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Convocation - Convocation Conseil municipal du 26 mars 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du 26 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Sécurité sociale, Agriculture et alimentation,
Mesdames et Messieurs
les Conseillers municipaux
Maîche, le 20 mars 2024
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :
le mardi 26 mars 2024 à 19h00
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L’ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je vous remercie par avance, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Régis LIGIER ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 MARS 2024
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AFFAIRES GÉNÉRALES
01 - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
02 - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
03 - Ressources humaines – Création de poste à la suite de promotion interne
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COMMISSION FINANCES
04 - Budget général et budgets annexes – Affectations de résultats et reprises anticipées 05 - Application de la fongibilité des crédits
06 - Budgets annexes vote du budget primitif 2024
07 - Budget général 2024 – Subventions aux associations
08 - Fiscalité directe locale – Vote des taux
09 - Budget général 2024 – Vote du budget primitif 2024 (budgétisé en toutes taxes) 10 - Personnel communal – Liste des emplois communaux au 1er janvier 2024
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COMMISSION INFRASTRUCTURES
11 - Demande d’un positionnement du Conseil municipal – projet de reconstruction des ateliers municipaux 12 – Bâtiments des anciennes écoles les Sapins Bleus et Louis Pasteur – Proposition de vente à la CCPM du lot 1
13 - Rectification d’une erreur matérielle – vente d’une parcelle à ALDI
14 - Avenant 1 – Convention avec la société Girodmédias
15 - Fin d’un bail à ferme – versement d’une indemnité de sortie – Destination des terres agricoles 16 - Bail rural – convention de mise à disposition à titre précaire de terre agricoles à la Section Locale du Cheval Comtois
17 - Baux ruraux – avenant 1 à la convention de mise à disposition à titre précaire des terrains constructibles et non constructibles au Syndicat d’exploitant des pâturages communaux
18 - Habitat inclusif – Présentation par la société Idéha
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COMMISSION JEUNESSE, VIE SCOLAIRE, FAMILIALE ET SOCIALE
19 - Crèche les frimousses – Autorisation de signature pour le renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales
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COMMISSION ENVIRONNEMENT ET VIE ASSOCIATIVE
20 - Suspension du jumelage avec Ondougou
21 - Comédie musicale du 22 novembre 2024 – Vente de billets
22 - Spectacle du 6 juillet 2024 - Compagnie Badabulle – Vente de billets
................................................................................................................................... AFFAIRES DIVERSES
23 - Elections européennes
24 - Repas des séniors
25 - Passage de la flamme olympique
26 -Prochaine séance du Conseil municipal