Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Convocation - CONVOCATION CM 14 OCTOBRE 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 07.04.2026
Déliberation - LISTE DELIB 27 MARS 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 15.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13.08.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 05.06.2026
Déliberation - Liste delib 20 juin
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU CM 7 DECEMBRE 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal du 14 octobre 2026 à 18h00
Salle du Conseil de la Mairie
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Délibérations soumises
à l'approbation des
Conseillers Municipaux
Version 01
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres en exercice : 11
Présents (8) : Muriel JOURDAIN – Fabrice MOENNE-LOCCOZ – Alexandra JANION – Christine BADOUX – Alix CONSTANT (Absente lors de l’examen et du vote de la délibération n° DEL122_20261014) – Jean-Emmanuel FERRERO – Régis BOUVRY –Stéphanie PASQUALI
Pouvoir (3) : Michel CAILLOT à Fabrice MOENNE-LOCCOZ – Charlotte PUTHOD à Christine BADOUX – Christophe KAZEK à Muriel JOURDAIN
Le Maire procède à l’appel des Conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : MME Stéphanie PASQUALI est élue, à l'unanimité des membres présents et représentés, en qualité de secrétaire de séance.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DEL115_20261014 - Approbation du PV de la séance 13 août 2026
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL116_20261014 – Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la CCB
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL117_20261014 – Remplacement d’un membre au sein de la Commission « Les Alberts » Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL118_20261014 – Décision Modificative n°2 du Budget Principal de la Commune Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL119_20261014 – Modification du plan de financement des subventions relatives aux terrains de padel / tennis
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL120_20261014 – Dépôt de nouvelles demandes de subvention relatives aux projets de la Commune
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL121_20261014 – Acquisition de biens en gré à gré
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL122_20261014 – Attribution de l’AOT visant à l’exploitation du Restaurant et du Bar-Lounge de Durancia
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL123_20261014 – Modalités de facturation ONF
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés. DEL124_20261014 – Validation des emplacements foodtrucks et lancement de l’appel à manifestation d’intérêt pour l’hiver 2026/2027
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL125_20261014 – Logement des Gendarmes pour la saison hivernale 2026/2027 Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL126_20261014 – Partenariat pour le renforcement saisonnier de sapeur-pompiers sur la Commune et partenariat avec le SDIS 05 pour les évacuations pour la saison d’hiver 2026/2027 Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL127_20261014 – Convention avec le SDIS 05 visant au partenariat du personnel saisonnier communal sapeur-pompier pour la saison d’hiver 2026/2027
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL128_20261014 – Prise en charge des forfaits de ski pour les enfants de la Commune (hiver 2026/2027)
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL129_20261014 – Demande de subvention du comité des œuvres sociales (COS) pour l’année 2027
Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL130_20261014 – JO 2030 / Aménagement du site de compétition de Montgenèvre : autorisation de défrichement et habilitation de la Solideo Alpes 2030 à déposer les demandes et réaliser les travaux Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL131_20261014 – Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes / centre de gestion des Hautes-Alpes Délibération approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
La séance est levée à 19h10.
Le Maire,
Muriel JOURDAIN