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Conseil Municipal - B Affichage seance publique CM du 02.03.2026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - B Affichage seance publique CM du 02.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
République
française
Commune
de
Souffelweyersheim
Arrondissement
de
Strasbourg-Ville
Déparernent
du
Bas-Rhin
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
vous
informe
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
le
Lundi
02
mars
2026
à
20h00
à
l'Espace
Culturel
des
Sept
Arpents
- Rue
des
Sept
Arpents
à Souffelweyersheim
ORDRE
DU
JOUR :
01/2026 02/2026 _ 03/2026 04/2026 05/2026 06/2026 07/2026 08/2026
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
01
décembre
2025
Communications
du
Maire,
Conseiller
métropolitain
Finances
- Bilan
annuel
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
- exercice
2025
Finances
- Bilan
des
marchés
publics
passés
- exercice
2025
Finances
—
Bilan
des
conventions
passées
- exercice
2025
Finances
- Débat
d'Orientations
Budgétaires
:présentation
du
ROB
2026
Finances
- FDMJC
—
demande
de
subvention
annuelle
de
fonctionnement
pour
2026 Finances
—
Demande
de
subventions
au
titre
des
travaux
prévisionnels
d'investissement
2026
Finances
—
Demande
d’admissions
en
non-valeur
Affaires
scolaires
—
Convention
de
gestion
des
demi-pensionnaires
du
Collège
des
7
arpents
dans
l’espace
de
restauration
scolaire
situé
à
l’école
Rapp
de
Souffelweyersheim 09/2026 10/2026 11/2026 19/2026 13/2026
Affaires
scolaires
—
Convention
d'accueil
en
restauration
entre
la
ville
de
Souffelweyersheim,
la
Collectivité
Européenne
d'Alsace,
la
société
Dupont
restauration
et
le collège
des
7 arpents
de
Souffelweyersheim
Administration
générale
- Prise
en
charge
communale
de
la
destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques
(Vespa
velutina
nigrithorax)
EMS
-
Cession
à
titre
gratuit
de
parcelles
de
voirie
communales
au
profit
de
l’Eurométropole
de
Strasbourg
Affaires
du
personnel
: Création
d'emplois
permanents
2026
Administration
générale
- Information
- Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
ses
délégations
Questions
orales
et
divers