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Les MureauX”
Notre ville a du talent
ORDRE DU JOUR DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2026
DIRECTION FINANCES _——
01 - PROCES VERBAL CONSTATANT LA MISE A DISPOSITION DES BIENS, EQUIPEMENTS ET SERVICES PUBLICS NECESSAIRES AU TRANSFERT DE COMPETENCES DE CREATION, GESTION ET D'EXTENSION DU CREMATORIUM DES MUREAUX A LA COMMUNAUTE URBAINE (GPS&O)
DIRECTION JAD - JURIDIQUE, ARCHIVES ET DOCUMENTATION
02 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LECTURE AUTOMATISEE DES PLAQUES D'IMMATRICULATION (LAPI)
DGS - PARTENARIATS TERRITORIAUX, SUBVENTIONS ET INGENIERIE GRANDS PROJETS
03 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION LIFE ARTISAN
POLE URBANISME, FONCIER, HABITAT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
04 - TRANSFERT DE PROPRIETE DU CHATEAU D'EAU SIS RUE BEREGOVOY A LA COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE
05 - VALORISATION DES LOCAUX ASSOCIATIFS
06 - CESSION PARCELLE AP 144 — 18 RUE GAMBETTA
07 - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE DÉPOSER DES DOSSIERS DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA RENOVATION DE L'ÉCOLE ELEMENTAIRE ET DU RESTAURANT SCOLAIRE BROSSOLETTE
POLE PATRIMOINE, ENVIRONNEMENT ET ESPACES PUBLICS
08 - ECOQUARTIER COEUR DE SEINE, REPORT DE LA REVUE ECOPROJET
09 - ADHESION ASSOCIATION ART URBAIN DES TERRITOIRES
10 - ETAT DES LIEUX DU BASSIN SEINE NORMANDIE
POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOLIDARITES - VIE ASSOCIATIVE ET ACCES AUX DROITS
11 - DELIBERATION MODIFICATIVE PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX COMMUNAUX A TITRE GRACIEUX
12 - ADHESION AU MOUVEMENT EUROPEEN DES YVELINES
13 - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT ENTRE LA FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER, LE CCAS ET LA COMMUNE DE LES MUREAUX Les MureauŸ"
Notre ville a du talent
ORDRE DU JOUR DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2026
POLE RELATIONS A LA POPULATION - EDUCATION ENFANCE
14 - APPROBATION DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE
15 - FUSION DE L'ECOLE MATERNELLE ET DE L'ÉCOLE ELEMENTAIRE MAURICE RAVEL: OUVERTURE DU GROUPE SCOLAIRE MAURICE RAVEL DES LA RENTREE SCOLAIRE 2026 - 2027
POLE RELATIONS A LA POPULATION - CULTURE EVENEMENTIEL
16 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES DANSE DU 2EME DEGRE IMPLANTEES AU COLLEGE JULES VERNE
17 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE LA CLASSE ORCHESTRE A L'ECOLE
18 - REMBOURSEMENT DE BILLETS SUITE À REPORT DE DATE DU SPECTACLE LE FESTIVAL DES ETOILES DU CLASSIQUE DU 30 NOVEMBRE 2025
19 - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DES LICENCES D'ENTREPRENEUR DU SPECTACLE
DIRECTION RESSOURCES HUMAINES _
20 - CONVENTION RELATIVE A LA GESTION PAR LA VILLE DES MUREAUX DE DIVERSES MISSIONS POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT DU VAL-DE-SEINE
21 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DES MUREAUX ET LE CCAS DES MUREAUX - SERVICES SUPPORTS
22 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE VERS LE CCAS
23 - SUPPRESSION-CREATION D'UN POSTE AU SERVICE CITOYENNETE (REUSSITE A CONCOURS)
24 - SUPPRESSION-CREATION D'UN POSTE AU CENTRE SOCIAL (REUSSITE À CONCOURS)
25 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC UN ANCIEN AGENT COMMUNAL