Compte-Rendu - Compte Rendu du 28 MARS 2022 A APPROUVER

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 28 MARS 2022 A APPROUVER Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune de Baume-Cornillane. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 28 MARS 2022 A APPROUVER)Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Logement, DEPARTEMENT DE LA DROME COMMUNE DE LA BAUME-CORNILLANE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 MARS 2022

Présents : CASTAING Marie-Thérèse, CHARVE Bruno, LANCIEN Gaëlle, LECLERCQ Frédéric, MOURIQUAND André, PION Thierry, PRAL Isabelle, SYLVESTRE Dominique, THIVOLLE Brigitte.

Absents excusés : BLANC Alexandre, CACHOT Sandrine

Secrétaire de séance : CHARVE Bruno

1. Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal qui s’est déroulé le 28 février 2022.

Vote pour à l'unanimité des présents (8)

2. Questions diverses

a) Tableau des assesseurs en prévision des élections présidentielles Quelques plages horaires sont encore à pourvoir, des contacts vont être pris avec des volontaires.

b) Formation proposée par la DDT sur la « sensibilisation sur les chiens de protection des troupeaux ».

Brigitte Thivolle, André Mouriquand et Gaelle Lancien présentent le compte rendu de leur réunion à Beaufort sur Gervanne en présence des éleveurs, et de l'association des dresseurs de chiens spécialisés pour la protection des troupeaux. Les différentes races de chiens et les conduites à adopter par les promeneurs ont été expliquées, une brochure a été mise à disposition.

c) Retour et synthèse des questionnaires émis par la commission « Action Sociale » à l'intention des anciens.

Une quinzaine de questionnaires a été retournée (soit 20 personnes). Les réponses font part d'une satisfaction globale des conditions de vie dans la commune, mais plusieurs participants signalent leur inquiétude sur les vitesses de circulation des véhicules et le défaut d'entretien de quelques bords de route. Des demandes visent également la mise en place d'ateliers d'aide à l'accès à l'informatique, de réunions d'échanges culturels, et la mise en place d'un dépôt de pain et de journaux.

20h 30 arrivée de Marie-Thérèse Castaing.

d) Comédie de Valence, représentation le 12 avril à 20 Heures à la salle des fêtes de La Baume, pour la pièce « Tünde ».

C’est une pièce sur les origines, à l’exemple du père de l'auteur qui a changé plusieurs fois de prénom lorsqu’il a changé de pays.

Brigitte Thivolle, adjointe déléguée à la culture, sollicite de l'aide pour l'organisation matérielle de l'accueil des acteurs et techniciens du spectacle.

Gaelle Lancien propose son aide pour la confection des 2 repas.e) Cérémonie du dimanche 8 mai à 10h30

La cérémonie semble pouvoir à nouveau se faire dans les conditions habituelles après 2 années en comité restreint. Il a été proposé à l’école de la Baume, de choisir des poèmes à lire, les discours et dépôts de gerbes seront suivis d'un vin d'honneur.

f) Prolongation du CDD d’Aurélie Dumarcher jusqu’au 21 juin 2022, en remplacement d’Elodie Wendling dont l’arrêt est prolongé.

g) Essai d'une laveuse de sol pour la salle des fêtes

Un essai a été effectué ce jour en présence d'élus, deux modèles ont été testés, des devis sont à l’étude avant décision.

Il faudra une formation pour les agents.

h) A la suite d'une demande de visite de la mairie par la professeure des écoles des élèves de CE1 et CE2 de La Baume, des élus vont les accueillir le 11 avril à 14h pour répondre à leurs questions.

3. Vote des taux d’impositions 2022

Le taux pour la taxe d'habitation fixé à 6,95% est inchangé

Le taux pour le foncier bâti est fixé à 29% (inchangé)

Le taux pour le foncier non-bâti est fixé à 38% (inchangé)

Vote : pour à l'unanimité des présents (9)

4. Vote des subventions aux associations :

Quatorze demandes de subventions sont présentées au conseil, treize d'entre elles sont approuvées à l'unanimité, seule la demande de l'AARPI est contestée par Bruno Charve qui souligne à nouveau l'incohérence juridique des statuts de l'association.

Vote : pour 8, contre 1

5. Vote des budgets primitifs 2022 ; budget principal et budget annexe Le maire résume les travaux préparatoires à l'établissement des budgets et les avis de la commission des finances avant le vote du conseil municipal.

Budget principal

• Dépenses et Recettes d’investissement : 693 867.89 €

• Dépenses et Recettes de fonctionnement : 685 591.21 €

Vote : pour à l'unanimitéBudget annexe

• Dépenses et Recettes d’investissement : 1 342 314.40€

• Dépenses et Recettes de fonctionnement : 2 166 086€

Vote : pour à l'unanimité

6. Tarifs des locations de la salle des fêtes

Le conseil municipal décide d'une augmentation des tarifs de location de la salle des fêtes compte tenu de l'évolution des coûts de l'électricité et du gaz.

Dans le but de prévoir le renouvellement du mobilier communal mis à disposition des habitants, il est également décidé d'un prix de location pour les tables et bancs communaux, il est fixé à 10 euros par lot d'une table et deux bancs.

7. Travaux

Aucune prévision pour l'instant n'est retenue.

8. Urbanisme

a) Demande verbale de Mr Gautier co-gérant de « la Baraque Originelle » pour le remplacement d’un HLL (Habitat Léger de Loisir = bulle) par un autre HLL (yourte). Aucune demande n'a été formalisée pour l'instant, la surface maximale serait de 35 m2.

b) La société SFR a repris contact avec la mairie pour réexaminer le projet d'antenne relais, elle doit procéder sur place à de nouvelles mesures pour mettre son projet définitif en conformité.

c) Nouveau quartier, les questionnaires ont été envoyés aux 57 candidats qui s’étaient inscrits initialement auprès de la mairie. Il est procédé à la lecture des réponses écrites des premiers retours.

Heure de fin : 22h55

Prochain conseil à fixer