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Procès Verbal - 20240126110824672
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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
République
Française
Département
de
Vaucluse
COCO L
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
30
NOVEMBRE
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
trente
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
SALLE
DU
CONSEIL
DE
LA
MAIRIE
à SAINT
CHRISTOI,
sous
la présidence
de
Monsieur
BONNEFOY
Henri,
le
Maire.
D_
2023
71
Approbation
du procès-verbal
de la séance
du
conseil
municipal
Approuvé
à
FE
7
7
du
19
octobre
2023
l'unanimité
Décisions
prises
par
M.
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
.
:
D-2025-7-2
Accordée par délibération du 24 mai 2020
Pour information
D_2023_7_3
Instauration
de
la
prime
du
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
Ho
=
unanimité
D_2023
7
4
Approbation
de
la
convention
d’adhésion
à
la
médiation
Approuvé
à
:
7
7
obligatoire
à passer
avec
le
CDG84
l'unanimité
Convention
d'adhésion
au
dispositif
de
signalement
des
actes
Fe
Approuvé
à
D_2023
7 5
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
moral
ou
sexuel
:
:
l'unanimité
et
d’agissements
sexistes
D_2023_7_6
Création
d’un
bâtiment
multi-activités
: demande
de
subvention
APPTOUVÉ
à
l'unanimité
Lancement
de
| a
procédure
de
reprise
de
deux
concessions
Approuvé
à
D_2023_7_7
5
=
:
Re
dans
le
cimetière
l'unanimité
Examinées
à
Saint
Christol,
Le
30
novembre
2023.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Henri
BONNEFOY,
Michelle
FRANCOIS,
1 Place
de
la
Majrie
84390
SAINT
CHRISTOL
—
04.90.75.01.05
—
mairie@mairie-saintchristol.fr
-
www.mairie-saintchristol.fr