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Convocation - 20220215 conseil municipal convocation
Document publié le Mercredi 9 février 2022 par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (Convocation - 20220215 conseil municipal convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Ville d'Anduze
Département du Gard
A Anduze, le 09 février 2022
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, membre du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra
le mardi 15 février 2022 à 18h30, Espace Pélico (ex Espace Marcel Pagnol).
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour proposé.
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
La Maire,
Ordre du jour :
Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du mardi 14 décembre 2021,
1. Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du conseil municipal 2. Convention de délégation de compétence pour l'encaissement et la facturation périscolaire et restauration scolaire
3. Création de zone de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles sur la commune d'Anduze
4. Convention de partenariat permettant l'hébergement des données de la Commune sur le logiciel concerto de la Communauté Alès Agglomération 5. Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des participations des familles aux temps d'accueil périscolaire, à la cantine scolaire et à la garderie 6. Dossier de demande d'inscription au programme d'investissement auprès du SMEG - Dissimulation Rue Grefeuille
7. Dossier de demande d'inscription au programme d'investissement auprès du SMEG - Téléphone Rue Grefeuille
8. Dossier de demande d'inscription au programme d'investissement auprès du SMEG - Création d'un réseau à led Rue Grefeuille
9. Convention Intercommunale du Logement
10. Règlement du cimetière et création du jardin du souvenir
11. Convention d'adhésion au Système d'Information Géographique (SIG) 12. Adhésion à l'association nationale "sur les pas des Huguenots" 13. Convention CINECO - Cinéma itinérant en Cévennes
14. Liste des emplois et missions impliquant la réalisation effective d'heures supplémentaires
15. Suppression d'emploi sur le tableau des effectifs
Mairie : Plan de Brie 30140 Anduze + Tél. : 04 66 61 80 08 : Fax : 04 66 61 96 95 Courriel : contact@mairie-anduze.com + Site : www.mairie-anduze.com Ville d'Anduze
Département ‘du Gard
16. Recrutement d'agent contractuel sur emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un surcroît d'activité
17. Création d'un poste sur le tableau des effectifs
18. Cession partielle de la parcelle AN 453
19. Cession partielle d'une partie du domaine public (137m3)
Compte-rendu des décisions prises par la Maire (en vertu de l'article L.2122-2 du CGCT)
Questions diverses :
- Débat autour de la protection sociale complémentaire
Mairie : Plan de Brie 30140 Anduze * Tél. : 04 66 61 80 08 : Fax : 04 66 61 96 95 Courriel : contact@mairie-anduze.com + Site : www.mairie-anduze.com