Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 3
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
Département
de
Vaucluse
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
25
JANVIER
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre et le
vingt-cinq
janvier
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
SALLE
DU
CONSEIL
DE
LA
MAIRIE
à
SAINT
CHRISTOL,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BONNEFOY
Henri,
le
Maire.
Approbation
du procès-verbal
de la séance
du conseil
municipal
Approuvé
à
D_2024
11
,
re
du
30
novembre
2023
l'unanimité
Décisions
prises
par
M.
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
:
.
D-2024.1-2
accordée
par
délibération
du
24
mai
2020
Pour
information
Délimitation
des
Zones
d’accélération
des
énergies
Approuvé
à
D_2024 1
3
,
ane
renouvelables
l'unanimité
D_2024
1_4
Remplacement
d’un
délégué
titulaire
auprès
du
SLAEPA
FR
a
unanimité
Abstention
: 1
Approbation
du
rapport
annuel
2022
de
la
SPL
Territoire
MESSE
D_2024 15
CAPDEGEILIE
Vaucluse
Pour
:10
Contre
: 0
Etat
annuel
présentant
l’ensemble
des
indemnités
brutes
de
Approuvé
à
D_2024
1_6
toutes
natures
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
sein
du
PP
see
:
Le
l'unanimité
Conseil
Municipal
D_2024 1
7
Affectation
des
crédits
ouverts
à l’article
623
ADRIOUVÉ
è
l'unanimité Abstention
: 1
Adhésion
au
contrat
d'assurance
groupe
mis
en
place
par
le
NERIÉRONE
D_2024_1_8
;
à
PASTEL
CDG
84
pour
la
couverture
des
risques
statutaires
P
.
our
: 10
Contre
: O
Demande
d’enregistrement
en
vue
de
l’exploitation
d’un
atelier
D
2024
1
9
de
réparation
et
d’entretien
de
véhicules
à
moteur
par
le
2ème
Approuvé
à
Fe
Fi
Régiment
Etranger
de
Génie,
2372
Route
de
Sault
à
Saint
l'unanimité
Christol
(84)
D_2024
1
10
Autorisation
d’engagement
et
de
vote
de
dépenses
Approuvé
à
—
T7
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
l'unanimité
D_2024
1
11
Création
d’un
emploi
2 DIOUNE
È
l'unanimité
D_2024_1_12
Tableau
des
emplois
APProuvé
à
l'unanimité
Convention
de
soutien
«Communes
et
groupements
ASE
D_2024
113
communaux»
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
PP
diffus
l'unanimité
1 Place
de
la
Mairie
84390
SAINT
CHRISTOL
—
04.90.75.01.05
—
mairie@mairie-saintchristol.fr
-
www.mairie-saintchristol.fr République
Française
Département
de
Vaucluse
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
25
JANVIER
2024
Modification
de
la
délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
D_2024_1_14
au
Maire
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Approuvyé
à
l'unanimité
Création
d’un
bâtiment
multi-activités
:
demande
de
Approuvé
à
D_2024_1
15
:
:
RS
subventions
l'unanimité
D_2024_1
16
Révision
du
loyer
concernant
le logement
Ferrier
n°2
ÉPREGUME
2
l'unanimité
Subvention
Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse
-—
Approuvé
à
D_2024 117
re
ut
v
;
ea
Travaux
de
désimperméabilisation
de
la
cour
de
l’école
l'unanimité
Examinées
à
Saint
Christol,
Le
25
janvier
2024
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Henri
BONNEFOWY,
Michelle
FRANCOIS,
1 Place
de
la
Mairie
84390
SAINT
CHRISTOL
-— 04.90.75.01.05
—
mairie@mairie-saintchristol.fr
-
www.mairie-saintchristol.fr