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Convocation - CONVOCATION CM DU 12 JUIN 2025
Déliberation - CRCM 18 mars 2021
Compte-Rendu - CR CM 17 DECEMBRE 2020
Convocation - CONVOCATION CM 7 AVRIL 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 11 AVRIL 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
Convocation - Convocation cm du 27 MARS 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 27 MARS 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Handicap et inclusivité,
x r 1e
de Montgenèvre à
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 27 Mars 2024
Espace Jean Gabin
18h00
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 janvier 2024
Frk%
COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
DEC_ 20230919 Marché Office de tourisme-signature de 5 avenants
DEC_20240214 Contrat de maintenance Logitud Siècle
CET
EXAMEN DES DELIBERATIONS
FINANCES
1- Présentation des indemnités des élus au titre de l’année 2023
2- Budget Commune : Compte de Gestion 2023
3- Budget Commune : Compte Administratif 2023
4- Budget Commune : Résultat 2023
5- Budget primitif Commune 2024
6- Budget Eau : Compte de Gestion 2023
7- Budget Eau : Compte Administratif 2023
8- Budget Eau : Résultat 2023
9- Budget primitif Eau 2024
10- Budget Camping : Compte de Gestion 2023
11- Budget Camping : Compte Administratif 2023
12- Budget Camping : Résultat 2023
13- Budget primitif Camping 2024
14- Budget Durancia : Compte de Gestion 2023
15- Budget Durancia : Compte Administratif 2023
16- Budget Durancia : Résultat 2023
17- Budget primitif Durancia 2024
18- Budget Clot Enjaime : Compte de Gestion 2023
19- Budget Clot Enjaime : Compte Administratif 2023 20- Budget Clot Enjaime : Résultat 2023
21- Budget primitif Clot Enjaime 2024
22- Budget Cros Lateron : Compte de Gestion 2023
23- Budget Cros Lateron : Compte Administratif 2023
24- Budget Cros Lateron : Résultat 2023
25- Budget primitif Cros Lateron 2024
26- Fiscalité- Vote des taux 2024
27- Vote des subventions 2024 aux associations
28- Vote des tarifs du camping été-intersaisons 2024
29- Vote de la subvention 2024 au CCAS
30- Cotisation au fond de solidarité logement
31- Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour des travaux de renouvellement du mélézin dans le Bois de Sestrières (ONF)
32- Demande de subvention auprès du Conseil départemental et de la CCB relative au goudronnage de la Route d’Italie (Tour de France 2024)
33- Lancement du marché de nettoyage pour la période 2024-2028
34- Demande de réduction relative à la convention jeux gonflables de Mme Laetitia GIORDANO
AFFAIRES GENERALES
35- Remboursement de frais administratifs et mission DGS
36- Signature d’une convention de servitude de passage avec ETEC Territoire d’énergie 37- Evocation-Accueil lors du Mondial de l’escalade
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Guy HERMITTE