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Ordre du Jour - cm241211 ordre du jour
Ordre du Jour - 3 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 17 decembre 202
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 21 NOVEMBRE 2019
Ordre du Jour - les mureaux ordre du jour 25062025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Mureaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - les mureaux ordre du jour 25062025)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
DIRECTION FINANCES
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2.
a
S
ed
DGs -
Les Mureau*”
Notre ville a du talent
ORDRE DU JOUR DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2025
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2024
REPRISE DEFINITIVE DES RESULTATS DU BUDGET PRINCIPAL- EXERCICE 2024
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET ANNEXE ZAC CENTRE-VILLE EXERCICE 2024
REPRISE DEFINITIVE DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE ZAC CENTRE-VILLE EXERCICE 2024
COMPTE D'EMPLOI DE LA DOTATION 2024 DU FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET ANNEXE DU CINEMA FREDERIC DARD EXERCICE 2024
REPRISE DEFINITIVE DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE DU CINEMA FREDERICE DARD- EXERCICE 2024
PARTENARIATS TERRITORIAUX, SUBVENTIONS ET INGENIERIE GRANDS PROJETS
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DIRECTION COMMANDE PUBLIQUE
08 - CREATION DE L'AIRE SPORTIVE EN ACCES LIBRE DU RU PLAT : ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
CONSORTIUM O2R « ENSEMBLE VERS L'EMPLOI » : APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE
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T7,
AVENANT N°1 AU MARCHE 2023025 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA HALLE SPORTIVE BROSSOLETTE DE LA VILLE DES MUREAUX - POUR SUPPRESSION DE PRESTATIONS DU LOT N° 1
AVENANT N°1 AU MARCHE 2023025 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA HALLE SPORTIVE BROSSOLETTE DE LA VILLE DES MUREAUX AJOUTS DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES AU LOT N° 2
AVENANT N°2 AU MARCHE 2023025 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA HALLE SPORTIVE BROSSOLETTE DE LA VILLE DES MUREAUX - POUR AJOUT DE PRESTATIONS DU LOT N° 2
ATTRIBUTION DU MARCHE 2025005 : SERVICE DE RESTAURATION MUNICIPALE DE LA VILLE DES MUREAUX
ATTRIBUTION DU MARCHE 2025008 : MAINTENANCE ET REPARATION DES AIRES DE JEUX, DES PARCOURS ET DES AGRES SPORTIFS DE LA VILLE DES MUREAUX
DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES DU MARCHE 2025009 : LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES DE LA VILLE DES MUREAUX
AVENANTS N° 1, 2, 8, 4, 5, 6, 7, 8, 9 ET 10 AU MARCHE N° 2021038, LOT N° 1 - ASSURANCES DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
AVENANT N°1 AU MARCHE N°2021038 LOT N°2 - ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET DES RISQUES ANNEXES Les Mureau\” Notre ville a du talent /
ORDRE DU JOUR DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2025
18. AVENANTS N° 1, 2, 3, 4, 5 ET 6 AU MARCHE N° 2021038, LOT N° 3 - ASSURANCES DES VEHICULES A MOTEUR ET DES RISQUES ANNEXES
POLE URBANISME, FONCIER, HABITAT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
19. PROJET DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE - AERODROME : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
20. BILAN FONCIER 2024
21. TRANSFERT DE PROPRIETE D'UNE PARTIE DE L'ASSIETTE FONCIERE DE LA STATION D'EPURATION SISE RUE DE LA HAYE PARCELLE AB n° 7 AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE URBAINE
22. TRANSFERT DE PROPRIETE CHAUFFERIE SISE RUE SALVADOR ALLENDE
23. CESSION LOT N° 1 RUE PABLO PICASSO
24. CESSION LOT N° 2 RUE PABLO PICASSO : RECTIFICATIF - TVA SUR MARGE
25. CESSION LOT N° 3 RUE PABLO PICASSO
26. CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC RELATIF A L'EXPLOITATION DES MARCHES FORAINS COMMUNAUX : AVENANT N°2 PORTANT SUR LES REDEVANCES
POLE PATRIMOINE, ENVIRONNEMENT ET ESPACES PUBLICS
27. PRESENTATION PUBLIQUE DE L'ECO QUARTIER "COEUR DE SEINE" LORS DE LA SEMAINE EUROPEENNE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DU 18 SEPTEMBRE AU 8 OCTOBRE 2025
28. CONVENTION VILLE ENGAGEE GAZ VERT ENTRE LA COMMUNE DES MUREAUX ET GRDF
POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOLIDARITES
29. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION LOISIRS ET CULTURE
30. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION TOUCHE D'ESPOIR AUX MUREAUX POUR L'ORGANISATION DE L'EVENEMENT "UN ETE POUR TOUS 2025"
31. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS FONDS DE COOPERATION INTERNATIONALE AQUASSISTANCE
POLE RELATIONS A LA POPULATION .
32. MISE À JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE
33. CONVENTION PARTICIPATIVE AUX DEPENSES DES TRANSPORTS SCOLAIRES
34. MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
35. FRAIS D'ECOLAGE
36. MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR GÉNÉRAL DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX Les MureauŸ”
Notre ville a du talent
ORDRE DU JOUR DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2025
37. ADOPTION DES TARIFS MUNICIPAUX DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS À COMPTER DU 01 SEPTEMBRE 2025
38. SIGNATURE CONTRATS D'IMAGE SPORTIFS HAUT NIVEAU - ILIONIS GUILLAUME ET MELVIN RAFFIN
39. CHARTE DES EVENEMENTS ECO RESPONSABLES
DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
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A6.
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DIRECTION JAD - JURIDIQUE, ARCHIVES ET DOCUMENTATION
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE VERS LE CCAS
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2024-11-37 PORTANT MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE
AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COS
CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTE AU MULTI-ACCUEIL L'ODYSSEE
SUPPRESSION DU POSTE PERMANENT DE CHARGE(E) DE COORDINATION DES POLITIQUES CONTRACTUELLES SOCIO- EDUCATIVES / CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT (CONTRAT DE PROJET) DE CHARGE(E) DE COORDINATION DES POLITIQUES CONTRACTUELLES SOCIO- EDUCATIVES
MISE EN PLACE DU DISPOSITIF BONUS ATTRACTIVITE
DEROGATION A LA DUREE LEGALE DU TRAVAIL ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
SUPPRESSION CREATION DE 3 POSTES SUITE À LA REUSSITE AU CONCOURS D'ATTACHE
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ETAT DES TRAVAUX 2024