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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
République
Française
Département
de
Vaucluse
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt
cinq
juin
à
16h00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
SALLE
DU
CONSEIL
DE
LA
MAIRIE
à
SAINT
CHRISTOL,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
05
JUIN
2026
BONNEFOY
Henri,
le
Maire.
NUMERO
OBJET
DECISION
D
2026
5
1
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
Approuvé
à
=
TT
accordée
par
décision
du
20
mars
2026.
l'unanimité
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
et
de
leurs
Approuvé
à
D:
2026
:
5
-
2
;
fr
:
.
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
l'unanimité
D
_
2026
__5
__3
Mise
à jour
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
ARTE l'unanimité
D
_
2026
_
5
__4
Tarif
emplacement
des
forains
APRTOUVE
A
l'unanimité
D
_
2026
_
5_5
Désignation
d’un référent Ambroisie
ARRrauvÉs l'unanimité
Suppression
d’un
emplacement
réservé
(servitude
d’espace
Approuvé
à
D
_-
2026
:
5
6
à
à
;
réservé)
l'unanimité
D
__
2026
__
5
__7
Fonds
de
Solidarité
pour
le Logement
—
Participation
financière
ARRIEUTÉ
;
l'unanimité
D
_
2026
_
5_
8
Retrait de la délibération n°D_2026_3_9
en date du 20 mars 2026
APPIOUVE
à
l'unanimité
D
_
2026
__
5
_9
Délégations
consenties
au
Maire
AÉRIOUNES l'unanimité
D
2026
5
10
Convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
locaux
—
Association
Approuvé
à
e
a
les
Restaurants
du
Cœur
l'unanimité
D
_
2026
__
5
__11
Création
d’un
emploi
permanent
ARTS l'unanimité Pour:
14
-
Contre:
0
-
D
_
2026
_
5
_12
Mise
en
place
des
horaires
d’été
du
service
technique
Abstention
: 1
Chantal GORGOS
Programme
de
création
d’un
bâtiment
multi-activités
: attribution
et
Approuvé
à
D
_
2026
_ 5
_
13
Los
’
on
autorisation
de
signer
les
marchés
l'unanimité
D
_
2026
_
5
_
14
Cession
d'une
portion
de
terrain
à un
administré
APRIOUVE
'
l'unanimité
D __
2026
_
5
__
15
Fonds
d'Aide
aux
Jeunes
Approuvé
à
l'unanimité D
2026
5
:
16
Convention
relative
à l’établissement
du
dispositif
« Territoire
Approuvé
à
7
Educatif
Rural
» TER
l'unanimité
D
_
2026
_
5
_
17
Règlement
de la
garderie
municipale
SPP
S
l'unanimité
D
_
2026
_
5
_
18
Règlement
du
restaurant
scolaire
APREQUVE l'unanimité
Election
des
délégués
auprès
de
l'Association
Départementale
des
Approuvé
à
D
_
2026
_
5
_19
2
à
ee
Comités
Feux
de
Forêt
de
Vaucluse
l'unanimité
Examinées
à
Saint
Christol,
le
05
juin
2026.
Affiché,
le
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Henri
BONNEFOY,
Chantal
GORGOS
1 Place
de
la
Mairie
84390
SAINT
CHRISTOL
—
04.90.75.01.05
-
mairie@mairie-saintchristol.fr
—
www.mairie-saintchristol.fr