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Déliberation - Liste des deliberations du 4 juillet 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 4 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE SA NT Mas S
la Ki Æ LISTE DES DELIBERATIONS - SEANCE du 04 juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatre juillet à vingt heures, le conseil municipal de la commune de SAINT
MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 28 juin 2023 s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Éric RETAILLEAU, Charlotte DE VILLIERS,
Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Laurence MICHOT, Jean-Jacques
MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER, Virginie TALON.
Conseillers absents excusés : Claude GELOT, Vincent MICHEL
Secrétaire de séance : Sylvie CAILLAUD
23-35-01 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION INDIVIDUELLE D'AGENTS
ENTRE LA COMMUNE DES HERBIERS ET LA COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE -— VOIRE 2022
23-36-02 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION INDIVIDUELLE D’AGENTS ENTRE LA COMMUNE DES HERBIERS ET LA COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE « RESTRUCTURATION DE LA SALLE DE THÉÂTRE ET SALLE DES P’TITS TRÉTEAUX »
23-37-03 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION INDIVIDUELLE D’AGENTS ENTRE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES DU PAYS HERBIERS ET LA COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE « RESTRUCTURATION DE LA SALLE DE THÉÂTRE ET SALLE DES P’TITS TRÉTEAUX »
23-38-04 MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN — ACCORD-CADRE AVEC EMISSION
DE BONS DE COMMANDE — AVENANT N° 2 AU LOT 8 — AUTORISATION DE SIGNATURE
23-39-05 SALLE DE THEATRE — TARIFS
Les délibérations sont consultables au secrétariat de la mairie.
Le Maire
Paie BERTRAND
af : Patrice
Date de signature : 05/07/2023
Quélité : Maire de St Mars la Réorthe