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Déliberation - DEL 2025 03 07 exé
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Pins-Justaret.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 03 07 exé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 10/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 10/04/2025
Publié le
A
U
ts
ID
: 031-213104219-20250409-DEL2025_03_07-DE
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
FRANCAISE
des
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
HAUTE
- GARONNE
de
la
COMMUNE
de
PINS-JUSTARET
OMBRE
D
è
SEANCE
du
09
avril
2025
Afférents
En
|
Quiont pris | L’an
deux
mille vingt-cinq
et le neuf avril
à dix-huit
heures
nt
ÉXEICICE
ä La
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
RE
|
—
| SE
| Séuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
2
27
26
de
la
commune,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
GUERRIOT,
_
Maire.
br:
3
avril
2025
DA
D:
3
avril
2025
D
Etaient
présents
: 21
Mesdames
GAMBET,
TARDIEU,
MARTIN-RECUR,
COMBA,
ABADIE,
MARTY,
RAHIN,
VIOLTON,
BEGUE,
BESOMBES,
COUESNON
Messieurs
GUERRIOT,
GAROUSTE,
RENOUX,
BONTEMPS,
CARRIERE,
MIOULE,
GOUSSET,
MORANDIN,
CHARRON,
BERGONZAT
Procurations
: 05
Mme
PEREZ
avait
donné
procuration
à M.
RENOUX
Mme
LAFONT
avait
donné
procuration
à Mme
COMBA
Mme
SAUVAGE
avait
donné
procuration
à M.
GUERIOT
M.
PERON
avait
donné
procuration
à Mme
MARTY
Mme
PRADERE
avait
donné
procuration
à M.
MORADIN
Absent
: 01
M.
PIRIOU
M.
GAROUSTE 2 été
élu
secrétaire
de
séance
à l’unanimité
(26
voix
pour).
DELIBERATION
N°
2025-03-07
Subventions
Exceptionnelles
aux
Associations
2025
Les
subventions
de
fonctionnement
courant
aux
associations
sont
attribuées
dans
le
cadre
du
budget.
Les
subventions
exceptionnelles
doivent
faire
l’objet
d’une
délibération
particulière.
Dans
le
cadre
de
l’étude
des
dossiers
de
subventions
2025,
un
certain
nombre
de
demandes
exceptionnelles
ont
été faites
par
des
associations
auxquelles
la Commune
souhaite
donner
une
suite
favorable
:
e
Comité
des
Fêtes
:
300
€ pour
diverses
prestations
e
PJV
Musical
800
€ pour
l’organisation
de
la Fête
de
la musique
e
Théâtre
300
€ pour
aider
à l’achat
d’un
décor
de
fond
de
scène
e
Comité
Jumelage
:
1000
€ pour
l'accueil
des
Italiens
fin Avril
Page
1
sur
2
540330 Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2025
Publié le
/|
L| [a
ID
: 031-213104219-2
409-DEL2025_03_07-DE
e
Tennis
200
€ pour
aider
à l’achat
de
matériel
e
CPRS
Vélo
Club:
250
€ pour
l’organisation
de
2 courses
en
Juin
et Septembre
e
Pins
Just’à
pied
250
€ pour
l’organisation
du
semi-marathon
e
POPP
200
€ pour
l’exposition
des
tableaux
en
Mairie
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité
(26
voix
pour),
DECIDE
d’attribuer
les
subventions
exceptionnelles
suivantes :
eo
Comité
des
Fêtes
:
300
€
e
PJV
Musical
:
800
€
e
Théâtre
:
300
€
e
Comité
Jumelage
:
1000
€
e
Tennis:
200
€
e
CPRS
Vélo
Club:
250
€
e
Pins
Just’à pied
:
250
€
e
POOP:
200
€
AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la présente.
Ainsi
fait et délibéré
à Pins-Justaret,
le 09
avril
2025
Pour
copie
conforme
au
registre
Le
Maire,
Philippe
GUERRIOT
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