Convocation - CONVOCATION CM 14 OCTOBRE 2026

Documents similaires

Convocation - CONVOCATION CM DU 17 AVRIL 2025

Déliberation - Liste des deliberations CM

Convocation - CONVOCATION AU CM DU 30JANVIER 2026

Convocation - CONVOCATION CM 28 AVRIL 2026

Convocation - CONVOCATION CM 5 JUIN 2026

Convocation - CONVOCATION CM 7 AVRIL 2026

Convocation - CONVOCATION CM 13 AOUT 2026

Convocation - CONVOCATION CM DU 27 MARS 2024

Convocation - CONVOCATION AU CM DU 5 MARS 2026

Convocation - CONVOCATION CM 5 JUIN 2026

Convocation - CONVOCATION CM 14 OCTOBRE 2026 Document publié le Mercredi 14 octobre 2026 par la commune de Montgenèvre. Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 14 OCTOBRE 2026)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, 4 L

Mairie

de Montgenèvre

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du mercredi 14 octobre 2026 - 18h00 - Espace Jean Gabin

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU P.V. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AOÛT 2026 C2

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

DEC_20260730 - Tarifs ACM été 2026

DEC_20260902 - Convention Ludovic Scala interventions périscolaire

DEC_20260902 - Convention assistance juridique Me Delphine Durand

DEC_20260902 - Bail location appartement Jessica Pellet

DEC_ 20260903 - Air liquide Ecopass Durancia

DEC _ 20260915 - Convention occupation Durancia (tournage série Alex Hugo) DEC_20260916 - Bail location appartement Davide Debenedetti

1-

2-

3-

4-

5-

7-

8-

9-

10-

11-

12-

13-

14-

15-

16-

17-

x

EXAMEN DES DÉLIBERATIONS

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la CCB Remplacement d’un membre au sein de la Commission « Les Alberts »

Remplacement d’un membre au sein de la Commission « Urbanisme et Cadre de Vie »

FINANCES

Décision Modificative n°1 du Budget Principal de la Commune

Modification du plan de financement des subventions relatives aux terrains de padels / tennis Dépôt de nouvelles demandes de subventions relatives aux projets de la Commune Acquisition de biens en gré à gré

Attribution de l’AOT visant à l’exploitation du Restaurant et du Bar-Lounge de Durancia Modalités de facturation ONF

Validation des emplacements de foodtrucks et lancement de 1’AMI pour l’hiver 2026/2027 Logement des Gendarmes pour la saison hivernale 2026 / 2027

Partenariat pour le renforcement saisonnier de sapeur-pompiers sur la Commune et partenariat avec le SDIS 05 pour les évacuations pour la saison d’hiver 2026/2027

Convention avec le SDIS 05 visant au partenariat du personnel saisonnier communal sapeur-pompier pour la saison d’hiver 2026/2027

Prise en charge des forfaits de ski des enfants résidant sur la Commune

Demande de subvention du comité des œuvres sociales (COS) pour l’année 2027

URBANISME

JO 2030 / Aménagement du site de compétition de Montgenèvre : autorisation de défrichement et habilitation de la Solideo Alpes 2030 à déposer les demandes et réaliser les travaux

RESSOURCES HUMAINES

Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes / centre de gestion des Hautes-Alpes

Le Maire,

Muriel JOURDA4