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Procès Verbal - PV CM 22102021
Document publié le Vendredi 22 octobre 2021 par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 22102021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Entrepreneuriat et startup, Environnement,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 octobre 2021
Le conseil municipal s’est réuni le lundi 22 octobre 2021 à 18h30, dans la salle des fêtes.
Présents : Mmes BAYLE, CARLIER, COIGNAC, DUPIN, FOURGEAUD, MOURNETAS, MM.
CHAZELAS, COLDEBOEUF, GOURINCHAS, LEYRIS, PECHER, PORTHEAULT, RECORD, RIBOULET.
Pouvoirs :
Mme Caroline BOURGER donne pouvoir à M. Alexandre PORTHEAULT
M. Aurélien BRUNET donne pouvoir à Mme Nicole BAYLE
Mme Laure FERNANDES donne pouvoir à Mme Claire MOURNETAS
Mme Sylvie GUITARD donne pouvoir à M. Claude GOURINCHAS
Absent : Mme Maryvonne COMES est excusée
Mme Christine CARLIER est désignée secrétaire de séance.
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ORDRE DU JOUR
1) Adoption de la poursuite du projet de réhabilitation de la centrale hydroélectrique du Moulin de Quatre
2) Questions diverses
a) Projet de territoire de Limoges Métropole Communauté Urbaine
b) Autres questions diverses
Adoption de la poursuite du projet de réhabilitation de la centrale
hydroélectrique du Moulin de Quatre
A la demande de Mme DUPIN, une mise au point est faite sur le coût du projet : 1 604 320 €.
N’ayant pas de nouvelle de Limoges Métropole quant à une éventuelle participation financière, le sujet ne sera pas traité lors de cette séance et est reporté à une date ultérieure.
Questions diverses
Projet de territoire de Limoges Métropole Communauté Urbaine
Ce plan de territoire est une feuille de route pour les dix prochaines années. Il a été envoyé à chaque commune de l’agglomération de Limoges Métropole, sous forme de 58 fiches actions concernant divers sujets tels que le logement, les transports, l’urbanisme, l’emploi, les créations d’entreprises, le tourisme, les énergies renouvelables etc … pour un investissement de 50 à 55 millions d’euros par an. Les communes doivent donc faire des choix parmi ces fiches. Beaucoup de questions :
Quel est le bien-fondé de ces fiches ? Aucune stratégie n’est possible sans diagnostic territorial.
Ces fiches tiennent-elles compte de la disparité entre les grosses communes et les communes rurales ?
De nombreuses actions concernent principalement la ville de Limoges.
Pas de fiche concernant la culture.
Au regard des fiches, certains projets sont non chiffrés, d’autres sont déjà engagés, d’autres semblent relever d’autres instances.
Y aura-t-il une incidence fiscale pour les communes afin de financer ces actions ? Toutes ces questions et réflexions demandent du temps pour être étudiées or le délai de réponse est de huit jours, délai bien trop court pour statuer sur des projets parfois coûteux qui engagent les communes sur dix ans.
Le conseil municipal décide donc de ne pas se prononcer lors de ce conseil. (Au cours du débat, sur autorisation Mme Caroline BOURGER quitte la séance, puis M. Didier LEYRIS, puis Mme Nicole DUPIN).
Aucune autre question diverse n’étant proposée, la séance est levée à 20h15.