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Conseil Municipal - B Affichage seance publique CM du 29.06.2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - B Affichage seance publique CM du 29.06.2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Éducation,
souffel Souffe)
rer
WWW.
souffetweyel
sheimfr
nr
nn”
République
française
Commune
de
Souffelweyersheim
Arrondissement
de
Strasbourg-Ville
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
du
Bas-Rhin
Monsieur
le
Maire
vous
informe
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le
Lundi
29
juin
2026
à
20h00
à
l'Espace
Culturel
des
Sept
Arpents
- Rue
des
Sept
Arpents
à Souffelweyersheim
La
séance
fait
des
débats.
l’objet
d’un
enregistrement
audio
destiné
à
la
retransmission
et
à
l’archivage
ORDRE
DU
JOUR
:
39/2026 40/2026 41/2026 42/2026 43/2026 44/2026 45/2026 46/2026
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
07
avril
2026
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
avril
2026
Communications
du
Maire,
Conseiller
métropolitain
Administration
générale
—
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
: désignation
des
membres
Administration
générale
-
modalité
de
mise
à
disposition
de
tablettes
numériques
: convention
entre
la
Commune
et
le
CCAS
de
Souffelweyersheim
Administration
générale
- Adoption
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Administration
générale
—
Formation
des
élus
Finances
- Tarifs
communaux
- École
de
danse
rentrée
2026-2027
Finances
- Tarifs
communaux
- École
de
musique
rentrée
2026-2027
Finances
- Tarifs
communaux
- École
municipale
des
Arts
et
des
Sports
rentrée
2026-2027 Finances
- Participation
financière
aux
familles
des
écoles
municipales
2026-
2027
Page
1
sur
2 47/2026
Finances
-
Participation
financière
aux
activités
sportives
ou
culturelles
-
saison
2026-2027
48/2026
Finances
-
Soutien
aux
voyages
scolaires
et
aux
classes
de
découverte
-
rentrée
2026-2027
49/2026
Finances
—
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Sporting
Club
Souffelweyersheim
(SCS)
50/2026
Affaires
culturelles
-
Bibliothèque
7
à
lire
: opération
de
désherbage
des
ouvrages
du
fonds
de
la bibliothèque
municipale
51/2026
Affaires
du
personnel
- Création
d'emplois
permanents
2026
52/2026
Affaires
du
personnel
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Rapport
2025
obligation
emploi
travailleurs
handicapés
53/2026
Affaires
du
personnel
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recensement
de
la
population
2027
—
création
d'emplois
d'agents
recenseurs,
désignation
d’un
coordonnateur
-
rémunération
des
agents
recenseurs
et
du
coordonnateur
54/2026
EMS
- Adhésion
à la plateforme
Alsace
Marchés
Publics
55/2026
EMS
-
Chambre
régionale
des
comptes
Grand
Est
-
rapport
d'observations
définitives
relatif
au
contrôle
coordonné
sur
l'accès
au
logement
social
dans
l'agglomération
de
Strasbourg
56/2026
EMS
-
Chambre
régionale
des
comptes
Grand
Est
-
rapport
d'observations
définitives
relatif au
contrôle
coordonné
du
parc
des
expositions
Strasbourg
V.
Questions
orales
et
divers
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maife
Pierre/PERRIN
Page
2
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