Compte-Rendu - cr cm 2013 03 29

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Compte-Rendu - cr cm 2013 03 29 Document publié le Vendredi 29 mars 2013 par la commune d'Isle-Adam. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2013 03 29)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Fiscalité, DEPARTEMENT

CANTON DE L’ISLE-ADAM

VILLE DE L’ISLE-ADAM

CONSEIL MUNICIPAL

Compte rendu du 29 mars 2013

ARRONDISSEMENT DE

PONTOISE

L’AN DEUX MILLE TREIZE, LE VENDREDI 29 MARS À DIX-NEUF HEURES, LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL LÉGALEMENT

CONVOQUÉS, SE SONT RÉUNIS AU LIEU ORDINAIRE DE LEURS SÉANCES SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR AXEL PONIATOWSKI,

DÉPUTÉ-MAIRE.

Etaient présents : M. HUBERT TARDIF- M. PHILIPPE LEBALLEUR - MME CHANTAL VILLALARD - - MME CLAUDINE MORVAN

LEBREC'H - M MicHEL PASSANT - MME ELODIE THABOUREY - M. ALPHONSE PAGNON — MME ANNIE PARAGE - MME JULITA SALBERT — M. MICHEL VRAY - MME MARTINE LEONHARDT - M. ALAIN PINTE - MME ANNICK PETILLON - MME AGNÈS TELLIER —

M. THIERRY MALHERBE - MME. ARMELLE CHAPALAIN - MME ÂLEXANDRA GILLARDIN — M. FRANÇOIS DELAIS - MME

MaRYVONNE MAZERI - MME YVETTE LE GALLO - MME MICHELLE RENOU - MME MARIE-VIOLAINE GABUT — M. CLAUDE

MONTMEAS

ABSENTS REPRESENTÉS :

MME DANIELLE PORTHÉ Pouvorr À M. HUBERT TARDIF

M. JEAN-DOMINIQUE GILLIS Pouvoir À M. MICHEL PASSANT M. Eric FROMANT Pouvoir A MME CLAUDINE MORVAN MME DANIELE DEBOUT Pouvoir À MME AGNÈS TELLIER M. Yves TRÉZIÈRES Pouvoir A M. PHiLiPPE LEBALLEUR M. ALAIN DEBRETAGNE Pouvoir À M. ALPHONSE PAGNON

M. JEAN-MaRIE MIRALLES Pouvoir À MME ELODIE THABOUREY M. FRANÇOIS CRIGNON Pouvoir À MME ANNIE PARAGE M. KAMEL GHEMMOUR Pouvoir A MME MICHELLE RENOU

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : MME JULITA SALBERT

Monsieur le Maire informe de la démission de Madame Danièle THIBAULT, de ses fonctions d’élue au Conseil Municipal. Il appelle et installe dans ses fonctions Monsieur Claude MONTMEZAS, suivant sur la liste «un nouveau souffle pour l’isle Adam ». Il remplace Madame THIBAULT et siégera aux

commissions dont elle faisait partie.

Ajout du point n° 21 — modification de délibérations garanties d’emprunts à Immobilière 3 f

Ajout du point n° 22 — Avenant n°1 au marché de chauffage

Ajout du point n° 23 — Mise en place du paiement des prestations de l’enfance par « JEPAIEENLIGNE »

Le Conseil Municipal approuve sans observation le procès verbal de la séance du 21

décembre 2012.

Informations du Maire

Monsieur le Maire informe que la ville va prochainement passer en «zone gendarmerie » Rythme scolaire : La mise en place de la semaine de 4 jours 2 se fera pour la rentrée 2014.Manifestations

 Nouvelle exposition : Léon fort, l’Isle Adam retrouvé, dont le vernissage a eu lieu le samedi 23 mars se déroule jusqu’au 23 mai.

 Dimanche 31 mars – Chasse aux œufs dans les jardins du Castelrose

 Brocante de Nogent, lundi 1er avril

 Carnaval, samedi 6 avril de 14 heures à 17 heures

 Samedi 13 et Dimanche 14 avril – Foire Horticole

 Abandon de la mise en voie piétonne entre les deux foires horticoles

 Dimanche 12 mai – reprise des croisières organisées par l’Office du Tourisme, cette année le thème est « l’impressionnisme au fil de l’Oise

 L’Office du Tourisme est désormais labellisé « accueil vélo » dans le cadre de la voie verte qui relie Paris à Londres.

 La première pierre de la résidence sénior sera posée le vendredi 19 avril à midi  Les travaux de construction d'une rampe d'accès à l'hôtel de ville pour les personnes à mobilité réduite commenceront le 15 avril pour une durée de 5 mois.

Travaux

Voirie

Les reprises de voirie ont démarré, elles se feront sur une superficie d’environ 1000 m² pour une trentaine de rues.

Rue Renet-Tener, des trottoirs et une reprise de la chaussée.ont été réalisés, il va être procédé à la réfection de la partie supérieure du muret, en moellons

Rue Bergeret, des reprises de voirie ont été effectuées ainsi qu'une modification du côté de stationnement.

Délibérations : n°2013-03-01 et 02

RAPPORT – INSTALLATION DE M ONSIEUR C LAUDE MONTMEAS

Le Conseil Municipal à l'unanimité,

Installe Monsieur Claude MONTMEAS en qualité de Conseiller Municipal, et le nomme Membre de la Commission des Affaires Scolaires – Enfance – Jeunesse

Membre de la commission Finances – affaires et administration générales, personnel communal et l'élit, membre titulaire de la commission d'appel d'offres

Délibération : n°2013-03-03

RAPPORT 1– DECISION DU M AIRE – 97 À 110/2012 ET 01 A 21/02012

Le Conseil Municipal prend acte des Décisions du Maire 97 à 110/2012 et 01 à 21/2013

Délibération : n°2013-03-04

RAPPORT N° 2-1– COMPTE ADMDINISTRATIF 2012 DE LA VILLE

Le Conseil Municipal, par 29 voix pour et 4 abstentions

Adopte le Compte Administratif de la Ville 2012 tel qu’il est constaté un résultat déficitaire en section d’investissement 1 899 627,68 €, et un résultat excédentaire en section de fonctionnement de 3 949 929,98 €.

Le résultat global de clôture du compte administratif 2012 se solde par un excédent de 2 050 302,30 €.

Le résultat net de l’exercice 2012 de la ville intégrant à l’excédent global de clôture le solde des Restes à Réaliser s’élève à la somme de 654 574,08 €.

CONSTATE LA CONFORMITÉ DES RÉSULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF AVEC CEUX DU COMPTE DE GESTION ÉTABLI PAR LE RECEVEUR MUNICIPAL.

2Le résultat net de l’exercice 2012 de la ville intégrant à l’excédent global de clôture le solde des Restes à Réaliser s’élève à la somme de 654 574,08 €.

CONSTATE LA CONFORMITÉ DES RÉSULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF AVEC CEUX DU COMPTE DE GESTION ÉTABLI PAR LE RECEVEUR MUNICIPAL.

Délibération : n°2013-03 — 5

RAPPORT N°2-2 -COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DE LA PLAGE

Le Conseil Municipal par 29 voix pour et 4 abstentions

Adopte le Compte Administratif de la Plage 2012 tel qu’il est constaté un résultat déficitaire en section d’investissement de 197 789,28 € et un résultat excédentaire en section de fonctionnement de 207 240,27 €.

Le résultat global de clôture du compte administratif 2012 se solde par un excédent de 9 450,99 €.

Le résultat net de l’exercice 2012 de la Plage intégrant à l’excédent global de clôture le solde des Restes à Réaliser s’élève à la somme de 2 201,47 €.

Constate la conformité des résultats du compte administratif avec ceux du compte de gestion établi par le receveur municipal.

Délibération : n°2013-03--6

RaAPPORT N° 3-1 — COMPTE DE GESTION 2012 DE LA VILLE

Le Conseil Municipal Par 29 voix pour et 4 abstentions

Déclare que le compte de gestion de la Ville dressé pour l’exercice 2012 par le receveur Municipal, visé et certifié par l’Ordonnateur, n’appelle ni observations ni réserve de sa part.

Délibération : n°2013-03-7

RAPPORT N°3-2 - COMPTE DE GESTION 2012 DE LA PLAGE

Le Conseil Municipal par 29 voix pour et 4 abstentions

Déclare que le compte de gestion de la Plage dressé pour l’exercice 2012 par le receveur Municipal, visé et certifié par l’Ordonnateur, n’appelle ni observations ni réserve de sa part.

Délibération : n°2013-03-8

RAPPORT N°4-1 - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2012 DE LA VILLE

Le Conseil Municipal, par 29 voix pour et 4 abstentions,

Décide l’affectation d’une partie du résultat de la section de fonctionnement 2012 pour un montant de 3 295 355,90 € à l’article 1068 du budget 2013 de la ville.

Délibération : n°2013-03-9

RAPPORT N° 4-2 -AFFECTATION DU RÉSULTAT 2012 DE LA PLAGE

Le Conseil Municipal, par 29 voix pour et 4 abstentions,

Décide l’affectation d’une partie du résultat de la section de fonctionnement 2012 pour un montant de 205 038,80 € à l’article 1068 du budget 2012 de la Plage

Délibération : n°2013-03-10

RAPPORT N°5 — VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES Le Conseil Municipal, par 29 voix pour et 4 abstentions

Décide de voter les différents taux ainsi qu’il suit :

. Taxe d’habitation > 23,63 %

. Taxe foncière (bâti) > 17.99%

. Taxe foncière (non bâti) > 89,15 %

. Contribution Foncières des Entreprises — 27,26 %Délibération : n°2013-03-11

RAPPORT N°6 —-SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS

Le Conseil Municipal, à l’unanimité

Accepte le versement d'une nouvelle subvention à La ligue contre le cancer, pour un montant

de 300 €

Délibération : n°2013-03-12

RaAPPORT 7-1-DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET VILLE 2012

Le Conseil Municipal, par 29 voix pour et 4 voix contre

Approuve la décision modificative n°1 de la Ville, pour une somme de : 6 595 606,17 € répartie comme suit :

Section d’Investissement : Dépenses et Recettes = 6 105 347,09 €

Section de Fonctionnement : Dépenses et Recettes = 490 259,08 €

Délibération : n°2013-03-13

RAPPORT N°7-2-DECISION MODIFICATIVE N°4 AU BUDGET PLAGE

Le Conseil Municipal, par 29 voix pour et 4 x contre

Approuve la décision modificative n°1 de la Plage, pour une somme de : 196 370,27 €

répartie comme suit :

Section d’Investissement : Dépenses et Recettes = 173 258,80 € Section de Fonctionnement : Dépenses et Recettes = 23 111,47€

Délibération : n°2013-03-14

RAPPORT N°8 — INDEMNISATIONS DE SINISTRES

Le Conseil Municipal, à l’unanimité

Accepte le versement des indemnisations de sinistres au bénéfice de la ville pour un montant total de 11 732,52 €

Délibération : n°2013-03-15 à 29

RAPPORT N°9 — PROPOSITIONS NOUVEAUX TARIFS

Le Conseil Municipal décide, par 29 voix pour et 4 voix contre,

De fixer les nouveaux tarifs à appliquer

e des loyers (jardins familiaux, locations de salles, location et frais de chauffage et d’eau des logements de fonction)

e des redevances pour occupation du domaine public (commerçants, foires, brocantes, emplacements forains, les sociétés de production de films...)

des services municipaux : - concessions cimetière,

musées,

foire aux livres, marché de l’art

droits d’entrée à la plage

aire d’accueil des gens du voyage

Délibération : n°2013-03-30

RAPPORT N°10 — DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR UNE AIDE AUX PROJETS.

DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE

Le Conseil Municipal, à l'unanimité

Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter le Conseil Général pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide aux projets de développement de la lecture.Délibération : n°2013-03-31

RAPPORT N°11 — DEMANDE DE SUBVENTION DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES _

RURAUX

Le Conseil Municipal à l’unanimité

Adopte les opérations suivantes pour laquelle la ville est éligible à la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013 et au concours financier de l’Etat à hauteur de 20 % à 40 % du montant hors taxes de la dépense :

Reconstruction de deux tennis — 153 850 € HT

Travaux de réhabilitation sanitaires, couverture au centre Amélie Mauresmo — 75 250 € HT

Délibération : n°2013-03-32

RAPPORT N°12 — DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS VOIRIE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

DE LA CALLEE DE L'OISE ET DES 3 FORETS

Le Conseil Municipal à l’unanimité

Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter la CCVO3F pour l'obtention au titre de

l'année 2013 du fonds de concours voirie

Délibération : n°2013-03-33

RAPPORT N°13 — BARÈME C.A.F. DES PARTICIPATIONS FAMILIALES

Le Conseil Municipal à l’unanimité

Accepte pour 2013, le barème de calcul des participations familiales dans le cadre de la Prestation du Service Unique mis en place par la CAF pour le montant des participations

des familles aux structures de la petite enfance.

Délibération : n°2013-03-34

RaAPPORT N°14 — CONVENTION AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

Le Conseil Municipal à l’unanimité

Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer avec la Mutualité Sociale Agricole, la convention à intervenir pour le versement de la prestation de service, pour une durée de 4

ans.

Délibération : n°2012-03 - 35

RAPPORT N°15 — PLAN DE RECOLEMENT DU FONDS DE DESSIN DU MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE.

LOUIS SENLECQ

Le Conseil Municipal à l'unanimité,

approuve les procès verbaux de récolement pour les fonds de dessins et valide la nouvelle numérotation donnée aux œuvres du Musée d'Art et d'Histoire Louis Senlecq

RaAPPORT N° 16 — MISE À JOUR DU REGLMENT ET DU PLAN D'OCCUPATION, DE SAUVETAGE ET DE

SECOURS DE LA PLAGE

Ce point est retiré de l'ordre du jour de la réunion

Délibération : n°2013-03-36

RaPPORT N°17 — TAXE D'AMÉNAGEMENT — MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 23

SEPTEMBRE 2011 ET SUPPRESSION DE LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2011

Le Conseil Municipal, par 29 voix pour et 4 abstentions

Annule les délibérations 2011-12-25-1 et 2011-12-25-2 du 16 décembre 2011, Complète la délibération du 23 septembre 2011 en fixant le taux de la taxe d'aménagement sur le

territoire communal :

° à 10% dans les secteurs délimités au plan joint,

° et à 5% sur le reste du territoire communal.

Annexe au PLU le plan délimitant ces secteurs et les taux correspondantRaAPPORT N° 18 — SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORTS DES ÉLEVES — RAPPORT_

D'ACTIVITES 2011/2012

Le Conseil Municipal prend acte du rapport d'activités 2011/2012 du syndicat Intercommunal de Transpsorts d'Elèves.

Délibération : n°2013-03-37

RAPPORT N°19 PROGRAMME PLURIANNEL D'ACCÈS À L'EMPLOI TITULAIRE Le Conseil Municipal à l'unanimité,

adopte le programme pluriannel à l'accès de l'emploi titulaire pour les agents des catégories B et C.

Délibération : n°2013-03-38

RAPPORT N°20 — AFFAIRE « HALMAERT CHEMIN DE STORS » OPERATION POUR COMPTE DE.

TIERS : SUBVENTION D'EQUIPEMENT VERSEE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'AVOCATS

ET D'HUISSIERS

Le Conseil Municipal à l’unanimité

confirme la prise en charge en dépense au compte 204422 des frais d'avocats et d'huisiers par le versement d'une subvention d'équipement de 19 270,72 € percue au compte 4542 de l'opération pour compte de tiers, subvention amortissable en 5 ans.

Délibérations : n°2013-03-39 ET 40

RAPPORT N°21 -MODIFICATIONS DELIBERATIONS D'EMPRUNT À IMMOBILIERE 3 F

Le Conseil Municipal, à l’unanimité

Accepte les modifications des délibérations :

n° 2011—05-03 1 et 2 du 20 mai 2011 et 2011-12-15 du 16 décembre 2011 relatives à des garanties d'emprunts accordées à la SA Immoblière 3 f pour les programmes immobiliers de la rue Chantepie Mancier et de la Villa Poupart.

Délibération : n°2013-03-41

RAPPORT N°22 — AVENANT 1 AU MARCHE DE CHAUFFAGE

Le Conseil Municipal, par 29 voix pour et 4 abstentions

approuve la passation de l'avenant n°1 au marché de d'entretien et d'exploitation des installations de chauffage et autorise Monsieur le Maire ou la personne ayant délégation pour le faire à signer les pièces contractuelles correspondantes

Délibération : n°2013-03-42

RAPPORT N°23 — PAIEMENT DES PRESTATIONS ENFANCE « PAR « JEPAIEENLIGNE » AVEC LA

CAISSE D'EPARGNE

Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité

-de se charger des risques de rejets du paiement à distance part carte bancaire des prestations enfance

-de limiter le montant des transactions conformément à l'article 1341 du Code Civil -de charger la Caisse d'Epargne pour procéder à l'archivage et à l'enregistrement de toutes données et informations relatives aux transactions sur un support fiable et durable conformement à l'article 1348 du Code Civil

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 45

SK.