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PLU - Annexes - dossier
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Balme-les-Grottes.
Lien du pdf (PLU - Annexes - dossier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
PLAN LOCAL D'URBANISME
DE
LA-BALME-LES-GROTTES
DEPARTEMENT DE L'ISERE
Etude réalisée par le
Bureau d'Etudes Urbaines
Jean-Louis MERY
2A, Chemin de la Bastéro
69350 LA MULATIERE
REVISION
Projet arrêté
le 27/2/2008
Approbation
le 06/05/2009
DOSSIER
APPROUVE REVISION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME
LA-BALME-LES-GROTTES
COMPOSITION DU DOSSIER
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1 RAPPORT DE PRESENTATION
2 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
2bis ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT
3 REGLEMENT GRAPHIQUE (PLAN DE ZONAGE)
4 REGLEMENT
ANNEXES
5b1 Plan des Servitudes d'Utilité Publique
5b2 Liste des Servitudes d'Utilité Publique
5c1 Plan de lʼalimentation en eau
5c2 Plan des réseaux dʼassainissement
5c3 Notice des Annexes Sanitaires
- Zonage Assainissement note de synthèse
- Zonage Assainissement Carte DOSSIER DE DECLARATION DE
PROJET N°1 ET DE MISE EN
COMPATIBILITE DU PLAN
LOCAL D’URBANISME
Département de l’Isère
Commune de La Balme Les Grottes
Plan Local d’Urbanisme
Vu pour être annexé à la délibération
du conseil municipal du 20 décembre
2019 approuvant la déclaration de
projet n°1 entraînant mise en
compatibilité du PLU
En date du 20 décembre 2019
Le Maire Composition du dossier
SOUS-DOSSIER N°1 : INTERET GENERAL DE L’OPERATION
Pièce n°1 Rapport de présentation de l’opération d’intérêt général
SOUS-DOSSIER N°2 : RAPPORT DE MISE EN COMPATIBILITE DU PLU
Pièce n°1 Rapport de présentation de la mise en compatibilité du PLU
Pièce n°2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Pièce n°3 Plan de zonage
Pièce n°4 Règlement écrit
Pièce n°5 Procès-verbal de l’examen conjoint du 2 avril 2019
Pièce n°6 Autres pièces du dossier de déclaration de projet
Département de l’Isère
Commune de La Balme-Les-Grottes
Déclaration de projet n°1 entraînant mise en
compatibilité du PLU DOSSIER DE MODIFICATION N°1
DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Département de l’Isère
Commune de La Balme-Les-Grottes
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Vu pour être annexé à la
délibération du conseil municipal
approuvant la modification n°1
du PLU en date du 15 novembre
2021
Le Maire Département de l’Isère
Commune de La Balme-Les-Grottes
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Composition du dossier
Pièce n°1 : Rapport de présentation de la révision du PLU
Pièce n°1_1 : Rapport de présentation de la révision simplifiée n°1 du PLU
Pièce n°1_2 : Déclaration de projet n°1 entraînant mise en compatibilité du PLU
Pièce n°1_3 : Rapport de présentation de la modification n°1 du PLU
Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Pièces n°2bis : Orientations d’Aménagement
Pièce n°3_1 : Règlement graphique (plan de zonage)
Pièce n°3_2 : Règlement graphique (plan de zonage) – traduction réglementaire des aléas
Pièce n°4 : Règlement
Pièce n°5b1 : Plan des Servitudes d’Utilité Publique
Pièce n°5b2 : Liste des Servitudes d’Utilité Publique
Pièce n°5b3 : Plan des Surfaces Submersibles du Rhône
Pièce n°5c1 : Plan de l’alimentation en eau
Pièce n°5c2 : Plan des réseaux d’assainissement
Pièce n°5c3 : Notice des annexes sanitaires
o Zonage Assainissement note de synthèse
o Zonage Assainissement Carte
Pièce n°5d : Présentation de l’opération d’intérêt général (déclaration de projet n°1)
o Note de présentation
o Procès-Verbal de la réunion d’examen conjoint
o Autres pièces du dossier de déclaration de projet
o Liste des pièces du dossier de déclaration de projet
Pièce n°5e : Aléas naturels
o Carte des aléas naturels
o Carte des lignes d’eau des crues du Rhône
Les pièces modifiées par la modification n°1 du PLU sont indiquées en italique gras
Les pièces nouvelles de la modification n°1 du PLU sont indiquées en italique gras souligné