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Procès Verbal - PV CM 23.02.2024
Procès Verbal - PV CM du 23.02.2024
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 23.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
Conseil
Municipal
du
23
février
2024
MAIRIE
de
cu
BOUZEL
Le
15
février
2024
Dêpre
Mme
le
Maire
de
BOUZEL
Puy-gdet \ ICE63510
{ \ fi
trie
1,
plabet
CB
[ri
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
et
Membres
du
Conseil
Municipal
ÉTB1SREUCM OBJET
: Réunion
du
Conseil
Municipal
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
BOUZEL
aura
lieu
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
:
>le
vendredi
23
février
2024
à
19
heures
30
minutes.
Dans
toute
la
mesure
du
possible,
je
vous
demande
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
au
cours
de
laquelle
seront
débattues
les questions
inscrites
à l'ordre
du
jour
suivant
:
00-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
;
01-
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
{transmis
par
mail)
;
02-
Examen
et
vote
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
du
Budget
Principal
de
l'exercice
2023
;
03-
Affectation
comptable
des
résultats
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
la comptabilité
principale
;
04-
Adhésion
au
groupement
de
commande
de
Billom
Communauté
pour
le
lot
1
«
produits
et
accessoires
d'entretien
classiques
»
et
le
lot
2
«
produits
et
accessoires
d'entretien
adaptés
à
la
petite
enfance
»
;
05-
Projet
d'éclairage
public
«
Eclairage
carrefour
RD
70
/
RD
10
» ;
06-
Proposition
de
devis
à
prévoir
en
section
d'investissement
au
budget
primitif
2024
;
07-
Attribution
des
subventions
communales
pour
2024
;
08-
Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
;
09-
Questions
et
informations
diverses.
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
Chers
Collègues,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
très
cordiaux. Le
23
février
2024
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
BARD
Isabelle
;
Mme
DELARBRE
Suzanne
; M.
de
FONTENAY
Dominique ;
Mme
GONÇALVES
Myriam;
Mme
GUILLOT
Nathalie;
M.
HAMELIN
Cédric;
Mme
HAVART
Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
; M.
RAVOUX
Daniel.
Étaient
excusé(e)}s
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne)
; M.
DELARBRE
Christian
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel)
;
Mme
MILLE
Marielle
(pouvoir
à
M.
de
FONTENAY
Dominique)
;
M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
Mme
Mireille
LALANDE)
Était
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance
: M.
de
FONTENAY
Dominique
Liste
des
membres
présents
Nom
Prénom
Signature
BARD
Isabelle
Les
À
=
/o
|
) Ÿ
BRIGNAT
Emmanuel
#7
=
DELARBRE Christian
Vo
(é ob
A -
DELARBRE
Suzanne
À FA
de
FONTENAY
Dominique
is
\=
==
\
GONÇALVES
Myriam
‘re
GUILLOT
Nathalie
Jpilo
#
HAMELIN
Cédric
HAVART
Sylvie
LALANDE
Mireille
su
dé
(
AC
F
MILLE Marielle
ç! ).
=
CH
F7
MONTEILHET
Denis
P,
LA?
RAVOUX
Daniel
VIGNOLET
Mickaël
24B23_O1 Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
26.01.2024
est
approuvé
à
l'unanimité.
-
28- %
}s (6
Vus Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2024
Era
an
préfecture
le 2800252024
Reçu
en
préfecture
le
28/02/2024
|
|
pète
2 Q FEV. 202
Département
du
Puy-de-Dôme
ID
063-21620049122
484 3-24025 02.0f
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
SL
_
&,
Canton
de
Billom
{T
Y
*
Commune
de
BOUZEL
| £
|
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSENL MUNICIPAL
|
74
4Y
Date de convocation
-
16.02.2024 23.02.2024
Séance
du
Le
23
février
2024
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle
;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique;
Mme
GONÇALVES
Myriam
; Mme
GUILLOT
Nathalie;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
Sylvie
;
Mme
LALANDE
Mireille
;
M.
RAVOUX
Daniel.
Étaient
excusé(e)s
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne);
M.
DELARBRE
Christian
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel)
;
Mme
MILLE
Marielle
(pouvoir
à
M.
de
FONTENAY
Dominique)
;
M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
Mme
Mireille
LALANDE)
Etait
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance
: M.
de
FONTENAY
Dominique
Thème
:
7.1
- Décisions
budgétaires
24B23_02 N°
-02-/2024
-
Examen
et
vote
du
Compte
Financier
Unique
du
Budget
Principal
de
‘exercice
2023
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT) ;
Vu
le
Code
des
Juridictions
Financières :
Vu
l'article
60
de
la
loi
de
finances
n°63-156
du
23
février
1963
;
Vu
l'article
242
de
la
loi
de
finances
de
2019
modifié
par
l’article
145
de
la
loi
du
30
décembre
2022; Vu
le
décret
n°2012-1246
du
7
novembre
modifié
relatif
à
la
gestion
budgétaire
et
comptable
publique
;
Vu
la
délibération
n°23J13-04
du
10
juin
2022
portant
sur
l'expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
en
lien
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
(DDFIP)
;
Vu
le
Compte
Financier
Unique
de
la
commune
de
BOUZEL
;
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétique
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents
;
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l'ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU
;
-
29-
a U -ommutI
1e
de
Procès-verbal
d u
Conseil
Envoye
en
préfecture
le 2822024
Roçu
en
préfecture
ke 2802/2024
Publié
le
1
û
FE,
?0?L
10
: 063218390491.29260773.24823
O2
Considérant
les
éléments
susvisés
:
nces
eepre bs Lrez elles mandats
a
de lecatece (91
üsuhiate delé rimges
regortés
Rétiens ameus
rexctés
Cwesszamert) où rés UE de
Eacédeu
étre
tata ira
reset
à résiaee
s raie
Wzubt
oeuf
sésot
LUE
à mont ne D
ae
à où be
dép
uit
08 1 dhe
à cédomndinn bg cpl
tante Vénfien
af les épée mens Combe
M,
RAVOUX
Daniel,
Maire
adjoint,
soumet
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
Compte
Financier
Unique
de
l'exercice
2023,
dressé
et
présenté
par
Mme
DELARBRE
Suzanne,
Maire,
et
le
met
aux
voix.
Ce
document
retrace
l'exécution
du
budget
principal
de
l'année
écoulée
et
fait
apparaître
les
résultats
à
la
clôture
de
l'exercice,
les
restes
à
réaliser
et
les
actions
menées.
Hors
de
la
présence
de
Mme
DELARBRE
Suzanne,
Maire,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
donnent
acte
de
la
présentation
faite
du
Compte
Financier
Unique
2023,
qui
est
résumé
par
les
tableaux
présentés
:
constatent
pour
la
comptabilité
principale
de
2023
les
identités
de
valeurs
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
arrêtent
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
el
reconnaissent
la
sincérité
des
restes
à
réaliser
ci-après
:
Vu
la
présentation
du
document
synthétique,
retraçant
les
informations
financières
essentielles
pour
2023,
à
produire
en
annexe
du
compte
administratif
de
la
commune
et
à
mettre
en
ligne
sur
le
site
internet
www.bouzel.fr,
depuis
les
nouvelles
dispositions
de
la
loi
NOTRe,
Ouï
le
rapport
du
maire,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
valident
la
fiche
de
présentation
synthétique
à
annexer
au
compte
financier
unique
2023
et
à
publier
sur
le
site
internet
de
la
commune
dans
un
délai
d’un
mois
à
compter
de
la
date
de
son
adoption.
ouenees
LT Voix
|
|.
atre |
N°
délibération
|
délibérantes
|
Pour
Le Cane
|
Abstention
24823_02
| 11
|
11
|
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
26
février
2024,
5
‘At
OnA
La
présente
délibération
peut
faire l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif. dé
CLE
FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmiss{on
en
Pré)
ES
L
finies
de:sé
st
run
NA
ne
ei
Eu
ge
-
30
-
Eu) S Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2024
Envayé
en
préfecture
le
2802/2024
Reçu
en
préfecture
ke 2802/2024
pus
2
Q
FEV,
202
Département
du
Puy-de-Dôme
ID : 053-216300491-202402724873
03-DF
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
SE
E
Canton
de
Billom
.
Commune
de
BOUZEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MU
|Date de convocation
|
16.02.2024
| Séance du
__[ 23.02.2024
Le
23
février
2024
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle
;
Mme
DFLARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique
;
Mme
GONÇALVES
Myriam
;
Mine
GUILLOT
Nathalie
;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
Sylvie
;
Mme
LALANDE
Mireille
;
M.
RAVOUX
Daniel.
Étaient
excusé(e)s
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne);
M,
DELARBRE
Christian
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel)
;
Mme
MILLE
Marielle
(pouvoir
à
M.
de
FONTENAY
Dominique)
; M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
Mme
Mireille
LALANDE)
Etait
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance
: M.
de
FONTENAY
Dominique
Thème
: 7.1
Décisions
budgétaires
24B23
03
N°
-03-/2024
-
Affectation
comptable
des
résultats
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
la
comptabilité
principale
Mme
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
ÿ
a
lieu
d'affecter
les
résultats
de
l'exercice
précédent
pour
le
budget
principal
et
les
budgets
annexes.
Ainsi,
la
reprise
budgétaire
des
sommes
n'étant
pas
automatique
sur
l'exercice
suivant,
le
conseil
municipal
doit
décider
de
leur
affectetion
par
une
délibération
spéciale,
C'est
pour
répondre
à
cette
exigence
que
Mme
le
Maire
demande
à
l'Assemblée
de
se
prononcer.
L'exposé
du
Maire
entendu,
sur
propositions
de
la
commission
des
finances
réunie
le
14-02-
2024,Les
Membres
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
Considérant
les
identités
de
valeurs
sur
le
Compte
Financier
Unique,
Statuant
sur
l'affectation
des
résultats
d'exploitation
de
l'exercice
2023,
Constatant
que
le
CFU
fait
apparaitre
:
-31- er
Si sp
Envoye
en
préfecture
le
2812/2024
Reçu
en
préfecture
le
2892/2024
.
9
h
FEU
90
Publié be
Î
Ù
FE,
2924
ID
:053-216399491-20249223.24H24
03
DE
COMMUNE
(BUDGET
|
Exercice 2023
PRINCIPAL)
CA
Montant
Section
de
fonctionnement
Excédent
d'exploitation
320
189,23
€
di
Excédent
de clôture
LT
|
723 186,83 €
Section
d'investissement
Solde
Reste
à
Réaliser
. .
un
5 984,25
€
Excédent
total
de
financement
|
17
202,58
€
Décident
d’affecter
le
résultat
d'exploitation
2023
comme
suit :
-
affectation
de
l'excédent
du
résultat
d'exploitation
en
recette
au
budget
primitif
à
la
section
de
fonctionnement
au
compte
R002
pour
un
montant
égal
à
320
189,23
€.
L'excédent
de
clôture
d'investissement
2023
sera
reporté
en
recettes
au
budget
primitif
à
la
section
d'investissement
au
compte
RO01
pour
un
montant
égal
à
23
186,83
€.
Ces
crédits
seront
inscrits
au
budgact
primitif
de
l'exercice
2024.
ce
_ Voix
.
©
N
délbération
|
délibérantes
|
Pour
|
cons.
'Abstention
24B23_03
13
|
13
|
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
26
février
2024,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-
FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mois
8
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmission
en
Préfecture.
étai
é
L
ir
-
32
-
Fa SD
Commune
de
BOU
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2024
Envoyé
en
préfecture
le
2702/2024
Reçu
on
prétociuro
kb
2702/2024
Département
du
Puy-de-Dôme
Putisie
2
O
FEV.
7074
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
ID :063-216300491-2024072L7467
04-DE
Canton
de
Billom
NE
PPS
Commune
de
BOUZEL
«S œT
+
—
|
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNI
E
ns
=
_
_
AT
74
se
“
| Date de convocation
|
16.02.2024
Séance du
23.02.2024
Le
23
février
2024
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle ;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique
;
Mme
GONÇALVES
Myriam
;
Mme
GUILLOT
Nathalie
;
M,
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
Sylvie
;
Mme
LALANDE
Mireille
;
M.
RAVOUX
Daniel,
Étaient
excusé(e)s
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne);
M.
DELARBRE
Christian
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel)
;
Mme
MILLE
Marielle
(pouvoir
à
M,
de
FONTENAY
Dominique)
; M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
Mme
Mireille
LALANDE)
Était
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance
: M.
de
FONTENAY
Dominique
Thème:
5.7.
Intercommunalité
24B23_04 N°
-04-/2024
—
A
ion
au
groupement
de
commande
de
Billom
Communauté
pour
le
lot
1
«
produits
et
accessoires
d'entretien
classiques
»
et
le
lot
2
«
produits
et
accessoires
d'entretien
adaptés
à
la
petite
enfance
»
Mme
le
Maire
indique
que
Billom
Communauté
propose
aux
communes
et
syndicats
de
son
territoire
de
coordonner
un
groupement
de
commande
pour
l'achat
de
produits
et
accessoires
d'entretien,
en
2
lots.
La
CC
pilote
la
procédure
:
e
rédaction
de
la
convention
constitutive
du
groupement,
°
recensement
des
besoins
(en
collaboration
avec
les
membres
du
groupement)
e
consultation
des
entreprises
(publication
sur
le
profil
acheteur
de
la
CC)
°
analyse
des
offres
e
attribution,
signature
et
notification
du
marché
au(x)
prestataire(s)
retenu(s)
-
suivi
de
l'exécution
du
marché
Les
membres
du
groupement
assurent
quant
à
eux
l'exécution
du
marché
:
-
émission
des
bons
de
commandes
au
fur
et
à
mesure
de
leur
besoin
e
paiement
des
commandes
e
information
régulière
de
la
CC
sur
les
commandes
effectuées
Calendrier
prévisionnel
:
-
date
limite
de
candidature
au
groupement
(délibération)
pour
le
29
février
2024
;
-
rédaction
du
DCE
par
Billom
Communauté
(du
04/03/2024
au
12/04/2024)
;
validation
du
DCE
par
les
membres
(du
15/04/2024
au
26/04/2024) ;
publication
du
marché
(29/04/2024) ;
-
date
limite
de
réception
des
offres
(24/05/2024
à
12h00) ;
analyse
des
offres
par
Billom
Communauté
(du
27/05/2024
au
14/06/2024)
;
' 2
Commune
de
B
verbal
du
Con
Proc
Emoyé
en
préfecture
le
27/02/2024
Reçu
en
préfecture
ka 27/02/2024
pute
2 0
FEV.
20
-
choix
du
prestataire
en
conseil
communautaire
ID : 083-216200491-20240223-24823_04-DE
(01/07/2024). L'exposé
du
Maire
entendu,
considérant
les
économies
d'échelle
potentiellement
réalisables
dans
le
cadre
de
commandes
groupées,
après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil,
à
l’unanimité,
donnent
un
accord
de
principe
à
la
participation
de
la
collectivité
au
groupement
de
commande
«
produits
et
accessoires
d'entretien
»
mise
en
œuvre
par
Billom
Communauté
pour
les
lots
n°
1
et
2.
Pr
«
Voix
h
n
o
on
délibération
déiibérantés
Pour
contre
|
ABSORTION
|__
24B23_04
13
|
13
Lo
:
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
26
février
2024,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmission
en
Préfecture.
Le
secrétaire
de séance,
Le
Maire
CE SO
Comn HIER
Procès-verbal
du(
Envoy$
on
prélechro
ke
2/A1024
Reçu
en
prélecture
ls
27022024
&
Ç
ñ
Pubié
le
1
{
FEV.
7o74
10 :
C64-216309491-20240223-24823
0S-DE
Département
du
Puy-de-Dôme
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
Canton
de
Billom
Commune
de
BOUZEL
A
es
BO/
<
ES
7,
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICI
P
Lx
a
TE
Date
de convocation
16.02.2024
Séance
du du
_25.02.
2024
Le
23
février
2024
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
“MEN +
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle
;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique;
Mme
GONÇALVES
Myriam;
Mme
GUILLOT
Nathalie
:
M.
HAMELIN
Cédric;
Mme
HAVART
Sylvie;
Mme
LALANDE
Mireille;
M.
RAVOUX
Daniel.
Étaient
excusé(e)s
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne)
;;
DELARBRE
Christian
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel);
Mme
MILLE
Marielle
(pouvoir
à
M.
2
FONTENAY
Dominique);
M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
Mme
Mireille
LALANDE)
Était
absent:
M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance:
M.
de
FONTENAY
Dominique
Thème
:
5.7
- Intercommunalité
24B23_05 N° -05-
/2024
: Projet
d'éclairage
public
«
Eclairage
carrefour
RD 70 / RD
10
»
par
le
Territoire
d'énergie
63
Mme
le
Maire
présente
le
devis
établi
par
le
Territoire
d’Energie
63
dans
le
cadre
des
travaux
réalisés
par
le
Conseil
Départemental
au
carrefour
de
la
RD
70
et
de
la
RD
10.
Les
travaux
visent
à
reprendre
et
améliorer
l'éclairage
actuel
au
niveau
du
carrefour
et
à
remplacer
les
lampes
existantes
par
des
lampes
LED
moins
énergivores.
L'estimatif
de
cette
dépense
aux
conditions
économiques
actuelles
s'élève
à
:
°
4400.00
€
HT
Conformément
aux
décisions
prises
par
son
Comité,
le
TEG3
peut
prendre
en
charge
la
réalisation
de
ces
travaux
en
les
finançant
à
un
taux
de
50%
et
en
demandant
à
la
Commune
un
fonds
de
concours
égal
à
50
%,
soit
la
somme
de
:
-
Remise
à
niveau
éclairage
public
carrefour
RD
70/
RD
10
: 4
400.00
C
x
0.50
=
2
200.00
€
HT
auquel
il convient
d'ajouter
0.72
€ TTC
d'écotaxe
Ce
fonds
de
concours
sera
revu
en
fin
de
travaux
pour
être
réajusté
suivant
le
montant
des
dépenses
résultant
du
décompte
définitif.
Il
est
précisé
que
le
montant
de
la
T.V.A.
sera
récupéré
par
le Territoire
d'Energie
63
par
le
biais
du
Fonds
de
Compensation
pour
la
T.V.A.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
:
-_
d'approuver
l'avant-projet
des
travaux
de
l'éclairage
public
du
carrefour
RD70
/
RD10
;
-
de
demander
l'inscription
de
ces
travaux
au
Programme
2024
du
TE63
;
27 SD
f le
BOUZEL
Commune
©
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2024
Envoyé
an
préfacture
lo
2 /AL2024
Reçu
en
préfecture
le
27/02/2024
wow
20
FEV,
2024
-_
defixer
la
subvention
de
la
Commune
au
ID
: 063-216200491-20240223.24023 GS.DE
financement
des
dépenses
à
2
200.72
€
et
d'autoriser
Mme
le
Maire
à
verser
cette
somme,
après
réajustement
du
décompte
définitif,
dans
la
caisse
du
Receveur
du
TEG3
:
d'autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
la
convention
de
financement
avec
le
Syndicat ;
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2024
__
section
d'investissement,
soit
2
200,72
€
au
compte
20415342
- Fonds
de
concours
-
opération
n°
10162.
|
=
Pour
|
Contre
| ne
délibération
Voix
délibérantes
13
|zasxsos
|
13
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
26
février
2024.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND
dans
un
délal
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmission
en
Préfecture.
Le
secrétaire
de
séance
ÉTTE
Le
.,
EX
re
&
Lu
N—
(œ
x
€ Le\
he
x
&
ET
Ye
D
El
\£
Ê
|
Ke)
Nu
;
®
puy
- 36- @} es À
Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2024
Envoys
en
préfecture
le
27A72/2074
Reçu
on
préfecture
la 2702/2024
2 9 FEV. 20%
Publié
le
J
FEV,
US
Département
du
Puy-de-Dôme
1 : 063-216200491-20240223-24823 CA
DE
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
307;
Canton
de
Billom
Commune
de
BOUZEL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNIC)PAL
_Date de convocation |
16.02.2024
Séance du
___|
23.02.2024
Le
23
février
2024
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique;
Mme
GONÇALVES
Myriam
;
Mme
GUILLOT
Nathalie
;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
; M.
RAVOUX
Daniel.
Étaient
excusé(e)s
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne);
M.
DELARBRE
Christian
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel)
;
Mme
MILLE
Marielle
(pouvoir
à
M.
de
FONTENAY
Dominique)
; M,
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
Mme
Mireille
LALANDE)
Était
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance
: M.
de
FONTENAY
Dominique
Thème:
7.1
- Décisions
budgétaires
24B23_0O6A N°
-06A-/2024
—
Proposition
de
devis
à
prévoir
en
section
d'investissement
au
budget
primitif
2024
Suite
au
vol
du
camion
RENAULT
MASCOTT
fin
janvier
2024,
Mme
le
Maire
informe
que
plusieurs
concessionnaires
automobiles
ont
été
visités
pour
rechercher
un
nouveau
camion.
Vu
la
proposition
de
la
société
MARTENAT
AUVERGNE
qui
présente
un
camion
de
la
marque
IVECO
DAILY
35C15
H
3
litres,
pour
un
montant
de
21
400
€
HT.
Il
s'agit
d'un
véhicule
équipé
d'une
benne
et
d’un
coffre
JPM,
d'un
triflash
et
de
deux
ayrophares.
Ce
camion
affiche
126
400
km
au
compteur.
Une
garantie
de
3
mois
est
assurée
par
le
concessionnaire
;
Vu
l'article
1612-1
du
CGCT
qui
autorise
l'ouverture
par
anticipation
des
crédits
en
investissement
;
Considérant
la
nécessité
d'avoir
un
véhicule
pour
effectuer
les
missions
du
service
technique
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
retenir
l'offre
rappelée
ci-dessus
pour
un
montant
égal
à
21
400
€
HT
soit
25
680
€
TIC ;
-Précise
que
le
règlement
se
fera
à
réception
de
la
facture
;
-37- a
(2 +
Commune
de
rbal
du
Conseil
Muni
Envoyé
en
préfecture
le 2702/2024
Reçu
en
préfecture
le 2702/2024
1
f
:
,
ù
Pubiié
ke
1
û
FE,
PAYER
-S'engage
à
inscrire
les
crédits
nécessaires
au
nr
DES MOSS HITNTINES SET: ŒXDE
budget
primitif
de
l'exercice
2024,
en
section
d'investissement,
article
budgétaire
n°
2182
--
Matériel
de
transport
-
Opération
n°10135
_
Equipement
Service
Technique.
slibé
Voix
|.
57
©
N°
délibération
_délibérantes
sui
Contre
| Abstention
24B23_06A
…_
13
in
13
|
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
26
février
2024,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-
FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
où
affichage
et
de
sa
transmission
en
Prétecture.
Le
secrétaire
de
nc
Le
Maire, CH
Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2024
Enreoyé oi préfecture be 2700/2024 Reg
ec
préfecture
le
27022024
Futiele
7 Q FEV
724
Département
du
Puy-de-Dôme
Cd
ag DE
fvrondissement
de
Clermont-Ferrand
30
Canton
de
Billom
SSE7
Commune
de
BOUZEL
?
, f
|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MU
IPAL
:
|
a
7
=
Uy
0
|Date
de
convocation
16.02.2024
|
[Séance
du
|
23.02.2024
|
Le
23
février
2024
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire,Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle
:
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique
;
Mme
GONCALVES
Myriam
;
Mme
GUILLOT
Nathalie
:
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
Sylvie
;
Mme
LALANDE
Mireille
;
M.
RAVOUX
Daniel,
Etaient
excusé(e)s
:M.
BRIGNAT
Emmanuel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne)
;
M.
DELARBRE
Christian
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel)
:
Mme
MILLE
Marielle
(pouvoir
à
M.
de
FONTENAY
Dominique)
;
M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
Mme
Mireille
LALANDE)
Etait
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance
: M.
de
FONTENAY
Dominique
Thème
: 7.1
- Décisions
budgétaires
24B23_06B N°-06B-/2024
-—
Proposition
de
devis
à
prévoir
en
section
d'in
vestissement
au
budget
primitif
2024
Suite
à
la
consultation
de
la
SEMERAP,
sur
proposition
de
la
commission
Travaux,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-retient
l'offre
détaillée
ci-après
ct
valide
l'opération
suivante
à
inscrire
en
section
d'investissement
au
Budget
Primitif
de
l'exercice
2024
-précise
que
le
règlement
se
fera
à
réception
de
la
facture
> Opération
n°
10164
- voirie
communale
- article
budgétaire
n°2152
SEMERAP
:mise
en
place
d’un
acodrain
ct
d'un
avaloir
impasse
de
l'Église
pour
un
montant
égal
à
2
750,93
€
HT.
r- |
°
délibération
|
AT
|
un
Contre
amener
__24B23
068
|
13
13.
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
26
février
2024.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devent
le
Tribunal
Administratif
de
CLERM
FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
où
äffichage
et
de
sa
transraission @n' fé
1È SD
Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2024
Erreoyé
on
prbfechre
ke 212024
Reg
en
préfecture
le
27/02/2024
pete le
2 Q
FEV,
XI
Département
du
Puy-de-Dôme
D
ORL?1RM0MOI-20240228-24B23
OSC-OE
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
BU
;.
Canton
de
Billom
Commune
de
BOUZEI
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNI
Date de convocation
|
16.02.2024
|
Séance
du
|
23.02.2024
Le
23
février
2024
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle
:
Mme
DELARBRE
Suzanne
:
M.
de
FONTENAY
Dominique
;
Mme
GONÇALVES
Myriam
:
Mme
GUILLOT
Nathalie
;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
Sylvie
;
Mme
LALANDE
Mireille
;
M.
RAVOUX
Daniel.
Etaient
excusé(e)s
:M.
BRIGNAT
Emmanuel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne)
;
M.
DELARBRE
Christian
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel)
:
Mme
MILLE
Marielle
(pouvoir
à
M.
de
FONTENAY
Dominique)
;M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
Mme
Mireille
LALANDE)
Etait
absent
:
M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance
:M.
de
FONTENAY
Dominique
Thème
:
7.1
-
Décisions
budgétaires
24B23_06C N° -06C-/2024
— Proposition
de
devis
à prévoir
en
section
de
fonctionnement
au
budget primitif 2024 Suite
à
la
consultation
des
entreprises,
sur
proposition
de
la
commission
Travaux,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
retient
les
offres
détaillées
ci-après
et
valide
les
opérations
suivantes
à
inscrire
en
section
de
fonctionnement
au
Budget
Primitif
de
l'exercice
2024
-précise
que
les
règlements
se
feront
à
réception
des
factures
> Chapitre
11
__imputation
budgétaire
n°615221
GIRY
Menuiserie:
reprise
de
l'étanchéité
sur
l’église
et
l'école
pour
un
montant
égal
à
3
900,00
E
HT
;
> Chapitre
11
__imputation
budgétaire
n°615221
EURL
TB.
Elec
:remplacement
d'une
VMC
auto-réglable
par
une
VMC
hygroréglable
dans
un
bâtiment
communal
pour
un
montant
égal
à
579,48
€
HT
:
|
5
ennenes
LT
Voix
|
|
D
|
|N
délibération
_délibérantes
|.
Pour
_ Contre
ABSIORHON
|_24B23
06€
|13
TA
do
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
26
février
2024.
h
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
CERMOINT-
FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mols
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmissiohèn
Préfectifé
/
D
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Hair
PRE
\
uv.d40"
7
- 40
- de Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Anne Envoyé
en
préfecture
2702/2024
Reçu
en
préfocture
k
27/02/2024
Pubis le?
Q FEV.
2021
Département
du
Puy-de-Dôme
ID : 063-216200491-202€022%-
24823 _07.DE
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
Ar
+
Canton
de
Billom
RS
.
2
‘
AT
Commune
de
BOUZEL
| |
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSE
MUNICIPAL
|
Date de
|__24.02.2023
Séance
du
|
03.03.2023
Le
23
février
2024
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire. | Date
de
convocation |
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle
;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique
;
Mme
GONÇALVES
Myriam
;
Mme
GUILLOT
Nathalie
;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
Sylvie
;
Mme
LALANDE
Mireille
;M.
RAVOUX
Daniel.
Etaient
excusé(e)s
:M.
BRIGNAT
Emmanuel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne)
;
M.
DELARBRE
Christian
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel)
:
Mme
MILLE
Marielle
(pouvoir
à
M,
de
FONTENAY
Dominique)
;
M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
Mme
Mireille
LALANDE)
Était
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance
: M.
de
FONTENAY
Dominique
Thème:
7.5 -
Subventions
24B23_07 N°
-07-/2024
-—
Attribution
des
subventions
communales
pour
2024
Mme
le
Maire
rappelle
que
les
subventions
attribuées
aux
associations
locales
sont
votées
habituellement
lors
de
l'approbation
du
budget
primitif
de
l’année.
Considérant
qu'il
convient
de
renouveler
l'adhésion
aux
associations
suivantes
pour
bénéficier
dès
à
présent
des
services
apportés
par
celles-ci
:Association
des
Maires
de
France,
Association
des
Maires
Ruraux
et
FODGDON-FREDON
AUVERGNE
:
Sur
la
proposition
de
Mme
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
-
décide
de
voter
au
budget
primitif
de
l'exercice
2024,
article
comptable
6574,
les
crédits
à
verser
aux
associations
«
institutionnelles
»
comme
suit :
D
|_2021
|
2022
|
2023
|
2024
ASS
Maires
du
PDD
___
|229.23]
229.51]
241.80]
240.30
ASS
Maires
Ruraux
du
PDD
_______|
100.00!
100.00!
100.00!
100.00
FDGDON
du
PUY-DE-DOME
- FREDON
130.00]
_130.00|
130.00]
130.00
:
|
Voix
| N°
délibération
délibérantes
|
_Pour
|
Contre
|
24B23_07
13
13.
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
26
février
2024.
2
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratifide
CLER
FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmission
en
Préfefur
L
Abstention
#
:
#
-
4i
-
a Ÿ 24B23_2024 A
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
*
Mme
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'elle
a
signé
les
devis
suivants
:
- FABRE
Jérémy
Paysagiste
pour
le stade
municipal
: apport
de
sable,
d'engrais
et
passage
de
rouleau
;
pour
un
montant
total
HT
de
970,00
€.
-
Auvergne
Energie
Solutions
:
réalisation
d’une
étude
thermique
pour
le
groupe
de
3
logements
communaux
(programme
rénovation
énergétique)
; pour
un
montant
HT
de
2
000,00
€.
B
- Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
Commission
des
festivités,
vie
associative
- M.
RAVOUX
-
À
venir:
mercredi
28
février
2024
à
19h30,
réunion
de
la
commission
des
festivités,
avec
les
associations,
pour
prévoir
l'organisation
du
carnaval
du
10
mars
et
la
communication
relative
à
la
fête
du
village
des
14
et
15
septembre
(2%
samedi
de
septembre).
Commission
environnement
et
relations
avec
les
partenaires
- M.
RAVOUX
- Visite
périodique
concernant
la vérification
du
gaz
à
l'école
réalisée
le
mercredi
31
janvier
par
Bureau
Veritas
(groupement
commande
Billom
Co)
- tout
est
conforme.
Commission
des
travaux
- Mme
DELARBRE
-
Suite
à
l'effraction
des
locaux
du
service
technique,
intervention
de
M.
BUISSON
Cédric
pour
la
réparation
et
la sécurisation
des
lieux.
Sur
les conseils
de
la gendarmerie
; rencontre
le 07.02.2024
avec
le
Major
CLEDAT,
gendarme
référent
sécurité
du
groupement
départemental
de
gendarmerie
de
Puy-
de-Dôme
- pour
faire
un
point
sur
la sécurité
des
garages
et
des
vestiaires
du
stade.
Des
devis
sont
en
Cours. BILLOM
Communauté
- Mme
DELARBRE
- Le
Conseil
Communautaire
du
26.02.2024
aura
lieu
à
BOUZEL
(Foyer
Rural)
à
19
h.
A
l'ordre
du
jour
sera
notamment
débattu
le
choix
de
l'emplacement
du
prochain
pôle
de
valorisation
du
SBA.
SIAREC
- Mme
DELARBRE
- Comité
Syndical
du
22.02.2024
sur
le
débat
d'orientation
budgétaire
(DOB).
Le
quorum
n'a
pas
été
atteint
concernant
les
questions
sur
l'assainissement
collectif,
mais
atteint
sur
l'assainissement
non
collectif.
Pour
2024,
la
redevance
ne
bouge
pas.
Au
01-01-2025,
de
nouvelles
communes
adhéreront
au
SIAREC. - Diagnostic
et
schéma
directeur
d'assainissement
collectif
des
eaux
usées
de
la
commune,
les
travaux
prévus
sur
Bouzel
sont
inscrits
au
prochain
Comité
Syndical.
Il
serait
intéressant
de
connaitre
le
prix
de
l'étude
réalisée
sur
la
commune.
CCAS
- Mme
DELARBRE
- Pavillon
sis
au
lotissement
«
Les
Chaumettes
»
: des
devis
ont
été
sollicités
auprès
de
trois
carreleurs
pour
la
réfection
de
la
terrasse
et
de
l'escalier
d'accès.
Les
prix
vont
de
4 400
€
à
8
900
€.
Le
CCAS
devra
se
prononcer
sur
la suite
à donner.
SIBOVA
- Mme
BARD
- prochain
conseil
syndical
le
06-03-2024
;
- prochain
conseil
d'école
le
14-03-2024
à Vassel. SBA
-
Mme
HAVART
- point
d'apport
volontaire
des
biodéchets
: augmentation
des
apports
constatée
par
le
SBA.
La
levée
est désormais
portée
à deux
fois par
semaine
(les mardis
et vendredis)
_ retours
positifs des
utilisateurs ;
- assemblée
générale
du
SBA
du
29.01.2024
à
Joze
: vote
des
taux
de
la
TEOM
pour
2024
(légère
baisse). SIAEP
de
Basse
Limagne
/
SEMERAP
-
Mme
DELARBRE
et
M.
de
FONTENAY
- Comité
syndical
du
15.02.2024
: présentation
de
l'association
ALJEED,
qui
réalise
des
forages
d'eau
potable
dans
un
village
au
Cameroun
grâce
notamment
à
un
prélèvement
de
0,003
€/m*
sur
les factures
d'eau.
Tous
les travaux
sont
réalisés
par
les
locaux.
Il est
créé
une
prestation
par
la
SEMERAP
pour
la
facturation
de
l'assainissement
sur
LEMPTY.
Rachat
de
parcelles
situées
autour
des
puits
de
captage.
C
- Informations
diverses
:
Mme
DELARBRE
>
Mme
le
Maire
informe
:
*
DIA
n°
2 /2024
: absence
de
préemption
(4
Route
de
Vertaizon)
;
*
Le
jardin
(lot
n°
3)
rue
de
la
Jonchère
a
été
attribué
par
décision
du
bureau
municipal
(deux
candidatures
reçues)
;
*
Rencontre
le
21.02.2024,
de
la
personne
en
charge
de
la
commercialisation
des
«
murs
»
du
Ver
Luisant.
Mme
le
Maire
souhaite
qu'une
réflexion
soit
menée
par
les
élus.
Une
visite
des
lieux
peut
être
envisagée ; *
Calendrier
des
prochaines
réunions
:
- Commission
Finances
(préparation
du
Budget
Primitif)
prévue
le
27/03/2024
__ 19h30 ;
- Conseil
municipal
prévu
le 05/04/2024
__ 19h30 ;
*
La
demande
de
reconnaissance
de
l'état
de
catastrophe
naturelle
(sécheresse/réhydratation
des
sols
2023)
a
été
déposée,
auprès
des
services
de
l'Etat,
le 30.01.2024 ;
*
L'opération
de
bornage
des
parcelles
sises
Impasse
de
la
Pradelle
C
674/675
et
le
domaine
public
a
été
réalisée
le
06.02.2024.
Une
visite
sur
place
est
envisagée ;
*Prime
pouvoir
d'achat
: L'Etat
offre
la
possibilité
aux
collectivités
de
soutenir
le
pouvoir
d'achat
de
ses
agents
en
instaurant
une
prime
forfaitaire.
Pour
cela,
le conseil
municipal
doit
se
prononcer
et
proposer
un
modèle
de
délibération
au
Centre
de
Gestion
en
indiquant
le
montant
retenu
de
la
prime
ainsi
que
la
date
de
versement
(avant
le
30
juin
2024).
Après
concertation,
les
membres
du
conseil
municipal
n'approuvant
pas
les critères
d'attribution
de
cette
prime,
décident
de
ne
pas
l'instaurer.
Par
contre,
ils décident
d'engager
une
réflexion
sur
le complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
lié à
l'engagement
professionnel
et
à
la
manière
de
servir.
*Service
technique
:
Un
point
est
fait
sur
le
recrutement
de
personnel
et
le
reste
à
charge
pour
la
collectivité
des
agents
en
arrêt
maladie
sur
l'année
2023.
Ce
dernier
s'est
élevé
à
26
332
€
après
remboursement
par
l'assurance
de
la collectivité
des
salaires
et d’une
partie des
charges.
Il est également
fait état
de
tâches
qui
étaient
réalisées,
il y a quelques
années,
par
le service
technique
et qui
ne
le sont
plus
aujourd'hui
(entretien
de
la
station
d'épuration,
tonte
du
stade,
élagage
des
arbres,
montage
-
démontage
des
barnums,
….).
SV D
-
Questions
diverses
:
“f Fin
de
séance
à
22h40
3,5
24B23_0O1
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
23.02.24
28
7.1
24B23_02
Examen
et
vote
du
Compte
Financier
Unique
du
Budget
Principal
de
l'exercice
2023
23.02.24
29
1.
24B23_03
Affectation
comptable
des
résultats
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
la
comptabilité
principale
23.02.24
31
57
24B23_04
Adhésion
au
groupement
de
commande
de
Billom
Communauté
pour
le
lot
1
«produits
et
accessoires
d'entretien
classiques»
et
le
lot
2
«produits
et
accessoires
d'entretien
adaptés
à
la
petite
enfance»
23.02.24
53
D:1
24B23_05
Projet
d'éclairage
public
«
Eclairage
carrefour
RD
70
/
RD
10
»
par
le
Territoire
d'énergie
63
23.02.24
35
7,1
24B23_06
Proposition
de
devis
à
prévoir
en
section
d'investissement
et
de
fonctionnement
au
budget
primitif
2024
23.02.24
37
7.5
24B23_07
Attribution
des
subventions
communales
pour
2024
23.02.24
al
SO
24B23_
2024
A-Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal B-Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
C-Informations
diverses
23.02.24
42
Le
secrétaire