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Arrêté - Préfecture - Oise - 20251017 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231030 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 30 octobre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231030 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Eau et assainissement,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 30 octobre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 30 octobre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 30 octobre 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ MODIFICATIF PORTANT APPROBATION À LA MISE À JOUR DE LA DISPOSITION ORSEC SPÉCIFIQUE « EAU POTABLE » DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 30 OCTOBRE 2023 DONNÉE À M. FRÉDÉRIC BOVET, ADMINISTRATEUR DE
L'ÉTAT DU DEUXIÈME GRADE, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA PRÉFECTURE DE L'OISE, SOUS-PRÉFET DE
BEAUVAIS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 OCTOBRE 2023 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D’ORDONNANCEMENT SUR LES PROGRAMMES 232-207 ET 354 HT2 / UTILISATION ET MODALITÉS DE GESTION DE LA CARTE ACHAT
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 30 OCTOBRE 2023 DONNÉE À M. CHRISTIAN GUYARD, SOUS-PRÉFET DE COMPIÈGNE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 30 OCTOBRE 2023 DONNÉE À MADAME NOURA KIHAL-FLEGEAU, SOUS- PRÉFÈTE DE CLERMONT
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 30 OCTOBRE 2023 DONNÉE À MADAME CLAUDE DULAMON, SOUS- PRÉFÈTE DE SENLIS
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 30 OCTOBRE 2023 DONNÉE À MONSIEUR CLAUDE SOUILLER, INGÉNIEUR GÉNÉRAL DES PONTS, DES EAUX ET DES FORÊTS, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L’OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF A LA DÉLÉGATION DE POUVOIR EN MATIÈRE D'HOMOLOGATION DES RÔLES À COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2023
DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE ET DE COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DE L'ÉTAT À COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2023
DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE POUVOIR ADJUDICATEUR À COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2023
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ CONSTATANT UN AFFLUX EXCEPTIONNEL DE POPULATION
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF À LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE BITRY
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L’OISE
DÉCISION N°2023.080 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MONSIEUR ROMARY FONTAINE