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Arrêté - dcm 20230313 02
Déliberation - dcm 20230612 02
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 20230612 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
REGISTRE DES DCM_20230612_02
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 12 juin 2023
Nombre de conseillers :
– en exercice : 11
– présents : 9
– votants : 10
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 8 juin 2023, s’est réuni le
12 juin 2023 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence de Florent SERRETTE, maire
et avec Maxime FOURNY pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Gérard MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Carmen VALLET,
Joël ALPY, Camille BARBAZ, Maxime FOURNY, Philippe SCHENCK.
Conseillers municipaux absents :
Martial VERNEREY.
Conseillers municipaux excusés et avec procuration :
Valérie VUILLERMOT (procuration à Joël ALPY).
Objet : Choix du ou des prestataires concernant les travaux en forêt 2023
(plantations et travaux sylvicoles)
Les travaux sylvicoles 2023 ont été proposés aux entreprises de travaux forestiers. Les appels
d’offres étaient attendus pour le lundi 5 juin 2023 à 12h.
Les plis ont été ouverts et étudiés par la commission « Bois et Forêt » le 5 juin 2023 :
Travaux sylvicoles
Intervention en futaie irrégulière ONF TRAVAIX
EURL
GUYAT FORET COULET TF
Lot n° 1 pas d’offre 11 895 €HT 36 891,44 € HT
Lot n° 2 30 018,08 € HT pas d’offre 29 613.48 € HT
Lot n° 3 pas d’offre 18 207.50 € HT 25409.62 € HT
TOTAL 83 443,77 € 30 102,50 € 80 430,00 €
Plantations ONF TRAVAIX EURL GUYAT FORET COULET TF
Regarnis plantation 2021 618,00 € HT pas d’offre pas d’offre
Plantation 2023 14 592,00 € HT pas d’offre pas d’offre
TOTAL 15 210,00 € HT pas d’offre pas d’offre Le conseil municipal délibère et attribue à l’unanimité :
• les lots n°1 et 3 : EURL GUYAT FORET pour 30 102,50 € HT
• le lot n°2 : COULET TF pour 29 613,48 € HT
• les plantations dans l’intégralité : ONF TRAVAUX pour 15 210,00 € HT
Tout pouvoir est donné à M. le Maire pour l’exécution de la présente décision.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE