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Déliberation - o3l3sf20ho6rtmq Document publié le Mercredi 14 avril 2010 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire. Lien du pdf (Déliberation - o3l3sf20ho6rtmq)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Démocratie, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

: L’an deux mil dix, le 20 avril, à vingt heures, le Conseil _ Municipal de la commune de Champagné Saint-Hilaire, dûment MATRIE convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes, sous la 1 place de la Mairie présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles. 86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE

& 05.49.37.30.91 - & 05.49.37.20.49

E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr

Site internet : www.champagne-saint-hilaire.fr ‘ CHED Présents : M. BOSSEBOEUF Gilles, Maire, MM. MAYET Laurent,

RUSSEIL Michel, ARCHAMBAULT Christophe, adjoints ; MM. PIN Olivier, CORNU Marcel, Xavier MARTIN, TESSEREAU Michel, Mme ROGEON Nadine, MM. CARTIER Jean-Claude,

MINGOT Michel, Mme CANON Candice, M. BONNIN Vincent.

Absents excusés : Claudette BERTHOMME et Vincent VUZE.

Jean-Claude Cartier arrive après le point 8.

Secrétaire de séance : Olivier Pin

Date de convocation : le 14 avril 2010.

COMPTE RENDU SOMMAIRE

1 Le maire demande l’autorisation de délibérer sur les points suivants :

. Achat de stores,

e. Devis du SIVEER pour le lotissement le GOUPILLAUD,

e Devis du SIVEER pour le local commercial.

2 Présentation et délibération sur le PASS FONCIER pour le lotissement Le Goupillaud :

Mesdames Chahine et Thibaud du crédit immobilier de France viennent présenter le pass foncier. Celui-ci permet à des ménages à pouvoir d’achat peu élevé de prétendre à l’accession à la propriété par le biais d’aides diverses et notamment la baisse de la tva au taux de 5.5% au lieu de 19.6% et par une participation de la

commune de l’ordre de 2000 € après subvention de l’état.

Après cette présentation, le conseil municipal vote à l’unanimité la participation de la commune pour que les

lots numéros 1, 9, 10 et 11 bénéficient du Pass foncier.

3 Lecture du compte rendu de la réunion du 8 avril 2010.

4 Lotissement le GOUPILLAUD devis du SIVEER pour branchements eau potable : Le maire présente au conseil municipal un devis établi par le SIVEER pour le branchement en eau potable des 11 lots.

Ce devis s’élève à la somme de 5 238.89 €EHT, soit 6265,71 euros TTC Après délibération, le conseil municipal accepte à l'unanimité et demande à M. Le maire de passer le marché,

5 Devis du SIVEER pour 3 branchements eau potable, 2bis route de Sommières :

Le maire présente au conseil municipal un devis établi par le SIVEER pour le branchement en eau potable du 2

bis route de Sommières, avec 2 branchements en attente pour l’étage, et l’autre local. Ce devis s’élève à la somme de 1393,83 € HT soit 1667,02€ TTC pour les branchements et à 117,30€ HT soit 140,29 TTC pour l’ouverture d’un compteur.

Après délibération, le conseil municipal donne à l’unanimité, l’autorisation au maire de signer le marché,

6 Marché de travaux pour rénovation d’un logement communal 16 rue Etienne Saby :

1/4Le maire présente au conseil municipal le projet de rénovation du logement 16 rue Etienne Saby, il explique aussi que ce projet peut se faire dans le cadre du PALULOS, le conseil accepte ce projet à l’unanimité.

Le maire présente ensuite les devis qu’il a reçus pour réaliser les travaux :

DEVIS POUR REHABILITATION LOGEMENT

16 RUE ETIENNE SABY

ENTREPRISE TRAVAUX TOTAL HT

SOCOTEC Diagnostic amiante 590,00 €

Bouchet Frères Peinture 9786,72

ROGEON Philippe Peinture 7 865,61 €

FABRIX Pose fenêtres 2 417,20 €

H.B.C.S. Pose Date de | 402868 €

OLNIER | lucames ettoiure | 7 803.00€

Thierry MAYET installation élecrique 8 100,88 €

Après délibération, le conseil municipal retient les devis des moins disant, c'est-à-dire les entreprises SOCOTEC, ROGEON, FABRIX, H.B.C.S., FOUCAULT et MAYET. Il demande au maire de passer les marchés.

Le conseil demande que le dossier Palulos, conformément au budget 2010 soit mis en œuvre au plus tôt.

7 -Achat de stores :

Le maire présente un devis de l’entreprise FABRIX pour la pose de stores à lamelles dans la bibliothèque.

Ce devis s’élève à la somme de 1 224.65 € HT

Après délibération, le conseil municipal autorise le maire, à l’unanimité, à passer le marché.

8- Choix et délibération du fournisseur mobilier de mairie :

Suite à un cahier des charges pour la fourniture de mobilier pour la salle de conseil, comprenant 10 tables de 1400*800, 4 tables 1/4 de rond de 800, et 24 chaises, le maire présente les devis de 4 fournisseurs : Chaumet offre 1 : 3079,66 euros HT avec chaises nid d’abeilles à 35 euros HT et tables fixes.

Chaumet offre 2 : 3044,26 euros HT : non conforme au cahier des charges.

MCP offre 1 : 2630 euros HT avec chaises nid d’abeille à 35 euros HT et tables fixes.

MCEP offre 1 : 3470 euros HT avec chaises W60 et tables fixes.

MCP offre 2 : 4213 euros HT avec chaises M60 et tables pliantes.

Camif offre 1 : 3041,2 euros HT non conforme au cahier des charges

Camif offre 2 : 6691, 36 euros HT avec tables rabattables et chaises BEST

Marcireau offre 1 : 4270,74 euros HT : non conforme au cahier des charges.

Marcireau offre 2 : 4919,64 euros HT avec tables rabattables et chaises EAST SIDE.

Après délibération la société MCP est retenue, pour son prix et aussi sa prestation (présentation du mobilier), avec la solution avec chaises W60, il est rajouté 1 chariot rétro projecteur et 2 tables 800*1000 soit un total tout compris de 3801,00 € HT (4546,00 euros HT)

Le conseil, à l’unanimité donne l’autorisation au maire de passer le marché à la société MCP

2/49- Pôle d’excellence rurale :

Projet de la communauté de Communes. Monsieur le maire expose l’état d’avancement du projet. Six hangars

photovoltaïques seraient proposés à la construction sur 6 communes adhérentes.

10- Lecture de la lettre du SIMER :

Monsieur le maire fait lecture de la réponse du SIMER. La résolution de demande de retrait de la commune de Champagné du syndicat est refusée. En effet, le conseil du SIMER en assemblée plénière a refusé l’évolution des statuts du syndicat. Par conséquent, la commune reste adhérente mais ne paie pas de soulte de retrait. Il sera possible de faire appel aux services du SIMER comme précédemment ou également sous forme de maitrise d'œuvre.

11- Vienne Nature :

L’association Vienne Nature propose de participer à une expérience de préservation des espèces sur les abords de route par conventionnement et pour un coût de 150 €. Le débat s’instaure sur la nécessité de participer. Jean Claude Cartier est opposé suite à un article de presse paru sur ce projet au niveau départemental. Il estime que la commune est très rurale et ne nécessite pas d’effort particulier si ce n’est le bon entretien de sa voirie en toute sécurité pour les utilisateurs. Olivier Pin estime que la commune de Champagné est suffisamment dotée de zones naturelles pour ne pas se focaliser sur les bords de route. Christophe Archambault estime que

l’expérience est intéressante. Par 8 voix contre, le conseil refuse la proposition.

12- Terrain à la Grande Grange :

Un terrain situé devant la maison de Monsieur Moreau et Madame est communal. Il touche la dite maison et pourrait servir de parking pour celle-ci. Monsieur le maire demande si le conseil serait opposé à une vente. Olivier Pin précise que la proposition de vente avait été faite à monsieur Granier sous le précédent conseil et que ce dernier avait refusé. Après un rapide tour de table, les conseillers seraient d’accord pour une vente pour

l’euro symbolique. La question sera posée au propriétaire de la maison.

13- Point base de loisirs :

Monsieur le maire fait état de l’avancement des travaux par l’équipe d’insertion du civraisien et par les employés communaux sur la base de loisirs. Les taillis sont éclaircis et le théâtre de verdure est commencé. Monsieur Mayet fait état d’une recette de 930€ pour l’ouverture de la pêche. Par contre, de nombreuses carpes sont retrouvées mortes. Le pH de l’eau est trop acide. Michel Russeil précise que pour lui, le lâché est trop tardif et qu’il faudrait le faire dès décembre. Vincent Vuzé a proposé de venir mettre de la chaux avec son matériel pour améliorer le milieu.

14- Convention regroupement voirie :

Monsieur le maire signale qu’il a été alerté par les services de la DDT pour que les prochains devis de voirie se fassent en commun avec les communes voisines. L'élaboration d’une convention est en cours avec les autres communes

15- Affiche 2010 festives à CHAMPAGNE :

Monsieur le maire fait état de la parution programmée des festivités à Champagné pour cet été. 2000 exemplaires seront tirés. Il propose de faire sponsoriser ce dernier par une publicité sur le lotissement fait par « villas et demeures ». Le conseil donne son accord.

16- Subvention pour cadeau Echange avec BRECKERFELD :

Dans le cadre du jumelage cantonal avec Brekerfeld, 3 communes figurent sur la carte de visite. Champagné apparaît par le haras. Un cadeau est prévu pour un montant de 340€. La commune de Champagné participera à concurrence de 100 euros, voté à l’unanimité.

3/417- Ecole de musique

Réunion le 5 mai à 20 h 30 dans la petite salle de réunion pour présenter le programme et définir les attributions de chacun.

18- Date pour réunion des associations :

Elle est fixée au lundi 10 mai à 20 heures

19- Commémoration du 8 mai :

Convocation à 11 heures 30 pour la commémoration accompagnée d’un verre de l’amitié à la grande salle+discours ensuite.

20- lecture du courrier de MURMURES et CULTURES au sujet de la chorale :

L’association « levé de rideau « étant dissoute, la chorale qui y était rattachée n’a plus de support associatif. L’association « murmures et cultures » propose de la prendre dans son effectif moyennant l’adhésion des membres. Ainsi le prêt des salles sera couvert par l’association.

21- Courrier TAMAGNAUD/SCEA Taillis Guidon :

Monsieur le maire fait lecture d’un courrier des consort Tamagnaud attaquant au tribunal administratif la décision du maire pour la délivrance du permis de construire de la porcherie de Taillis Guidon.

22- Questions Diverses :

Monsieur le maire signale la perspective d’une émission débat sur France 3 au sujet de la période 39/45 avec comme base la diffusion d’une partie du DVD émis par « murmures et cultures ». Philippe Péan, réalisateur participera à cette manifestation qui pourrait se faire dans le bourg de Champagné. Monsieur le maire verra avec madame Rogeon pour les travaux à effectuer au gite. Cette dernière demande s’il sera possible d’acheter un salon de jardin car celui existant est cassé. Elle fera faire des devis.

Jean Claude Cartier apporte un correctif sur Les tarifs de la sorégie qu’il a présenté au précédent conseil. IL demande si le défibrillateur est acheté. Oui mais on attend la fin des travaux de la mairie pour le fixer définitivement. Il demande si le feu d’artifice aura bien lieu à Champagné ou regroupé avec plusieurs

communes ? Il sera tiré à la base de loisirs.

Olivier Pin demande de l’information sur le devenir du projet pour personnes âgées. Monsieur le maire reçoit la société SERENTIS le 4 mai à 10h30. Les personnes intéressées peuvent venir. Michel Mingot signale être satisfait des résultats du loto du comité de jumelage.

Christophe Archambault demande à ce qu’une information soit faite sur le défibrillateur lors de la réunion des associations.

Marcel Cornu demande s’il sera fait quelque chose pour la dégradation du chemin de Fontmort lors du

débardage en cours. C.Archambault se charge de ce dossier.

Michel Tessereau signale qu’un camion est passé sur la pelouse dans le cimetière. Il sera difficile de connaître le responsable. Olivier Pin signale qu’il faudrait envisager de fermer le cimetière au public lors de l’emploi de désherbants.

La séance est levée à 11h30.

4/4