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Arrêté - Préfecture - Oise - 20211129 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 29 novembre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20211129 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
Ceres
1 : Li
cf
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 29 novembre 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 29 novembre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 29 novembre 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 26 NOVEMBRE 2021 PORTANT MESURES RÉGLEMENTAIRES COMPLÉMENTAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE AUX FINS DE LUTTER CONTRE LA PROPAGATION DU VIRUS SARS-COV-2 (COVID-19)
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 29 NOVEMBRE 2021 DONNÉE À MME CLAUDE DULAMON, SOUS-
PRÉFÈTE DE SENLIS
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 29 NOVEMBRE 2021 DONNÉE À M. SÉBASTIEN LIME, SECRÉTAIRE
GÉNÉRAL DE LA PRÉFECTURE DE BEAUVAIS
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 29 NOVEMBRE 2021 DONNÉE À MME NOURA KIHAL-FLEGEAU, SOUS-
PRÉFÈTE DE CLERMONT
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 29 NOVEMBRE 2021 DONNÉE À M. JEAN-PAUL VICAT, SOUS-PRÉFET
DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 NOVEMBRE 2021 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE
D’ORDONNANCEMENT SUR LE PROGRAMME 354 HT2 DANS LE CADRE DE L’UTILISATION DE LA CARTE
ACHAT
1
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16
20
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DU 09 NOVEMBRE 2021 PRONONÇANT L’ABROGATION DE L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 17 OCOTBRE 2017 PORTANT MISE EN DEMEURE DE FAIRE CESSER UN DANGER IMMINENT POUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DES OCCUPANTS DES LOTS 10, 11 ET 14 DE LA COPROPRIÉTÉ SISE 49 RUE DE CALAIS À NOAILLES
DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
ARRÊTÉ DU 29 NOVEMBRE 2021 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS DE L’UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (UDAP) DE L’OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 NOVEMBRE 2021 PORTANT APPROBATION DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU BASSIN DE LA BRÈCHE
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
ORDRE DU JOUR DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DU 17 DÉCEMBRE 2021
DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE L’OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 22 NOVEMBRE 2021 DE MADAME EMMANUELLE COMPAGNON, INSPECTRICE D’ACADÉMIE, DIRECTRICE ACADÉMIQUE DES SERVICES DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE L’OISE DONNÉE À M. SAMUEL ROUZET, MME CÉLINE LOUIS SCHUMAN, À M. ABDEL-KADER KHELIFI ET À M. BOUABID REKMADI SUR LE CHAMP DES COMPÉTENCES RELEVANT DU SDJES
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 22 NOVEMBRE 2021 DE MADAME EMMANUELLE COMPAGNON, INSPECTRICE D’ACADÉMIE, DIRECTRICE ACADÉMIQUE DES SERVICES DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE L’OISE DONNÉE À M. SAMUEL ROUZET, MME CÉLINE LOUIS SCHUMAN, À M. ABDEL-KADER KHELIFI ET À M. BOUABID REKMADI SUR LE CHAMP DES COMPÉTENCES RELEVANT DE LA DRAJES
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUE DE L’OISE
DÉCISION N° 2021-107 DU 18 NOVEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME SIMLLA VASSEUR, DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE LA VEILLE ET DES RELATIONS SOCIALES
DÉCISION N° 2021-108 DU 18 NOVEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME LAURA BROS, DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE LA VEILLE ET DES RELATIONS SOCIALES
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