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Déliberation - t2g46i9hgu71fl
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Pollionnay.
Lien du pdf (Déliberation - t2g46i9hgu71fl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
POLLIONNAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°2014/50
Conseil municipal du 20 juin 2014
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 juin 2014
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 19
Président : Jean-Pierre MARQUIER, Maire
Secrétaire élu : Philippe TISSOT
Membres présents à la séance : Messieurs MARQUIER, PERONNET, CARRET, MORELLON, TISSOT, BOUCHARD, COQUARD, PIEGAY, DURRANT, GUIGNON
Mesdames : ROUX, PENCZ, JASSERAND, JOUSSE, BERTHIER, BLAIS, MURE, BIRET
Excusée : Madame Charlotte CAZORLA,
OBJET : DESIGNATION DES MEMBRES DES COMITES CONSULTATIFS DE LA CCVL
Le conseil de communauté de la CCVL qui s’est réuni le 7 mai 2014 a procédé à la constitution de 13 commissions communautaires.
Le CGCT prévoit que « l’organe délibérant d’un EPCI peut créer des comités consultatifs pour toutes affaires d’intérêt intercommunal relevant de sa compétence ».
Aussi, le conseil de communauté de la communauté de communes inscrira ce point à l’ordre du jour de sa séance du 10 juillet 2014.
Il convient donc que vous procédiez à la désignation des membres souhaitant siéger au sein de ces comités consultatifs dans les domaines suivants :
• Culture/tourisme : Madame ROUX, Monsieur DURRANT
• Communication : Madame PENCZ, Monsieur PIEGAY, Madame CAZORLA, Monsieur COQUARD • Inter’Val
• Politique du logement : Madame BLAIS, Monsieur TISSOT
• Agriculture : Monsieur CARRET, Madame BERTHIER
• Environnement / Développement durable : Monsieur TISSOT, Monsieur PIEGAY • Voirie : Monsieur CARRET
• Développement économique / Emploi : Monsieur DURRANT et Monsieur MORELLON • Sports et loisirs : Monsieur COQUARD et Madame JOUSSE
• Petite enfance / Jeunesse : Madame PENCZ, Madame CAZORLA, Madame BIRET
Voté à l’unanimité y compris les pouvoirs Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Jean-Pierre MARQUIER
Certifiée exécutoire compte tenu de la publication et de la transmission en Préfecture le 26 juin 2014
Le Maire,
Jean-Pierre MARQUIER