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Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - B Affichage seance publique CM du 03.06.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Éducation,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire vous informe que le Conseil Municipal se réunira le
Lundi 3 Juin 2024 à 20 h 00
à l’Espace Culturel des Sept Arpents - Rue des Sept Arpents à Souffelweyersheim
ORDRE DU JOUR :
I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2024 III. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
IV. Communications du Maire, Conseiller métropolitain
16/2024 Tarifs communaux - Ecole de danse rentrée 2024-2025
17/2024 Tarifs communaux - Ecole de musique rentrée 2024-2025
18/2024 Tarifs communaux - Ecole municipale des Arts et des Sports rentrée 2024-2025 19/2024 Participation financière aux familles des écoles municipales 2024-2025 20/2024 Participation financière aux activités sportives ou culturelles saison 2024-2025 21/2024 Soutien aux voyages scolaires et classes découverte rentrée 2024-2025 22/2024 Demande de subventions pour la construction d’un restaurant scolaire mutualisé élémentaire et collège, réfection et extension de l’école Elémentaire Rapp
23/2024 Demande de subventions au titre de travaux d’investissements 2024 24/2024 Demande de prise en charge des frais de départ à la retraite du Pasteur 25/2024 Demande de subvention exceptionnelle – Association sportive du collège des 7 Arpents de Souffelweyersheim
26/2024 Taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E) – tarifs applicables en 2025 27/2024 Dépenses à imputer au compte « 6232-Fêtes et cérémonies » 28/2024 Droits de place : clôture de la régie de recettes
29/2024 Règlement du marché hebdomadaire communal – Modification 30/2024 Voies navigables de France (VNF) – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial Standard
31/2024 Mise à disposition de la salle communale en période électorale 32/2024 Affaires du personnel - Création d'emplois 2024 Complément 33/2024 Affaires du personnel - Rapport 2023 obligation emploi travailleurs handicapés
V. Questions orales et divers
Le Maire
Pierre PERRIN