Procès Verbal - PV CM 23.02.2024

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Procès Verbal - PV CM 23.02.2024 Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Saint-Ignat. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23.02.2024)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit, PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

du 23 février 2024

L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-trois février, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Ilgnat, dûment convoqué,

s'est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente sous la présidence de Monsieur Philippe CARTAILLER, Maire.

PRÉSENTS : Mesdames Colette NOUHEN, Isabelle LUSSON, Monsieur Lionel BOULON, Madame Nelly FAUCHEUX,

Monsieur Didier BODIN, Jérôme DUISSARD, Cyprien GONY, Patrick MARCEPOIL, Madame Lucile SARDET, Messieurs Cyril

PRUVOT et Xavier ROCHE

ABSENTS EXCUSÉS : Monsieur Jean-Claude CIBERT- GOTON et Madame Stéphanie COUTURIER,

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2024

Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité, le compte rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2024.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il convient de rajouter deux rapports à l’ordre du jour du

Conseil Municipal : Détermination des durées d’amortissements des immobilisations et Fonds de concours Riom Limagne

et Volcans 2024 — aménagement des abords de la salle des fêtes de Saint-lgnat et remplacement des menuiseries des salles

de Buxerolles et Villeneuve l'Abbé.

2) Désignation d’un(e) secrétaire de séance

Madame Isabelle LUSSON a été élue secrétaire de séance.

3) Vote des taux d'impositions des taxes directes locales pour 2024

Vu le Code Général des Impôts et notamment les articles 1379, 1407 et suivants ainsi que l’article 1636 B sexies relatifs

aux impôts locaux et au vote des taux d'imposition,

Vu la réforme de la fiscalité directe locale présentée à l’article 16 de la loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances

pour 2020, comportant plusieurs volets,

À compter de 2021, les communes se voient transférer la part départementale de taxe foncière sur les propriétés bâties

(TFPB) perçue sur leur territoire, en compensation de la perte de la taxe d'habitation sur les résidences principales

(THRP), le département ne percevra plus de taxe foncière.

Considérant que la commune entend poursuivre son programme d'équipements auprès de la population,

Considérant que l'augmentation des taux permettrait aussi à la municipalité d'anticiper la baisse de la dotation globale

de fonctionnement,

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les conditions dans lesquelles peuvent être fixés les taux des taxes

directes locales, à savoir la taxe d'habitation sur les résidences secondaires, la taxe foncière sur les propriétés bâties et

la taxe foncière sur les propriétés non bâties.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, par 12 voix pour :

-__ Décide de ne pas augmenter les taux d'imposition en 2024. Les taux seront donc :

e Taxe d'Habitation Résidences secondaires : 6.95 %;

e Foncier Bâti ; 34.83%;

e Foncier Non Bâti: 70.58 %.

Ces taux s'appliquent sur la base d'imposition déterminée par les services fiscaux de l’Etat, en fonction du bien

immobilier et connaît chaque année une revalorisation forfaitaire nationale obligatoire fixée par la loi de finances.

- Charge Monsieur le Maire de procéder à la notification de cette délibération à l'administration fiscale.

4) Subventions aux associations

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29, L.2311-7,

Vu La loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et

notamment ses articles 9-1 et suivants,

Vu la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association,

Vu les crédits nécessaires inscrits au budget communal 2023,

La commune de Saint-lgnat apporte son soutien à plusieurs associations pour les aider à développer et pérenniser leurs

31activités, à mener à bien leurs projets, mettre en place de nouvelles actions ou évènements.

ILest proposé d'attribuer un montant global de 4 600 € de subventions à répartir aux associations qui auront satisfait aux critères d'attribution.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :

-__ d'attribuer une enveloppe de 4 600 € de subventions aux associations ;

- d'autoriser Monsieur le Maire à procéder aux versements de ces subventions une fois que la commission

associations aura réparti l'enveloppe attribuée aux associations bénéficiaires.

5) Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 1°" classe

Vu le code général des collectivités locales,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Conformément à l’article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement

sont créés par l’organe délibérant de la collectivité,

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complets et à temps non complet

nécessaire au fonctionnement des services.

Considérant la délibération modifiant le tableau des emplois de titulaires en date du 24 juillet 2014,

Considérant la nécessité de créer un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1°" classe à temps non-complet en raison d'avancement de grade.

Monsieur le Maire propose à l'assemblée :

La création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1° classe, à temps non-complet, d’une durée

hebdomadaire de 28 heures, en raison d'avancement de grade.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 23 février 2024 :

Filière Technique

Cadre d'emplois : Adjoints techniques territoriaux

Grade : Adjoint technique territorial

- ancien effectif : 02

- nouvel effectif : 01

Grade : Adjoint technique territorial principal de 2" classe

- ancien effectif : 02

-_ nouvel effectif : 02

Grade : Adjoint technique territorial principal de 1*° classe

- ancien effectif : O1

-_ nouvel effectif : 02

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d'adopter la modification du tableau des emplois ainsi

proposée.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois seront inscrits au budget de

la commune,

6] Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de recrutement

Le Maire de la commune de Saint-lgnat (Puy-de-Dôme)

VU le Code général de la fonction publique, notamment son article L332-23 1°,

VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la Fonction Publique Territoriale ;

VU la délibération n° 02/04/2019 du 26/04/2019 créant l'emploi au grade d’adjoint technique à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 26 H 00 ;

VU la décision plaçant SEGUIN Vanessa Laure pour la période du 08/02/2024 au 12/02/2024 congé maternité et du

13/02/2024 au 17/02/2024 en congé de maladie ;

VU la candidature présentée par Mayara RECHE ;

CONSIDERANT que le bon fonctionnement du service implique le recrutement d’un agent contractuel pour assurer le

remplacement momentané de Vanessa Laure SEGUIN ;

CONSIDERANT que Mayara RECHE remplit les conditions générales de recrutement prévues par le décret n° 88-145 du 15 février 1988 susvisé

https://www.legifrance.qouv.fr, affichTexte. do ?cidTexte=JORFTEXT0000008716088&fastPos=2&fastRegld=505850403&cat

32egorieLien=cid&oldAction=rechTexte ;

LE MAIRE A DECIDE le 8 février 2024

Article 1 : A compter du 08/02/2024, Mayara RECHE est engagée pour une durée de 10 jours, soit jusqu’au 17/02/2024,

en qualité d’adjoint technique contractuel, Correspondant à la catégorie C, à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 26 H 00. Mayara

RECHE effectuera sur ces 10 jours, 56 heures.

Mayara RECHE assurera la fonction suivante : entretien, encadrement et surveillance des enfants à l’école publique de Champeyroux à Saint-Ignat.

VU le Code général de la fonction publique, notamment son article L332-13;

VU le Décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;

VU le Décret n°2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique ouverts

aux agents contractuels :

VU le Décret n° 2023-845 du 30 août 2023 portant sur la communication aux agents publics des informations et règles essentielles relatives à l'exercice de leurs

fonctions, notamment son article 2 ;

VU la délibération n°02/11/2017 du 24/11/2017 créant l'emploi au grade d’adjoint technique à temps non complet ; VU la décision plaçant Charlie POUGET pour

la période du 25/01/2024 au 24/07/2024 en disponibilités d'office ;

VU la candidature présentée par Anthony BOUZIT ;

CONSIDERANT que le bon fonctionnement du service implique le recrutement d’un agent contractuel pour assurer le remplacement momentané de Charlie POUGET ;

CONSIDERANT que Anthony BOUZIT remplit les conditions générales de recrutement prévues par le Décret n°88-145 du 15 février 1988 susvisé

https://www.legifrance.gqouv.fr/affichTexte.do ?cidTexte=JORFTEXTO00000871608&fastPos=28 fastRegld=505850403&cat

egorieLien=cid&oldAction=rechTexte ;

LE MAIRE A DECIDE

Article 1 : À compter du 16/02/2024 Anthony BOUZIT est engagé pour une durée de 1 mois, soit jusqu’au 15/03/2024 en qualité d'agent technique contractuel, correspondant

à la catégorie C, à temps non complet pour une durée hebdomadaire

de 17 H 30/35

Anthony BOUZIT assurera les fonctions suivantes : entretien des espaces verts, de la voirie et des bâtiments communaux.

7) Projet d'aménagement de la cour d'école — Notre Ecole Faisons-là Ensemble (NEFLE)

Monsieur le Maire et Madame la première adjointe rapporte au Conseil Municipal le projet d’une école à l'extérieur

présenté par Madame la directrice.

Après échange des différents points de vue et interrogations, il est décidé se surseoir à la décision et de solliciter Madame

la Directrice de l’école pour qu’elle vienne présenter directement au Conseil Municipal le projet.

8) Détermination des durées d’amortissements des immobilisations

Conformément à l’article L.2321-2 alinéa 28 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les dotations aux

amortissements des immobilisations constituent des dépenses obligatoires pour les communes de plus de 3.500 habitants.

L'amortissement obligatoire concerne les immobilisations corporelles ou incorporelles acquises à compter du 1er janvier

1996. Pour rappel, les immobilisations sont des éléments d'actifs destinés à servir de façon durable à l'activité de la

collectivité. Les immobilisations comprennent tous les biens et valeurs destinés à rester durablement sous la même forme

dans le patrimoine de la collectivité

L'amortissement est une technique permettant de constater comptablement la dépréciation d’un bien sur sa durée

probable de vie et de dégager une ressource en investissement destinée à son renouvellement. La constatation de

l'amortissement des immobilisations constitue une opération d'ordre budgétaire permettant de générer un crédit en

recettes d'investissement (chapitre 040 / compte 28x) et un débit en dépense de fonctionnement (chapitre 042 / compte

6811). L'amortissement peut être réalisé selon trois méthodes différentes : linéaire, variable ou dégressive : la méthode

linéaire étant favorisée par les collectivités.

L'article R.2321-1 du CGCT précise les immobilisations concernées par ce dispositif. L'article R.2321-1 du CGCT précise

également le principe selon lequel l'assemblée délibérante à la possibilité de fixer un seuil unitaire en deçà duquel les

immobilisations de peu de valeur ou dont la consommation est très rapide s'amortissent sur un an.

L'amortissement commence à la date de mise en service, conformément à la règle du prorata temporis. Néanmoins, le

Conseil Municipal peut justifier la mise en place d’un aménagement de la règle du prorata temporis pour les nouvelles

33immobilisations mises en service, notamment pour des catégories d'immobilisations faisant l’objet d’un suivi globalisé à

l'inventaire (biens acquis par lot, petit matériel ou outillage, fonds documentaires..). Cette simplification consiste à calculer

l'amortissement à partir du début de l'exercice suivant la date de mise en service, la dernière annuité courant jusqu’au 31

décembre de l’exercice, même lorsque le bien est vendu en cours d'année.

Tout plan d'amortissement commencé doit être poursuivi jusqu'à son terme, sauf fin d'utilisation du bien (cession,

affectation, réforme, destruction).

Le plan d'amortissement ne peut être modifié (durée et mode d'amortissement) qu’en cas de changement significatif dans les conditions d'utilisation du bien, la nature du bien ou à la suite d'une dépréciation (constatation ou reprise) ; cette

révision fait l’objet d’une délibération. La base amortissable est alors modifiée de manière exclusivement prospective.

Le référentiel budgétaire et comptable M57 précise que les durées d'amortissement des immobilisations corporelles et

incorporelles sont fixées pour chaque bien ou chaque catégorie de biens par l'assemblée délibérante, à l'exception :

= des frais relatifs aux documents d'urbanisme visés à l’article L.121-7 du Code de l'urbanisme qui sont amortis sur une durée maximale de 10 ans;

- des frais d’études et des frais d'insertion non suivis de réalisation qui sont amortis sur une durée maximale de 5 ans;

-_ des frais de recherche et de développement qui sont amortis sur une durée maximale de 5 ans;

- des brevets qui sont amortis sur la durée du privilège dont ils bénéficient ou sur la durée effective de leur utilisation si elle est plus brève ;

- des subventions d'équipement versées qui sont amorties

© sur une durée maximale de cinq ans lorsqu'elles financent des biens mobiliers, du matériel ou des études auxquelles sont assimilées les aides à l'investissement consenties aux entreprises ;

© surune durée maximale de trente ans lorsqu'elles financent des biens immobiliers ou des installations ;

© ou sur une de quarante ans lorsqu'elles financent des projets d'infrastructures d'intérêt national

(logement social, réseaux très haut débit...).

Vu les articles L2321-1 et R2321-1 du Code général des collectivités territoriales,

Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,

Vu la délibération N° 01/09/2022 du Conseil Municipal en date du 30 septembre 2022 adoptant la nomenclature budgétaire et comptable M57;

Le Conseil Municipal de Saint-lgnat, décide :

Article 1 : de fixer, à compter du 1er janvier 2024, les durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles suivantes :

e les frais relatifs aux documents d'urbanisme visés à l’article L.121-7 du Code de l'urbanisme : 2 ans ;

e les frais d'études et des frais d'insertion non suivis de réalisation : 2 ans ;

e les frais de recherche et de développement : 2 ans;

e _les brevets : durée du privilège dont ils bénéficient ou durée effective de leur utilisation si elle est plus brève ;

e les subventions d'équipement versées lorsqu'elles financent des biens mobiliers, du matériel ou des études

auxquelles sont assimilées les aides à l'investissement consenties aux entreprises : 5 ans ;

e les subventions d'équipement versées lorsqu'elles financent des biens immobiliers ou des installations : 15 ans ;

e les subventions d'équipement versées lorsqu'elles financent des projets d’infrastructures d'intérêt national

(logement social, réseaux très haut débit...) : 30 ans ;

e le matériel et outillage technique : 10 ans.

Ces durées seront adaptées à la durée d'utilisation attendue de chaque immobilisation financée.

Article 2 : la méthode d'amortissement appliquée est la méthode linéaire prorata temporis, les dépréciations étant

réparties de manière égale sur la durée de vie du bien, hormis le 2046 qui sera amortit annuellement.

Article 3 : le seuil d'amortissement des biens de faible valeur est fixé à 500 € TTC.

La présenté délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai

de deux mois à compter de la date de sa publication et de transmission au représentant de l'Etat.

Adoptée à l’unanimité des membres présents.

349) Fonds de concours Riom Limagne et Volcans 2024 - aménagement des abords de la salle des fêtes de Saint-Ignat et

remplacement des menuiseries des salles de Buxerolles et Villeneuve l'Abbé

À titre de complément des délibérations N° 01/08/2023 et 02/08/2023, Riom Limagne et Volcans nous demande un

complément d'information. Les grands principes de ces délibérations sont identiques.

Dans le cadre du Pacte Financier et Fiscal de Solidarité de Riom Limagne et Volcans, il est instauré un fonds de concours

auquel la commune peut prétendre pour l’année 2024.

La commune sollicite ce fonds de concours pour 2024 :

pour l'Aménagement des abords de la Salle Polyvalente de Saint-lgnat à hauteur de 16 432€;

- le remplacement des menuiseries des salles de Buxerolles et Villeneuve l'Abbé à hauteur

de 5072€.

Les fonds de concours seront exclusivement attribués à des projets d'investissement dont la commune est maître d'ouvrage

et propriétaire foncier de l'emprise du projet.

Ce projet pourra bénéficier également du Fonds des Initiatives Communales (FIC) à hauteur de 40 %, ainsi que de la Dotation

d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) à hauteur de 30 %.

Les membre du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier et solliciter un fonds de concours pour ces travaux ;

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

e Les vieux radiateurs électriques de la salle des fêtes de Villeneuve l’abbé ont été remplacés.

° Plusieurs habitants de la rue Hippolyte de Rochefort à Champeyroux s'étant plaint du manque de vision pour la

circulation des voitures, la commission sécurité se déplacera dans les jours a venir pour faire un diagnostic et proposer

d'éventuelles améliorations.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.

La Secrétaire de séance, Le Maire,

hilippe CARTAILLER Isabelle LUSSON