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Procès Verbal - 2213768
Procès Verbal - 1835312
Déliberation - 2213770
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Reventin-Vaugris.
Lien du pdf (Déliberation - 2213770)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé en préfecture le 15/06/2026
Reçu en préfecture le 15/06/2026
EXTRAIT ID : 038-213803364-20260608-CM26 36-DE
_ DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
“eos nai DU CONSEIL MUNICIPAL DE
Kerenin-Vongic REVENTIN-VAUGRIS
DÉLIBÉRATION : 2026-36
OBJET: FINANCES - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE
SÉANCE PUBLIQUE DU : lundi 8 juin 2026
DATE DE L'ANNONCE PUBLIQUE ET DE LA CONVOCATION DES CONSEILLERS : jeudi 4 juin 2026
CONSEILLER EN EXERCICE : 19 - PRÉSENTS : 16 - VOTANTS : 19
NOM PRÉNOM p|®|al pouvoir NOM PRÉNOM p|*|a pouvoràÀ
RIVOIRE Hervé X L. DAVID GASPARINI Gilles X L. BIEUVELET
DAVID Laurent X PION Céline X
BIEUVELET Laetitia x JOURDAN Estelle X
LEICHER Jean-Luc X HAYOZ Anaïs x
BOUHIER Michelle X MOGUÉROU Gaëlig x
VACHER Jean-Pierre x A. CHERY RIVOIRE Mathilde x
SIMIAN André X ORENGIA Alain x
CHERY Alain x LAROSE Didier X
MERCIER Valérie x BANDOCK Céline x
CELARD Cyrille X
P=Présent A.E=Absentexcusé A=Absent
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Laetitia BIEUVELET
VU:
e Les articles L 2122-23 du CGCT,
+ La délibération du Conseil Municipal n°2026-17 en date du 31 mars 2026 confiant à Monsieur Le Maire des délégations,
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DES DÉCISIONS SUIVANTES
ENTREPRISE SOMME (£ HT) DESCRIPTION
BOUCHER 1 396.39 € Fleurissement de printemps de La commune
ACS PAYSAGE 1010.00 € Lames occultantes PAC école - Ganivelles pôle médical
AXESS 2024.00 € Fourniture portique parking
TE 38 1 806.00 € Ecole - Création mât éclairage solaire
Fait et délibéré, Les, jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme
Le mercredi 10 juin 2026
Madame la Maire :
e certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
e informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble
dans un délai de deux mois à compter des formalités de publication
et de transmission en Préfecture Monsieur Le 1°’ Adjoint
Laurent DAVID