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Ordre du Jour - 24 06 25 ordre du jour
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 24 06 25 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
VILLE DE LA LONDE LES MAURES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 JUIN 2025 à 9 h.
Date de la convocation : le mercredi 18 juin 2025
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION ET LE FINANCEMENT D’UN INTERVENANT SOCIAL EN COMMISSARIAT ET GENDARMERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE.
2. CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) - AUTORISATION DE SIGNATURE.
3. FRAIS D’INSCRIPTION AUX TRANSPORTS SCOLAIRES – ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026 – REMBOURSEMENT PARTIEL.
4. TARIFS COMMUNAUX - CRÉATIONS.
5. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.
II – TRAVAUX – URBANISME -FONCIER :
6. AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES BORMETTES – VENTE A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES » (CCMPM) DES LOTS PERMETTANT LA VIABILISATION DU TERRAIN DE NAVAL GROUP.
III – FINANCES – BUDGETS :
7. BUDGET COMMUNAL - PRISE EN CHARGE D’UN SINISTRE.
IV – RESSOURCES HUMAINES :
8. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – CRÉATION D’EMPLOI NON PERMANENT .
V - QUESTION(S) DIVERSE(S).