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Convocation - Convocation Conseil municipal du 24 octobre 2022
Convocation - 22.06.27 Convocation Séance du Conseil municip
Convocation - Convocation Conseil municipal du 2 octobre 2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Maîche, le 26 septembre 2023
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
le lundi 2 octobre 2023 à 19h00
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L’ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je vous remercie par avance, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Régis LIGIER ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 OCTOBRE 2023
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AFFAIRES GÉNÉRALES
01 Approbation du procès-verbal de la séance du 4 septembre 2023
02 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
03 Analis Finances – Restitution de l’audit budgétaire
04 Congrès des Maires et Salon des Collectivités locales 2023 – Mandat spécial 05 Préval Haut-Doubs – Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
06 CCPM – Rapports d’activité exercice 2022
07 Syndicat intercommunal de l’Union – Rapport annuel 2022 des mandataires 08 Ressources Humaines – Convention Compte Épargne Temps - Information 09 Ressources Humaines – Indemnités déplacements
10 Ressources Humaines – Création et modification de postes
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COMMISSION FINANCES
11 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Maîche en Vie
12 Budget général – Décision modificative n°2
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COMMISSION ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
13 Octobre Rose – Droits d’inscription
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AFFAIRES DIVERSES
14 Prochaine séance du Conseil municipal