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Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Vernaison.
Lien du pdf (Convocation - 16122025 convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
VERNAISON ENTRE LÔNES &E COTEAUX
Vernaison, le 10 décembre 2025
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 16 décembre 2025
à 19h 30
Mairie - Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Articles 16 et 17 du règlement intérieur
« Un temps de parole de 5 minutes maximum est accordé par intervention »
Désignation du secrétaire de séance.
Adoption du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2025
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation accordée à M. le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1 — ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le CDG69
1.2 Services numériques à l'usager partagés avec les communes -Approbation du modèle de convention cadre à passer entre la Métropole de Lyon et les communes adhérentes — Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre
1.3 Convention de mise à disposition du minibus communal pour les associations 1.4 Vœu pour la défense des Missions Locales et de l'accompagnement des jeunes dans le cadre du projet de loi de finances 2026
2 —POLITIQUE DE LA VILLE
2.1 Convention de partenariat pour l'accompagnement à la création d’une structure AVS sur les quartiers prioritaires de la politique de la ville
2.2 Convention de participation financière avec la Métropole de Lyon, relative au remboursement de frais de l'équipe projet politique de la ville
3- AMENAGEMENT CADRE DE VIE _DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotopes et d'habitats naturels « Îles et lônes du Rhône aval » _ avis de la commune
3.2 Dénomination des voies privées de lotissements ouvertes à la circulation générale 3.3 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (Métropole de Lyon)
3.4 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés (Métropole de Lyon)
Mairie de Vernaison CG
© 24, place du T1 Nov. 1918 et du 8 Mai 1945 æ 04 72 30 50 00 M mairie@vernaison.fr 69390 Vernaison 4 — FINANCES
4.1 Ouverture des crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2026
4.2 Participation frais de scolarité pour les élèves en classe ULIS 2024-2025-commune d'Irigny
5 — RESSOURCES HUMAINES
5.1 Mise à jour du tableau des effectifs- suppression d'emploi
6 — QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Julien VUILLEMARD
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