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Compte-Rendu - cm cr 2012 01 13
Document publié le Vendredi 13 janvier 2012 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm cr 2012 01 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
| oo REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 JANVIER 2012
L'an deux mil douze, le TREIZE JANVIER à 20 heures 30 minutes,
Le conseil municipal de la Commune de Doimayrac, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de :
Monsieur Michel VAN BOSSTRAETEN, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 7 Janvier 2012.
En exercice : 15
Présents : 10
Pouvoir : 01
Votants : 11
Présents: Mr. Michel VAN BOSSTRAETEN Maire, Mr. Philippe BERTRAND 1° adjoint au Maire, Mr. Vincent LEGO 2°" adjoint au Maire, Mme Martine ROBA 3°"° adjointe au Maire, Mr. Bernard RABIN 4°" adjoint au Maire, Mr. Thierry BUTIN, Mr. Jean-Pierre MAYER, Mr. Serge DOMENGET, Mme Laure CANTIN, Mr. Gilles GROSJEAN, conseillers municipaux.
Absents excusés : Mme Delphine OLLIVON, Mme Laure ZAMO, Mr. Alain AUDEVAL, Conseillers Municipaux.
Absents : Mr. Thierry LAPICORÉE, Mme Nathalie MORALES, Conseillers Municipaux
Pouvoir : Mme Laure ZAMO à Mr Gilles GROSJEAN.
Date de convocation du Conseil Municipal : 7 Janvier 2012.
Secrétaire de séance : Monsieur Serge DOMENGET.
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2011.
2. Désignation de 2 conseillers municipaux qui pourront être membres des commissions créées par le Conseil Communautaire de la C.A.G.V.
3. Proposition pour Dolmayrac d’un schéma pour l’enlèvement des ordures ménagères. 4. Affaires diverses.
Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2012
Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés, _ DÉSIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX
pour être membres des commissions créées par le
Conseil Communautaire de la Communauté
d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Monsieur le Maire rappelle :
Que l’article 9 des statuts de la future Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois prévoit que des Conseillers Municipaux des communes membres pourront être
membres des commissions qui seront créées par le Conseil Communautaire. Vu l'arrêté Préfectoral n° 2011357-0002 du 23 décembre 2011 portant extension et
transformation de la Communauté de Communes du Grand Villeneuvois en Communauté
d'Agglomération à compter du 31 décembre 2011.
Dit :
Que le nombre maximum de conseillers municipaux pour être membres des commissions créées par le Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération du
Grand Villeneuvois est fixé à deux.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré
A l'unanimité des membres présents et représentés,
> DESIGNE :
e Monsieur Philippe BERTRAND.
e Monsieur Gilles GROSJEAN.
Proposition pour Dolmayrac d’un schéma pour
l'enlèvement des ordures ménagères.
Il a été décidé que les points de regroupement seront conservés.
I a été demandé que les collectes devront être effectuées les lundis et vendredis (voir les mardis au maximum). -
Une borne pour les vêtements et les chaussures sera mise en place fin janvier 2012 à
l'entrée du village.
AFFAIRES DIVERSES |
1. Place del Tuquet : Projet d'aménagement de la chaussée.
a. Solution préconisée avec caniveau central.
b. Mr VAN BOSSTRAETEN se propose de revoir les riverains.
2. PCS : réunion pour l'élaboration le 23 janvier 2012 à 20 h. 30
Séance levée à 22h.40